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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Saisons 2011 à 2014.
Cote
2713W/5
 Date
2011-2014
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA), RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions des centres et pôles culturels.
  • Saisons 2011 à 2014.
Résultat n°2

2013-2014.
Cote
105J/215
 Date
2013-2014
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
convention, contrat, correspondance, pièce comptable, certificat

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Activités.
  • Conventions classées par année de signature.
  • 2013-2014.
Résultat n°3

Soutien régional aux radios et télévisions locales pour l'acquisition de nouveaux équipements dans le cadre du développement de la chaîne TELESSONNE et pour le passage de matériel audiovisuel analogique au matériel audiovisuel numérique.
Cote
105J/91
 Date
2008-2013
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
délibération, pièce comptable, convention, budget, décision de paiement

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Outillage et Installations.
  • Soutien régional aux radios et télévisions locales...
Résultat n°4

Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre du jour du Comité Local d'Avis d'Attribution (CLAA) de Massy-Palaiseau, Corbeil-Essonnes, Evry, Grigny, Nord-Essonne, Sud-Essonne, Les Ulis, Trois Vallées, Val d'Orge, Val d'Yerres (2012).

Cote
2486W/10
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention, procès-verbal de réunion

  • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

  • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre...
Résultat n°5

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : règlement intérieur, statut, convention type, plaquette, tarifs, communes adhérentes (2006-2012).

Cote
2485W/1
 Date
2006-2012
 Lieu
LISSES
 Type de document
règlement intérieur, statut, convention, documentation

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°6

Conventions associations.
Cote
2877W/18
 Date
2010-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

  • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
  • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
  • Suivi des associations.
  • Conventions associations.
Résultat n°7

2012.
Cote
105J/214
 Date
2012-2012
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
convention, contrat, correspondance, pièce comptable, certificat

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Activités.
  • Conventions classées par année de signature.
  • 2012.
Résultat n°8

Science Accueil : correspondance, dossier de présentation, conventions, rapport d'activité (1997-2005), brochures, note.
Cote
2895W/144/3
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations avec les associations.
  • Autres associations.
  • Science Accueil : correspondance, dossier de présentation,...
Résultat n°9

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies minuit zéro une, artefact, chant de balle, atelier de l'orage, la grande petite, les frères Kazamaroffs, l'Uppercut : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

Cote
2420W/47
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...
Résultat n°10

Contrats régionaux (CREG) : dossiers LIMOURS (2011).

Cote
2491W/287
 Date
2011
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers LIMOURS (2011)....
Résultat n°11

Conventions du Comité départemental de Tourisme 2005, 2006, 2011 demande de subvention.
Cote
2927W/6
 Date
2005-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : TOURISME.

  • Financement du Comité départemental de Tourisme.
  • Conventions du Comité départemental de Tourisme 2005,...
Résultat n°12

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies Amin théâtre, DARU, théâtre du menteur, théâtre de l'éveil, blonba, groupe 3.5.81, l'art mobile : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

Cote
2420W/46
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...
Résultat n°13

Conventions, compte-rendu de réunion du comité stratégique de recherche, tableaux de bord, saisines écrite du Conseil d'administration du GIP Génopôle, charte d'engagement du CRCT (Congé pour recherches ou conversions thématiques), convocation au Conseil d'administration du GIE REVE, correspondance, rapport d'activités 2009, conventions, convocations à l'Assemblée Générale du GIE REVE, pouvoirs.
Cote
2895W/236
 Date
2003-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Recherche.
  • Relations avec le Génopôle.
  • Généralités.
  • Conventions, compte-rendu de réunion du comité stratégique...
Résultat n°14

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aménagement culturel avec les compagnies la constellation, animakt, farine de froment, collectif Essonne danse : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

Cote
2420W/51
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aménagement...
Résultat n°15

Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma européen : bilans annuels, conventions, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, correspondance, rapport à la Commission Permanente (2008-2011).

Cote
2420W/56
 Date
2008-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité, convention, compte rendu, correspondance

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma...
Résultat n°16

De danse, musique, musiques actuelles : 43 compagnies (2010); de danse, musique, musiques actuelles et arts visuels : 48 compagnies (2011).
Cote
2713W/8
 Date
2010-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions des compagnies artistiques.
  • De danse, musique, musiques actuelles : 43 compagnies...
Résultat n°17

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies Point de rupture, la constellation, théâtre lettré à Paris, de l'Eygurande, des uns et des autres, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2011).

Cote
2420W/48
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...
Résultat n°18

Conventions 10000 PERMIS (2010-2011).

Cote
2449W/41
 Date
2010-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

  • Conventions 10000 PERMIS (2010-2011).
Résultat n°19

Saisons 2007 à 2011.
Cote
2713W/4
 Date
2007-2011
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA), LONGJUMEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions des centres et pôles culturels.
  • Saisons 2007 à 2011.
Résultat n°20

Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre du jour du Comité Local d'Avis d'Attribution (CLAA) de Les Ulis, Trois Vallées, Val d'Orge, Nord-Essonne, Sud-Essonne, Val d'Yerres (2011).

Cote
2486W/9
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention, procès-verbal de réunion

  • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

  • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre...