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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Clerc de notaire. - registre du repos hebdomadaire des clercs (1931-1934) ; association pour aider et instruire les clercs de notaires (1952) ; accord entre les notaires et les clercs concernant la règlementation du travail (1937) ; rémunération du personnel (1943) ; conseil régional des notaires, conventions collectives (1943) ; liste des employés de 1911-1949 ; correspondance concernant les employés (1917-1952). Titres au porteur : la Vigilance (1938) ; bon au porteur : crédit foncier de France (1887) ; emprunts russe (1906) ; bons au porteur : dette publique ottomane (1933) ; tracts sur l'emprunt de la défense nationale (1918) ; contrats de police d'assurance de la Versaillaise, et de la Confiance (1864-1880) de monsieur Rabourdin. Anciens imprimés : instructions et circulaires concernant les certificats de vie (1826-1920). Imprimés vierges concernant le cumul des pensions militaires. Certificats de vie, procuration, avis de décès.

Cote
126J/5
 Date
1826-1952
 Lieu
RUSSIE, TURQUIE, MEREVILLE Commune
 Type de document
convention collective, correspondance, circulaire

  • Contexte : MEREVILLE - SACLAS, ETUDE DE MAÎTRE CABART

  • Clerc de notaire. - registre du repos hebdomadaire...
Résultat n°2

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts d'actes (1875-1926) ; retraites ouvrières et paysannes : législation (1911-1927) ; syndicats : convention collective (1936).

Cote
4U/975
 Date
1875-1936
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
acte de société, convention collective

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°3

Justice de paix de Limours. - Accidents du travail (1910-1940) ; demandes de retraites (1911-1918) ; conventions collectives, contrats d'apprentissage (1936-1938) ; jugements de prud'hommes (1914-1939) ; amendes et condamnations pécuniaires (1927-1940).

Cote
4U/782
 Date
1910-1940
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
convention collective, contrat d'apprentissage

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Accidents du travail...
Résultat n°4

ESSONNES. Direction Générale. - Fédération des fabricants de tuiles et briques de France : commissions paritaires, comptes-rendus des réunions, grille des salaires, durée du travail, comité d'entreprise, convention collective.

Cote
24J/34
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte rendu, convention collective

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Direction Générale. - Fédération des fabricants...
Résultat n°5

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Direction générale.
Cote
3J/88
 Date
1919-1923
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
documentation, publication officielle, publication périodique, circulaire, convention collective

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Direction...
Résultat n°6

Justice de paix de Corbeil. - Contrats d'apprentissage (1930-1939) ; conventions collectives, statuts de syndicats (1931-1939).

Cote
4U/444
 Date
1930-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
contrat d'apprentissage, convention collective, statut d'association

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Contrats d'apprentissage...
Résultat n°7

Transport routier. - Arrêtés, circulaires, (1985-1988) ; convention collective : textes de base (1974) ; transport de marchandises : textes de base (1939-1962).

Cote
1397W/69
 Date
1939-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral, circulaire, convention collective

  • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

  • Transport routier. - Arrêtés, circulaires, (1985-1988)...
Résultat n°8

Convention collective du travail pour la Seine-et-Oise
Cote
PBR/875
 Date
1947
 Lieu
SEINE-ET-OISE, YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE
 Type de document
convention collective

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Convention collective du travail pour la Seine-et-Oise
Résultat n°9

Administration et organisation, statuts. - Contrat de gestion entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la société Inter-Expansion (1969). Contrat entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la société Plan Gestion s.d.. Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie d'IBM France (1969,1972,1983,1986). Projet de réorganisation du comité central d'entreprise d'IBM France (1986). Projet de règlement intérieur du comité d'entreprise d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1994). Règlement intérieur des comités d'entreprises d'IBM France et d'IBM CORBEIL- ESSONNES (1948,1949,1953,1963,1964,1966,1968,1976,1979). Règlement intérieur de la compagnie IBM France (1964-1965, 1982).

Cote
75J/2
 Date
1948-1986
 Lieu
PARIS Commune, HAUTS-DE-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, contrat, convention collective, règlement intérieur

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, statuts. - Contrat...
Résultat n°10

ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier des revendications, élections des délégués du personnel, grève (mai-juin 1968), convention collective nationale des ouvriers de l'industrie des tuiles et briques (1955), coupures de journaux, notes sur les heures supplémentaires, liste d'ouvriers, salaires, médaille du travail, procès-verbaux du comité d'entreprise, comptabilité ; rapport et bilan de l'entreprise, plan d'épargne ; règlement intérieur du fonds commun de placement, correspondance, [1968-1972].

