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1 157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chapitre XVII : Comptes de gestion

    Date

    1656

    Cote

    G/279

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XVII : Comptes de gestion

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETIOLLES. Fabrique paroissiale (1730 - 1764).

    Date

    1730-1764

    Cote

    G/660

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • ETIOLLES. Fabrique paroissiale (1730 - 1764).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : comptes présentés par le second marguillier de l'église, en conséquence d'un acte d'assemblée des manants et habitants de la paroisse [qui spécifie que les deniers et revenus de la communauté des habitants de la paroisse seront mis entre les mains du second marguillier, qui en demeurera chargé, à la charge d'en rendre bon et fidèle compte à son successeur second marguillier] ; texte dudit acte d'assemblée, tenue le 15 juillet 1685, par-devant Nicolas MUSNIER, tabellion ordinaire ; comptes présentés pour les gestions 1685-1686, par Jacques COQUERAY, jardinier ; 1686-1687, par Germain GUEZARD, vigneron ; 1687-1688, par Jean DELANOUE, vigneron ; 1688-1689, par Etienne BEAUPIED. Délibérations prises par les habitants réunis dans la salle où se tient l'école de garçons de la paroisse, ou au devant de la grande porte et principale entrée de l'église : consentement à ce que le premier marguillier mette entre les mains du syndic des deniers appartenant à la communauté pour les employer à l'achat d'épées et autres choses nécessaires, et les distribue aux deux soldats de milice nommés par lesdits habitants pour le service de Sa Majesté pendant deux ans (17 février 1689).

    Date

    1685-1689

    Cote

    G/1058

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Hospices et hôpitaux. - Hôpital de CORBEIL : baptêmes et décès (1669-1674), comptes (1738-1740), réparations (1757-1759).

    Date

    1669-1759

    Cote

    90H/1

    • Contexte : 90H HOPITAL DE CORBEIL (1669-1759)

    • Hospices et hôpitaux. - Hôpital de CORBEIL : baptêmes...

    Producteur :

    HOPITAL DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la série O : Affaires communales et service vicinal : Archives Départementales du Cher postérieures à 1800

    Auteur

    GANDILHON, Alfred

    Date

    1934

    Cote

    INV/186

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série O : Affaires communales...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la série O : Administration communale, voirie

    Auteur

    COLNAT, Jean

    Date

    1956

    Cote

    INV/571

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série O : Administration...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la série O : Administration et comptabilité communale

    Auteur

    FAZY, Max

    Date

    1911

    Cote

    INV/649

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série O : Administration...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la série O : Administration et comptabilité communales : 1800-1940. Suivi d'un répertoire sélectif des cartes et plans conservés dans la série O

    Auteur

    MINOR (LE), René

    Date

    1968

    Cote

    INV/869

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série O : Administration...
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la série O : Affaires communales et service vicinal

    Auteur

    JOUBERT, M

    Date

    1953

    Cote

    INV/884

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série O : Affaires communales...
  10. Résultat n°10

    MAISSE. - Livre de compte et emplois de journaliers de la ferme de Bretonvilliers, située sur la commune de Maisse, avec deux cartes de visites d'entrepreneurs locaux (1938-1960).

    Date

    1938-1960

    Cote

    1J/875

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MAISSE. - Livre de compte et emplois de journaliers...
  11. Résultat n°11

    Cinq comptes de gestion présentés par le régisseur Jacques-Jean-Baptiste Lalan Keraly, au marquis de La Prévalaye, sur les produits de métairies du Morbihan.

    Date

    1816-1829

    Cote

    1J/1117

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Cinq comptes de gestion présentés par le régisseur...
  12. Résultat n°12

    Comptes de gestion du trésorier, [1894-1905].

    Date

    1894-1905

    Cote

    8J/10

    • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

    • Comptes de gestion du trésorier, [1894-1905].

    Producteur :

    PAROISSE DE PALAISEAU (service producteur), GUERIN Abbé (service versant)

  13. Résultat n°13

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Comptes du régisseur de Monsieur de NICOLAY par Catherine Anne Marguerite LOISEL fondé de pouvoir , [1785-1789], par Jean Baptiste LABILLE régisseur, [1821-1822], [3 pièces papier, 52 p.].

    Date

    1785-1822

    Cote

    12J/88

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Comptes du régisseur...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  14. Résultat n°14

    GRIGNY II. - Compte de gestion des dépenses communes à toutes les entreprises : comité des cinq : protocole d'accord, C.R. des réunions, copies et situations du compte prorata, rapport de contrôle du compte, factures, correspondance, notes. (Compte de gestion des dépenses communes à toutes les entreprises : encore appelé "" compte prorata "". Les dépenses communes et particulières des Ets. sont examinées par plusieurs commissions successives : commission des 9, commission des 5, commission de gestion. Ces commissions acceptent ou refusent les factures qui leur sont soumises. Le compte prorata gère également les recettes des Ets. Le solde est réparti au prorata du montant du marché de chaque Et.)

    Date

    1969-1973

    Cote

    20J/9

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Compte de gestion des dépenses communes...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  15. Résultat n°15

    GRIGNY II. - A.G.I.P. : convention de gestion du compte prorata, avenants à la convention, C.R. des réunions, extraits du compte prorata, factures, appels de fonds, correspondance. (A.G.I.P. : Agence de Secrétariat Immobilier Parisien. En 1974, elle fut chargée par le comité de gestion, du compte prorata, de la gestion dudit compte.)

    Date

    1974-1976

    Cote

    20J/10

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - A.G.I.P. : convention de gestion du compte...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  16. Résultat n°16

    GRIGNY II. - S.U.P.A.E : C.R. des réunions du comité de gestion, extraits du compte prorata, diverses pièces relatives à des litiges SUPAE-Silverio, factures, convention de pilotage, correspondance. (S.U.P.A.E. : Agence Sud Parisienne Auxiliaire d'Entreprises. En tant qu'entreprise pilote, elle est chargée du pilotage et de la coordination des études et travaux de tous les corps d'état. Elle s'occupe aussi de la gestion du compte prorata conjointement avec le comité de gestion.)

    Date

    1969-1976

    Cote

    20J/11

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - S.U.P.A.E : C.R. des réunions du comité...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  17. Résultat n°17

    GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés du compte, graphique d'évolution du compte prorata, arbitrage SUPAE/SANFIT-DUMONT, factures, ordres d'exécution de travaux, correspondance, notes.

    Date

    1969-1973

    Cote

    20J/12

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  18. Résultat n°18

    GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés du compte prorata, factures, minutes et calques divers, correspondance.

    Date

    1969-1974

    Cote

    20J/13

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  19. Résultat n°19

    GRIGNY II. - Historique du compte prorata, C.R. du comité des neuf, C.R. des réunions inter-entreprises, extraits, situations et bilans du compte prorata, appels de fonds, tableaux de répartition des factures, factures, arbitrage SUPAE/SCREC, frais de cantonnement, correspondance, notes.

    Date

    1971-1978

    Cote

    20J/14

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Historique du compte prorata, C.R. du...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  20. Résultat n°20

    GRIGNY II. - Travaux exécutés au titre du compte prorata : situations, factures, ordres d'exécution, correspondance, notes.

    Date

    1974-1977

    Cote

    20J/15

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Travaux exécutés au titre du compte prorata...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)