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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Déploiement d'accès WI-FI, opération Microportable étudiant (MIPE), réponse à appel d'offre incitatif : protocole de partenariat, dossier, notification de subvention, arrêté d'attribution de subvention, correspondance.	Cote 2895W/264/4	Date 2004	Lieu EVRY Commune	Type de document décision
	Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université... Informatique. Déploiement d'accès WI-FI, opération Microportable...
Résultat n°2	Dossiers CDAS.	Cote 2877W/20	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document décision
	Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION. Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion... Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active... Commission départementale des actions sociales (CDAS)... Dossiers CDAS.
Résultat n°3	Dossiers CDAS, R-Z.	Cote 2877W/19	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document décision
	Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION. Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion... Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active... Commission départementale des actions sociales (CDAS)... Dossiers CDAS, R-Z.
Résultat n°4	Recours CDAS jugements rendus en 2012-2013 et 2008.	Cote 2877W/10	Date 2008-2013	Lieu ESSONNE	Type de document décision
	Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION. Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion... Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active... Commission départementale des actions sociales (CDAS)... Recours CDAS jugements rendus en 2012-2013 et 2008.
Résultat n°5	Décisions CDAS septembre 2010.	Cote 2877W/9	Date 2010	Lieu ESSONNE	Type de document décision
	Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION. Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion... Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active... Commission départementale des actions sociales (CDAS)... Décisions CDAS septembre 2010.
Résultat n°6	Décisions CDAS août 2010.	Cote 2877W/8	Date 2010	Lieu ESSONNE	Type de document décision
	Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION. Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion... Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active... Commission départementale des actions sociales (CDAS)... Décisions CDAS août 2010.
Résultat n°7	Décisions CDAS août 2010.	Cote 2877W/7	Date 2010	Lieu ESSONNE	Type de document décision
	Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION. Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion... Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active... Commission départementale des actions sociales (CDAS)... Décisions CDAS août 2010.
Résultat n°8	Recours CDAS 2010.	Cote 2877W/6	Date 2010	Lieu ESSONNE	Type de document décision
	Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION. Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion... Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active... Commission départementale des actions sociales (CDAS)... Recours CDAS 2010.
Résultat n°9	Recours CDAS 2010.	Cote 2877W/5	Date 2010	Lieu ESSONNE	Type de document décision
	Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION. Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion... Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active... Commission départementale des actions sociales (CDAS)... Recours CDAS 2010.
Résultat n°10	Recours CDAS 2008.	Cote 2877W/4	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document décision
	Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION. Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion... Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active... Commission départementale des actions sociales (CDAS)... Recours CDAS 2008.
Résultat n°11	Recours CDAS 2008.	Cote 2877W/3	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document décision
	Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION. Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion... Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active... Commission départementale des actions sociales (CDAS)... Recours CDAS 2008.
Résultat n°12	Recours CDAS 2007-2008.	Cote 2877W/2	Date 2007-2008	Lieu ESSONNE	Type de document décision
	Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION. Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion... Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active... Commission départementale des actions sociales (CDAS)... Recours CDAS 2007-2008.
Résultat n°13	Décisions CDAS 2007.	Cote 2877W/1	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document décision
	Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION. Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion... Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active... Commission départementale des actions sociales (CDAS)... Décisions CDAS 2007.
Résultat n°14	Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY	Cote 1980W/81	Date 2000	Lieu EVRY Commune	Type de document décision, rapport, document audiovisuel
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°15	Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY	Cote 1980W/80	Date 2000	Lieu EVRY Commune	Type de document décision, rapport, document audiovisuel
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°16	Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY	Cote 1980W/79	Date 2000	Lieu EVRY Commune	Type de document décision, rapport, document audiovisuel
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°17	Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY	Cote 1980W/78	Date 2000	Lieu EVRY Commune	Type de document décision, rapport, document audiovisuel
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°18	Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY	Cote 1980W/77	Date 2000	Lieu EVRY Commune	Type de document décision, rapport, document audiovisuel
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°19	Direction générale : décisions, cahier d'enregistrement des décisions du 8 janvier 1998 au 31 décembre 1999 et du 21 janvier 2000 au 29 décembre 2000.	Cote 1980W/45	Date 1998-2000	Lieu EVRY Commune	Type de document décision
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Direction générale : décisions, cahier d'enregistrement...
Résultat n°20	Direction générale : décisions du 29 juillet 1992 au 31 décembre 1997.	Cote 1980W/44	Date 1992-1997	Lieu EVRY Commune	Type de document décision
	Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008) Direction générale : décisions du 29 juillet 1992 au...

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Déploiement d'accès WI-FI, opération Microportable étudiant (MIPE), réponse à appel d'offre incitatif : protocole de partenariat, dossier, notification de subvention, arrêté d'attribution de subvention, correspondance.

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Dossiers CDAS.

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Dossiers CDAS, R-Z.

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Recours CDAS jugements rendus en 2012-2013 et 2008.

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Décisions CDAS septembre 2010.

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Décisions CDAS août 2010.

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Décisions CDAS août 2010.

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Recours CDAS 2010.

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Recours CDAS 2010.

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Recours CDAS 2008.

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Recours CDAS 2008.

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Recours CDAS 2007-2008.

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Décisions CDAS 2007.

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

Direction générale : décisions, cahier d'enregistrement des décisions du 8 janvier 1998 au 31 décembre 1999 et du 21 janvier 2000 au 29 décembre 2000.

Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

Direction générale : décisions du 29 juillet 1992 au 31 décembre 1997.

Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)