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  1. Résultat n°1

    Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers (1845-1855) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans (1811), 1 plan (1812), 18 plans (1846-1848), travaux de chauffage (1849), construction de deux cellules de sûreté : 2 plans sur calque (1867) ; devis pour bains, lingerie, réfection du chauffage (1908). Etats des rations de pain, de soupe, des fournitures de bois, du blanchissage, des médicaments, de l'éclairage (1846-1856), livres d'entrées et de sorties du magasin de lingerie, literie et vestiaire (1855 et 1863).

    Date

    1811-1908

    Cote

    1Y/8

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers (an IX-1807) ; personnel (an X-1822) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans couleur de la prison (1804-1819).

    Date

    1800-1822

    Cote

    1Y/5

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

    Date

    1895-1938

    Cote

    3X/9

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

    Date

    2014

    Cote

    2858W/34

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER) situé au 180 avenue d'Italie à Paris, expérimentation.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2745W/6

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER)...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  7. Résultat n°7

    Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier-chef et Major de police, session 2007-2010 : circulaire ministérielle, arrêté, liste fonctionnaires remplissant les conditions pour RAEP SUEP - BP, notes de service, liste d'émargement, correspondance, liste des candidats reçus, convocation des stagiaires, fiches d'inscription, fiche de notation.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2634W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).

    Date

    1979-1986

    Cote

    2581W/7

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Transfert à l'Etat des compétences relatives aux juridictions de premier degré de l'ordre judiciaire : circulaire, convention, rapports du Prefet, note administrative, arrêtés, correspondance (1967-1987).

    Date

    1967-1987

    Cote

    2581W/3

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Transfert à l'Etat des compétences relatives aux juridictions...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Décentralisation, convention Etat-Département en vue du transfert des agents de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : correspondance, circulaires, notes administratives, règlement intérieur, tableaux récapitulatifs, convention, rapport, ordre du jour, projet d'étude, fiches de demande de crédits (1985-1990).

    Date

    1985-1990

    Cote

    2575W/32

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Décentralisation, convention Etat-Département en vue...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Décentralisation, Direction Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) : correspondance, circulaires, notes administratives, tableau récapitulatifs des effectifs, convention (1981-1985) ; application de la loi : correspondance, notes administratives, circulaires, convention (1982-1984) ; Direction Départemental de l'Equipement (DDE) : correspondance (1984).

    Date

    1981-1985

    Cote

    2575W/31

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Décentralisation, Direction Départementales des Affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

    Date

    1971-1985

    Cote

    2575W/27

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière : correspondance (1969) ; titularisation : correspondance, tableau récapitulatif des notations, notes administratives, arrêté (1973-1986) ; modalité de recrutement : correspondance, tableaux récapitulatifs, circulaires (1973-1978) ; personnel contractuel : correspondance, tableaux récapitulatifs, notes administratives, rapport du préfet (1974-1985).

    Date

    1969-1986

    Cote

    2575W/25

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Gestion des agents, honorariat des chefs de division : correspondance (1972) ; contrat d'assurance : correspondance (1973-1985) ; aménagement du temps de travail : circulaire, note administrative, correspondance (1978-1982) ; organisation des services : notes administratives, correspondance (1982) ; Comité Hygiène et Sécurité : correspondance (1983) ; mutuelle générale : correspondance (1983-1984) ; amicale d'entraide de la préfecture de l'Essonne (ADEPE) : correspondance, compte rendu de réunion, notes administratives, statuts (1983-1985) ; recours au préfet : correspondance (1986).

    Date

    1973-1985

    Cote

    2575W/24

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Gestion des agents, honorariat des chefs de division...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rémunération des agents, prime d'habillement : correspondance, liste des agents (1953-1957) ; prime de surveillance de la chaudière : liste des agents, correspondance (1965-1968) ; personnel de service : correspondance (1967) ; rémunération des fonctionnaires de l'Etat : note administrative, correspondance, décret n°68-1291 (1968-1977) ; personnel des collectivités locales : circulaire, correspondance (1973-1982) ; heures supplémentaires : correspondance (1981) ; prise en charge des dépenses de personnel : circulaire, tableaux récapitulatifs (1986).

    Date

    1953-1982

    Cote

    2575W/23

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Rémunération des agents, prime d'habillement : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

    Date

    1968-1985

    Cote

    2575W/22

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Organisation du service informatique : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance, circulaire (1975-1981) ; droits syndicaux : correspondance, tract, circulaire (1976-1978) ; La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT) : tableaux récapitulatifs des votes, tracts, correspondance, pétitions, motions, circulaire (1976-1984) ; Interventions auprès des agents : correspondance (1979-1985) ; Effet du passage à 35 heures : correspondance, pétition (1982) ; La Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF) : correspondance (1982-1983) ; Le Syndicat National Autonome des Personnels de Préfecture (SNAPP) : correspondance, décrêt (1982-1983) ; Mouvements de grève : notes administratives, correspondance, tracts (1982-1984) ; La Confédération générale du travail (CGT) : tracts, notes administratives, correspondance (1982-1985) ; syndicat Force Ouvriére (FO) : notes administratives, correspondance, journal (1983-1984) ; audience du 8 novembre 1984 : correspondance (1984) ; Temps partiel : note administrative, correspondance, tract (1984) ; gréve du 25 octobre 1984 : notes administratives, correspondance, tract, liste des agents grévistes (1984-1985) ; locaux syndicaux : notes administratives (1985).

    Date

    1976-1985

    Cote

    2575W/21

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Organisation des concours, organisation des épreuves : notes administratives, correspondance, notive d'information, arrêtés (1971-1975) ; sanctions disciplinaires : correspondance, circulaires, rapport (1972-1982) ; cessation de fonction : correspondance, notes administratives, circulaires (1976-1978).

    Date

    1971-1982

    Cote

    2575W/20

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Organisation des concours, organisation des épreuves...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Comité Technique Paritaire, création et organisation : circulaire, note administrative, rapport (1950-1969).

    Date

    1950-1969

    Cote

    2575W/14

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Comité Technique Paritaire, création et organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Préfecture, plan de protection d'intervention du Centre de semi liberté de CORBEIL-ESSONNES : correspondance, circulaire, notes (1987-1990).

    Date

    1987-1990

    Cote

    2372W/9

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Préfecture, plan de protection d'intervention du Centre...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)