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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Clerc de notaire. - registre du repos hebdomadaire des clercs (1931-1934) ; association pour aider et instruire les clercs de notaires (1952) ; accord entre les notaires et les clercs concernant la règlementation du travail (1937) ; rémunération du personnel (1943) ; conseil régional des notaires, conventions collectives (1943) ; liste des employés de 1911-1949 ; correspondance concernant les employés (1917-1952). Titres au porteur : la Vigilance (1938) ; bon au porteur : crédit foncier de France (1887) ; emprunts russe (1906) ; bons au porteur : dette publique ottomane (1933) ; tracts sur l'emprunt de la défense nationale (1918) ; contrats de police d'assurance de la Versaillaise, et de la Confiance (1864-1880) de monsieur Rabourdin. Anciens imprimés : instructions et circulaires concernant les certificats de vie (1826-1920). Imprimés vierges concernant le cumul des pensions militaires. Certificats de vie, procuration, avis de décès.

Date

1826-1952

Cote

126J/5

Résultat n°2

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts d'actes (1875-1926) ; retraites ouvrières et paysannes : législation (1911-1927) ; syndicats : convention collective (1936).

Date

1875-1936

Cote

4U/975

Résultat n°3

Justice de paix de Limours. - Accidents du travail (1910-1940) ; demandes de retraites (1911-1918) ; conventions collectives, contrats d'apprentissage (1936-1938) ; jugements de prud'hommes (1914-1939) ; amendes et condamnations pécuniaires (1927-1940).

Date

1910-1940

Cote

4U/782

Résultat n°4

ESSONNES. Direction Générale. - Fédération des fabricants de tuiles et briques de France : commissions paritaires, comptes-rendus des réunions, grille des salaires, durée du travail, comité d'entreprise, convention collective.

Date

s.d

Cote

24J/34

Résultat n°5

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Direction générale.

Date

1919-1923

Cote

3J/88

Résultat n°6

Justice de paix de Corbeil. - Contrats d'apprentissage (1930-1939) ; conventions collectives, statuts de syndicats (1931-1939).

Date

1930-1939

Cote

4U/444

Résultat n°7

Transport routier. - Arrêtés, circulaires, (1985-1988) ; convention collective : textes de base (1974) ; transport de marchandises : textes de base (1939-1962).

Date

1939-1988

Cote

1397W/69

Résultat n°8

Convention collective du travail pour la Seine-et-Oise

Date

1947

Cote

PBR/875

Résultat n°9

Administration et organisation, statuts. - Contrat de gestion entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la société Inter-Expansion (1969). Contrat entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la société Plan Gestion s.d.. Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie d'IBM France (1969,1972,1983,1986). Projet de réorganisation du comité central d'entreprise d'IBM France (1986). Projet de règlement intérieur du comité d'entreprise d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1994). Règlement intérieur des comités d'entreprises d'IBM France et d'IBM CORBEIL- ESSONNES (1948,1949,1953,1963,1964,1966,1968,1976,1979). Règlement intérieur de la compagnie IBM France (1964-1965, 1982).

Date

1948-1986

Cote

75J/2

Résultat n°10

ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier des revendications, élections des délégués du personnel, grève (mai-juin 1968), convention collective nationale des ouvriers de l'industrie des tuiles et briques (1955), coupures de journaux, notes sur les heures supplémentaires, liste d'ouvriers, salaires, médaille du travail, procès-verbaux du comité d'entreprise, comptabilité ; rapport et bilan de l'entreprise, plan d'épargne ; règlement intérieur du fonds commun de placement, correspondance, [1968-1972].

Date

1955-1972

Cote

24J/32/1

Résultat n°11

Règlements intérieurs des entreprises (1957-1975).

Date

1957-1975

Cote

1953W/191

Résultat n°12

Administration et organisation, décentralisation, fusion. - Projet de décentralisation du centre administratif d'IBM France à ORLEANS : notes de service, correspondance, memorandum (1960,1963-1966). Projet de décentralisation des services techniques de la division militaire d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, comptes rendus de réunions, tracts de la Confédération française des travailleurs chrétiens et de la Confédération générale du travail (1964-1966). Projet de décentralisation du centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE : correspondance, enquête régionale (1960). Projet de décentralisation des activités de production d'ordinateurs et d'unités périphériques d'IBM France à MONTPELLIER : notes de service (1964). Projet de décentralisation des activités de production d'IBM France dans une nouvelle usine à BORDEAUX : coupures de presse, memorandum, correspondance (1970). Rapport sur la mission économique : projet de cessions des unités de masques et produits chimiques à IBM CORBEIL-ESONNES rédigé par Secafi Alpha, société d'analyse financière, d'expertise comptable et de diagnostic stratégique (1999). Fusion sociétaire et statutaire d'Axone, Compagnie Générale Informatique, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim : rapport de mission économique, convention collective applicable, dossier d'informations (1998). Rapport sur le projet de fusion entre Lotus France et IBM France (2001).

Date

1960-2001

Cote

75J/36

Résultat n°13

Accords collectifs (1968-1971).

Date

1968-1971

Cote

1953W/169

Résultat n°14

Tuberculose. - Dépistage systématique, camions radiographiques : conventions (1970) ; conventions entre la caisse régionale d'assurance maladie (CRAMIF) et les organisations de passage des camions, dénonciation : rapport du conseil général (1974-1985). Développement du département de l'Essonne, mise en place de la décentralisation : éléments statistiques (1975-1982). Médecins vaccinateurs : listes (par commune, par arrondissement, par protection maternelle et infantile (PMI)), demandes d'agréments, (1981-1983).

Date

1970-1985

Cote

1349W/46

Résultat n°15

Accords collectifs (1973-1984).

Date

1973-1984

Cote

1953W/170

Résultat n°16

Personnel. - Allocation du Fonds National de l'Emploi, 1983-1984 ; dossiers nominatifs des contrats de solidarité, 1982-1984 ; inspection du travail suite aux licenciements des employés de l'entreprise, 1983-1984 ; comité d'entreprise, 1979-1983 ; taxes d'apprentissage, 1974-1983 ; un exemplaire du Journal Officiel de la République Française relatif à la convention collective nationale du caoutchouc, n° 1387/1975.

Date

1974-1984

Cote

22J/122

Résultat n°17

Convention collective de travail des employés de maison de la région parisienne. Journal officiel, n°1165

Date

1974

Cote

PBR/786

Résultat n°18

Journal officiel de la République française. Convention collective de la librairie de détail de la région parisienne. 1975

Date

1975

Cote

PBR/2136

Résultat n°19

Règlements intérieurs des entreprises (1976-1979).

Date

1976-1979

Cote

1953W/192

Résultat n°20

Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers AIR INTER (1980-1991).

Date

1980-1991

Cote

2148W/40