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1 445 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aide sociale et sécurité sociale : agréments et conventions (1949-1961), demande de changement d'agrément (1983).

    Date

    1949-1983

    Cote

    3281W/14

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du personnel.
    • Aide sociale et sécurité sociale : agréments et conventions...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Décembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/53

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Décembre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Novembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/52

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Novembre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Octobre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/51

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Octobre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Septembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/50

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Septembre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Juillet, août 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/49

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Juillet, août 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Juin 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/48

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Juin 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Mai 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/47

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Mai 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Avril 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/46

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Avril 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Mars 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/45

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Mars 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Février 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/44

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Février 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Janvier 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/43

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
    • Janvier 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    12 novembre au 29 novembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/42

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention définitives (HCD) : jugements.
    • 12 novembre au 29 novembre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    25 octobre au 8 novembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3227W/41

    • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

    • Homologations de convention définitives (HCD) : jugements.
    • 25 octobre au 8 novembre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Convention de gestion ONF.

    Date

    1986-1996

    Cote

    3128W/53

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Parc et forêt.
    • Convention de gestion ONF.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conventions du Comité départemental de Tourisme 2005, 2006, 2011 demande de subvention.

    Date

    2005-2011

    Cote

    2927W/6

    • Contexte : TOURISME.

    • Financement du Comité départemental de Tourisme.
    • Conventions du Comité départemental de Tourisme 2005,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Conventions, compte-rendu de réunion du comité stratégique de recherche, tableaux de bord, saisines écrite du Conseil d'administration du GIP Génopôle, charte d'engagement du CRCT (Congé pour recherches ou conversions thématiques), convocation au Conseil d'administration du GIE REVE, correspondance, rapport d'activités 2009, conventions, convocations à l'Assemblée Générale du GIE REVE, pouvoirs.

    Date

    2003-2011

    Cote

    2895W/236

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Généralités.
    • Conventions, compte-rendu de réunion du comité stratégique...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Chambre de Commerce et d'Industrie Essonne (CCIE) : correspondance, convention, assemblée générale des délégués consulaires (avril 2004), dossier de la rencontre CCIE et UEVE (juillet 2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    2895W/175/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Chambre de Commerce et d'Industrie Essonne (CCIE) :...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Institut des systèmes complexes Paris IDF (ISC) : convention constitutive du GIS, demande d'adhésion au GIS.

    Date

    2006

    Cote

    2895W/175/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut des systèmes complexes Paris IDF (ISC) : convention...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Conseil d'école, dossier de demande de renouvellement de l'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé, convention, correspondances, dossier INT management.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2895W/169

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
    • Conseil d'école, dossier de demande de renouvellement...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)