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81 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1653W/12

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1653W/14

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1653W/13

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 40 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1653W/11

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 40 (2001)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1653W/9

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1653W/10

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1653W/8

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000).

    Date

    1999

    Cote

    1653W/7

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Déclarations d'intention d'aliener n°46 à 100 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1653W/6

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°46 à 100 (1999)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 45 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1653W/5

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 45 (1999)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Déclarations d'intention d'aliener, lettres A-C (1989-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1653W/1

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener, lettres A-C (1989-1994)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1653W/2

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Déclarations d'intention d'aliener, lettres I-VAL (1989-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1653W/3

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener, lettres I-VAL (1989-1994)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Déclarations d'intention d'aliener, lettres VAY-VI (1989-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1653W/4

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener, lettres VAY-VI...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe golf habitat) : jugements d'expropriation, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, enquête parcellaire, formulaire d'éviction, arrêté de cessabilité.

    Date

    1980-1990

    Cote

    1583W/59

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe golf habitat) : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, formulaires d'éviction, arrêté de cessibilité.

    Date

    1980-1990

    Cote

    1583W/57

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1583W/205

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1583W/181

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1583W/184

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1583W/174

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)