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125 résultats

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  1. Résultat n°1

    Déploiement d'accès WI-FI, opération Microportable étudiant (MIPE), réponse à appel d'offre incitatif : protocole de partenariat, dossier, notification de subvention, arrêté d'attribution de subvention, correspondance.

    Date

    2004

    Cote

    2895W/264/4

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Informatique.
    • Déploiement d'accès WI-FI, opération Microportable...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers CDAS.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2877W/20

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Dossiers CDAS.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Dossiers CDAS, R-Z.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2877W/19

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Dossiers CDAS, R-Z.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Recours CDAS jugements rendus en 2012-2013 et 2008.

    Date

    2008-2013

    Cote

    2877W/10

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Recours CDAS jugements rendus en 2012-2013 et 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Décisions CDAS septembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2877W/9

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Décisions CDAS septembre 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Décisions CDAS août 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2877W/8

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Décisions CDAS août 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Décisions CDAS août 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2877W/7

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Décisions CDAS août 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Recours CDAS 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2877W/6

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Recours CDAS 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Recours CDAS 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2877W/5

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Recours CDAS 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Recours CDAS 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2877W/4

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Recours CDAS 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Recours CDAS 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2877W/3

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Recours CDAS 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Recours CDAS 2007-2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2877W/2

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Recours CDAS 2007-2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Décisions CDAS 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2877W/1

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Décisions CDAS 2007.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/81

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/80

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/79

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/78

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/77

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Direction générale : décisions, cahier d'enregistrement des décisions du 8 janvier 1998 au 31 décembre 1999 et du 21 janvier 2000 au 29 décembre 2000.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1980W/45

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions, cahier d'enregistrement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Direction générale : décisions du 29 juillet 1992 au 31 décembre 1997.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1980W/44

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions du 29 juillet 1992 au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Direction générale : décisions du 17 septembre 1991 au 29 décembre 1994.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1980W/43

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions du 17 septembre 1991...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Direction générale : décisions, cahier d'enregistrement des décisions du 8 janvier 1988 au 24 juillet 1992.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1980W/42

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions, cahier d'enregistrement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Direction générale :décisions du 2 janvier 1987 au 31 juillet 1989, cahier d'enregistrement des décisions du 18 décembre 1984 au 31 décembre 1987.

    Date

    1984-1989

    Cote

    1980W/41

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale :décisions du 2 janvier 1987 au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Direction générale : décisions du 13 juillet 1984 au 31 décembre 1986.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1980W/40

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions du 13 juillet 1984 au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Direction générale : décisions du 21 janvier 1980 au 11 juillet 1983 ; cahier d'enregistrement des décisions de 1971 à 1984.

    Date

    1971-1984

    Cote

    1980W/39

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions du 21 janvier 1980 au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Direction générale : décisions du 4 février 1971 au 31 décembre 1980.

    Date

    1971-1980

    Cote

    1980W/38

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions du 4 février 1971 au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d'Administration du 19 décembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1980W/37

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d'Administration des 25 mars 1999, 12 juillet 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1980W/36

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d'Administration des 4 octobre 1996, 13 décembre 1996, 21 février 1997, 26 juin 1997 ; consultation écrite des administrateurs du 24 octobre 1997 ; Conseil d'Administration du 30 janvier 1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1980W/35

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture pour les Conseils d'Administration des 14 décembre 1995, 9 avril 1996, 5 juillet 1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1980W/34

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture pour les conseils d'Administration des 15 juillet 1994, 9 décembre 1994, 23 mai 1995, 12 octobre 1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1980W/33

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d'Administration des 5 juillet 1991, 13 décembre 1991, 13 mars 1992, 3 juillet 1992, 18 septembre 1992, 11 décembre 1992, 9 juillet 1993, 10 décembre 1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1980W/32

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d'Administration des 4 juin 1985, 17 décembre 1985, 10 juillet 1986, 19 décembre 1986, 23 juin 1987, 16 décembre 1987, 24 mars 1988, 24 juin 1988, 16 décembre 1988, 29 juin 1989, 15 décembre 1989, 5 juillet 1990, 18 décembre 1990 et 5 avril 1991.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1980W/31

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Logements pour musiciens : correspondance, bordereau d'envoi, décision, conception d'une pièce de travail pour musiciens intégrée à un ensemble de logements d'habitation, conventions, montant d'honoraires, demande d'accompte, estimation de surcoût, analyse de devis, notes manuscrites, plans, contrat, comptabilité des engagements, note de rejet, factures, études, documentation, rapport final.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1776W/238

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Logements pour musiciens : correspondance, bordereau...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, voie ferrée : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1583W/158

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, voie ferrée : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1583W/154

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, voie ferrée : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1583W/149

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, voie ferrée : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1583W/140

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, extension ouest I ; commune de BONDOUFLE, dossier consorts De Nattes : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1583W/114

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, secteurs de VILLABE, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES, extension sud-ouest : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1583W/94

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)