Filtrer les résultats
Multimédias
  • 81
Période
  • 77
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 60
  • 14
  • 7
Lieux
  • 51
  • 34
  • 14
  • 12
  • 10
Afficher plus
Typologies
  • 81
  • 63
  • 53
  • 50
  • 20
Afficher plus
Sujets
  • 77
  • 67
  • 58
  • 49
  • 14
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

81 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001).

Cote
1653W/12
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001)....
Résultat n°2

Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001).

Cote
1653W/14
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001)....
Résultat n°3

Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001).

Cote
1653W/13
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001)....
Résultat n°4

Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 40 (2001).

Cote
1653W/11
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 40 (2001)....
Résultat n°5

Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000).

Cote
1653W/9
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000)....
Résultat n°6

Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000).

Cote
1653W/10
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000)....
Résultat n°7

Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000).

Cote
1653W/8
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000)....
Résultat n°8

Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000).

Cote
1653W/7
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000)....
Résultat n°9

Déclarations d'intention d'aliener n°46 à 100 (1999).

Cote
1653W/6
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°46 à 100 (1999)....
Résultat n°10

Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 45 (1999).

Cote
1653W/5
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 45 (1999)....
Résultat n°11

Déclarations d'intention d'aliener, lettres A-C (1989-1994).

Cote
1653W/1
 Date
1989-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres A-C (1989-1994)....
Résultat n°12

Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994).

Cote
1653W/2
 Date
1989-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994)....
Résultat n°13

Déclarations d'intention d'aliener, lettres I-VAL (1989-1994).

Cote
1653W/3
 Date
1989-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres I-VAL (1989-1994)....
Résultat n°14

Déclarations d'intention d'aliener, lettres VAY-VI (1989-1994).

Cote
1653W/4
 Date
1989-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres VAY-VI...
Résultat n°15

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe golf habitat) : jugements d'expropriation, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, enquête parcellaire, formulaire d'éviction, arrêté de cessabilité.

Cote
1583W/59
 Date
1980-1990
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
minute juridictionnelle, plan, déclaration d'intention d'aliéner, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°16

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe golf habitat) : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, formulaires d'éviction, arrêté de cessibilité.

Cote
1583W/57
 Date
1980-1990
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
plan, minute juridictionnelle, déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°17

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Cote
1583W/205
 Date
1980-1989
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
liste nominative, déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°18

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Cote
1583W/181
 Date
1980-1989
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°19

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Cote
1583W/184
 Date
1980-1989
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°20

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Cote
1583W/174
 Date
1980-1989
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...