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125 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

Cote
EDEPOT54 1K/3
 Date
1852-1919
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, décision, affiche, texte officiel

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°2

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Allocations militaires et soutiens de famille : dossiers individuels, décisions du conseil cantonal, correspondance, circulaires, arrêtés préfectoraux (1913-1928).

Cote
4U/704
 Date
1913-1928
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
dossier individuel, arrêté préfectoral, circulaire, décision, correspondance

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Allocations militaires...
Résultat n°3

Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

Cote
1502W/57
 Date
1959-1963
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, décision

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte,...
Résultat n°4

Direction générale : décisions du 21 janvier 1980 au 11 juillet 1983 ; cahier d'enregistrement des décisions de 1971 à 1984.

Cote
1980W/39
 Date
1971-1984
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport, décision

  • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

  • Direction générale : décisions du 21 janvier 1980 au...
Résultat n°5

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession, décisions d'attribution.

Cote
1502W/1805
 Date
1969-1978
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
marché public, décision

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°6

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1773-1776).

Cote
B/1493
 Date
1773-1776
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, décision

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences...
Résultat n°7

Direction générale : décisions du 17 septembre 1991 au 29 décembre 1994.

Cote
1980W/43
 Date
1991-1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
décision

  • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

  • Direction générale : décisions du 17 septembre 1991...
Résultat n°8

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour l'imposition, fiches d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques. Communes d'EVRY, RIS-ORANGIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, résultats de l'enquête parcellaire : notification d'expropriation, documents d'arpentage (1967).

Cote
1583W/7
 Date
1967-1975
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, LISSES, BONDOUFLE
 Type de document
minute juridictionnelle, décision, certificat, dossier de procédure, texte officiel

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°9

Ouvrage d'art. - RN191, reconstruction du pont de CORBEIL sur la Seine. Conférences, décisions : rapports, notes, plans.

Cote
1502W/153
 Date
1944-1971
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
décision, rapport, note, correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Ouvrage d'art. - RN191, reconstruction du pont de CORBEIL...
Résultat n°10

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux habitants par le garde champêtre [111 pièces].

Cote
EDEPOT15 1O/9
 Date
1892-1893
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
décision

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins...
Résultat n°11

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Création d'un bureau télégraphique : déclaration pour l'établissement d'un service télégraphique, décision du ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, correspondance (1876 - 1891).

Cote
EDEPOT18 3G/2
 Date
1876-1891
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
correspondance, déclaration, décision

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Création d'un...
Résultat n°12

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1719-1728).

Cote
B/1488
 Date
1719-1728
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, décision

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences...
Résultat n°13

ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.- Litige relatif à la suppression d'un chemin privé menant à la Poudrerie du Bouchet, doté d'une servitude de passage et appartenant à Etienne Narcisse Rabourdin, désaccord sur le montant de l'indemnisation proposée par la commune, conflit : décision du Tribunal d'Instance d'Etampes, correspondance, décision de la cour d'appel de Paris ; échange de chemins entre la commune et le sieur Rabourdin : procès-verbal d'expertise, procès-verbal de bornage d'un chemin appartenant à Mr Rabourdin et traversant le marais d'Itteville (1873), procès-verbal de la Chaussée du Bouchet (1866), acte notarié de vente à la commune (1903), plan de situation de la propriété Rabourdin (1882).

Cote
EDEPOT54 4D/4
 Date
1872-1903
 Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Commune, PARIS Département
 Type de document
décision, correspondance, procès-verbal, minute notariale

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.-...
Résultat n°14

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Etat civil.- Divorces (10 décembre 1890-5 janvier 1899).

Cote
EDEPOT58 1E/4
 Date
1890-1899
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
décision, registre d'audience, correspondance

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Etat civil.- Divorces...
Résultat n°15

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, voie ferrée : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

Cote
1583W/140
 Date
1971-1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, certificat, décision, dossier de procédure, texte officiel

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°16

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien des chemins.- Chemins n° 3 et 27 (1818-1876), chemin n° 6 (1846-1891), chemin n° 7 (1894), chemin n° 13 (1853-1863), chemin n° 16 (1838-1897), chemin n° 132 (1873-1938), chemin de Crèvecoeur à Ardenelle (1858-1888), chemin du Marais (1891-1896), chemin de Monteloup (1884-1893), chemin de la Touche (1886-1897) : délibérations du conseil municipal, délibérations de la sous-préfecture de RAMBOUILLET, actes d'acquisition de terrains, rapports de l'agent voyer, emprunts, imposition, notifications et décisions du conseil de préfecture, rectifications des portions de chemins, états des parcelles de terrain à acquérir, aliénations de portions de terrain ; pont de Laverton : devis de reconstruction d'une partie du pont (18 août 1817), cahier des charges relatif aux travaux (2 mai 1818) ; pont de Berchevilliers : construction sur le ruisseau de Berchevilliers (1872-1876).

Cote
EDEPOT58 1O/17
 Date
1817-1897
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, YVELINES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, délibération, rapport, décision, pièce comptable, cahier des charges

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien...
Résultat n°17

Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture pour les conseils d'Administration des 15 juillet 1994, 9 décembre 1994, 23 mai 1995, 12 octobre 1995.

Cote
1980W/33
 Date
1994-1995
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
délibération, décision

  • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

  • Délibérations originales visées par le contrôle de...
Résultat n°18

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : bureau d'assistance judiciaire. Jugements et décisions d'assistance judiciaire.

Cote
3U/1910
 Date
1907-1913
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, décision, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
Résultat n°19

Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - PARIS et bretelle de sortie vers la vallée de Chevreuse, travaux de tracé sur l'autoroute : arrêté préfectoral, instruction mixte, avis, rapports, décisions, projet d'exécution. Commission des marchés.

Cote
1502W/1704
 Date
1966-1972
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, avis, rapport, décision

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - PARIS...
Résultat n°20

Route Nationale 20. - Déviation d'ARPAJON ; occupation temporaire des terrains, (1941-1954) ; riverains, (1956-1958) : décisions, rapports.

Cote
1502W/327
 Date
1939-1958
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
décision, rapport

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Déviation d'ARPAJON ; occupation...