Cote
24J/32/1
 Date
1955-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
convention collective, coupure de presse, liste nominative, rapport d'activité, bilan comptable, règlement intérieur, correspondance, cahier de doléances

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier...
Résultat n°11

Règlements intérieurs des entreprises (1957-1975).

Cote
1953W/191
 Date
1957-1975
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (1957-1975)....
Résultat n°12

Administration et organisation, décentralisation, fusion. - Projet de décentralisation du centre administratif d'IBM France à ORLEANS : notes de service, correspondance, memorandum (1960,1963-1966). Projet de décentralisation des services techniques de la division militaire d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, comptes rendus de réunions, tracts de la Confédération française des travailleurs chrétiens et de la Confédération générale du travail (1964-1966). Projet de décentralisation du centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE : correspondance, enquête régionale (1960). Projet de décentralisation des activités de production d'ordinateurs et d'unités périphériques d'IBM France à MONTPELLIER : notes de service (1964). Projet de décentralisation des activités de production d'IBM France dans une nouvelle usine à BORDEAUX : coupures de presse, memorandum, correspondance (1970). Rapport sur la mission économique : projet de cessions des unités de masques et produits chimiques à IBM CORBEIL-ESONNES rédigé par Secafi Alpha, société d'analyse financière, d'expertise comptable et de diagnostic stratégique (1999). Fusion sociétaire et statutaire d'Axone, Compagnie Générale Informatique, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim : rapport de mission économique, convention collective applicable, dossier d'informations (1998). Rapport sur le projet de fusion entre Lotus France et IBM France (2001).

Cote
75J/36
 Date
1960-2001
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, LOIRET, GIRONDE, ALPES-MARITIMES, PARIS Commune
 Type de document
note de service, compte rendu, correspondance, rapport, convention collective

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, décentralisation, fusion....
Résultat n°13

Accords collectifs (1968-1971).

Cote
1953W/169
 Date
1968-1971
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (1968-1971).
Résultat n°14

Tuberculose. - Dépistage systématique, camions radiographiques : conventions (1970) ; conventions entre la caisse régionale d'assurance maladie (CRAMIF) et les organisations de passage des camions, dénonciation : rapport du conseil général (1974-1985). Développement du département de l'Essonne, mise en place de la décentralisation : éléments statistiques (1975-1982). Médecins vaccinateurs : listes (par commune, par arrondissement, par protection maternelle et infantile (PMI)), demandes d'agréments, (1981-1983).

Cote
1349W/46
 Date
1970-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention collective, statistique

  • Contexte : SANTE PUBLIQUE : VACCINATIONS ET PREVENTION SANTE.

  • Tuberculose. - Dépistage systématique, camions radiographiques...
Résultat n°15

Accords collectifs (1973-1984).

Cote
1953W/170
 Date
1973-1984
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (1973-1984).
Résultat n°16

Personnel. - Allocation du Fonds National de l'Emploi, 1983-1984 ; dossiers nominatifs des contrats de solidarité, 1982-1984 ; inspection du travail suite aux licenciements des employés de l'entreprise, 1983-1984 ; comité d'entreprise, 1979-1983 ; taxes d'apprentissage, 1974-1983 ; un exemplaire du Journal Officiel de la République Française relatif à la convention collective nationale du caoutchouc, n° 1387/1975.

Cote
22J/122
 Date
1974-1984
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel, publication officielle, convention collective, contrat

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Personnel. - Allocation du Fonds National de l'Emploi,...
Résultat n°17

Convention collective de travail des employés de maison de la région parisienne. Journal officiel, n°1165
Cote
PBR/786
 Date
1974
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, PARIS Département
 Type de document
publication officielle, convention collective

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Convention collective de travail des employés de maison...
Résultat n°18

Journal officiel de la République française. Convention collective de la librairie de détail de la région parisienne. 1975
Cote
PBR/2136
 Date
1975
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
convention collective, texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Journal officiel de la République française. Convention...
Résultat n°19

Règlements intérieurs des entreprises (1976-1979).

Cote
1953W/192
 Date
1976-1979
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (1976-1979)....
Résultat n°20

Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers AIR INTER (1980-1991).

Cote
2148W/40
 Date
1980-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
accord de travail, convention collective

  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...