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1 033 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre, contrôle de la circulation des aéronefs : instruction du ministère de la guerre (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT67 4H/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes nominatives, armements, contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers, dépenses, correspondance, instructions.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 3H/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission administrative du bureau de bienfaisance, lettre sur le prix des journées des maladies [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 3Q/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  4. Résultat n°4

    MAUCHAMPS. - Circulaire interprétative de la loi du 20 juin 1896 sur les formalités du mariage (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT55 2E/8

    • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MAUCHAMPS. - Circulaire interprétative de la loi du...

    Producteur :

    MAUCHAMPS (service producteur), MAUCHAMPS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Circulaires de Monseigneur l'évêque de Versailles. - Versailles. - 1 vol. in-8°.

    Date

    s.d

    Cote

    51J/21

    • Contexte : PAROISSE DE SAINT-CHERON.

    • Circulaires de Monseigneur l'évêque de Versailles....

    Producteur :

    PAROISSE DE SAINT-CHERON (service producteur), BATTON Jean (service versant), PAROISSE DE SAINT-CHERON (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

    Date

    1771-1944

    Cote

    EDEPOT16 2D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHEVANNES. - Instructions que les propriétaires et habitants de la paroisse de Saint-Sulpice de Chevannes donnent à leurs députés pour l'assemblée baillivale, convoquée à Nemours par M. le grand bailli d'épée de Nemours, à l'effet de rédiger les remontrances, moyens et avis du bailliage et de nommer les députés aux états-généraux, au désir des lettres de convocation, données par sa majesté, le 24 janvier 1789. [78 pages imprimées] ; discours prononcé par un des députés de la paroisse de Chevannes, à l'assemblée des trois ordres du bailliage de Nemours, pour la convocation des états-généraux.[15 pages imprimées]

    Date

    1789

    Cote

    1J/770

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHEVANNES. - Instructions que les propriétaires et...
  8. Résultat n°8

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : corps municipal, procès-verbal de l'élection : du conseil général de la commune (1790), du renouvellement de deux officiers municipaux et de six notables (1790), du renouvellement d'un maire, de trois officiers municipaux, d'un procureur de la commune et de six notables (1791), de la nomination d'un officier d'état civil (1792) ; circulaires préfectorales (1813-1815), lettre du préfet (1816), nominations par le préfet (1800-1806), tableaux (1837-1871).

    Date

    1790-1871

    Cote

    EDEPOT5 1K/5

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : corps...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  9. Résultat n°9

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : conscription antérieure à 1818, enrôlement des volontaires, quête (1792), circulaires (1806).

    Date

    1792-1806

    Cote

    EDEPOT5 1H/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : conscription...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Finances. Instructions, notes et correspondance (1792-an III) ; registres relatifs à la fourniture de pain à la maison de force de Dourdan, aux dépôts de consignations, au conservateur des hypothèques (an III), (5 cahiers) ; consignations (an II-an III).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/53

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Instructions, notes et correspondance (1792-an...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLECONIN. - Fêtes, instruction (an II [1793/1794] - 1809).

    Date

    1793-1809

    Cote

    EDEPOT13 1Q/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Fêtes, instruction (an II [1793/1794]...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  12. Résultat n°12

    BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Production agricole, recensement et statistique : tableaux statistiques agricoles et plan de ravitaillement, registre et déclarations individuelles de récoltes, registres des cultures, registre des certificats pour les subsistances (farine) délivrés par la municipalité (1793, 1857-1983). Prix du lait, fixation du maxima : arrêtés préfectoraux (1960-1962).

    Date

    1793-1983

    Cote

    EDEPOT50 3F/3

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  13. Résultat n°13

    Circulaires (A II, An IV, An VII)

    Date

    Entre le 22 septembre 1793 et le 22 septembre 1799

    Cote

    4Q2/2123

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Documentation fiscale.
    • Lois, circulaires et réglements
    • Recueil et circulaire relatifs aux contributions directes...
    • Circulaires (A II, An IV, An VII)

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Canton de Limours: Finances. Cultes.- Lettres, circulaires et affiches contre l'usage des cloches pour l'exercice d'un culte, an IV-an VI ; liste des prêtres du canton, an IV ; extraits de registres de délibérations : déclarations des prêtres reconnaissant 'l'universalité des citoyens français est le souverain', an IV ; pensions ecclésiastiques : correspondance, listes des bénéficiaires, relevé des mandats, plaintes de prêtres, an IV-an VIII.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/164

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Cultes.- Lettres, circulaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Canton de Limours: Finances. Assistance.- Secours aux noyés, an V ; maladies épidémiques, an V ; instruction sur les secours accordés en cas d'intempéries, incendies, épizooties et inondations, an VI ; instructions sur les secours accordés aux Acadiens et Canadiens, an IV et an VI.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/165

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Assistance.- Secours aux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Canton de Limours-en-Hurepoix (195 - 1800) : Agents municipaux.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/142

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours-en-Hurepoix (195 - 1800) : Agents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Canton de Limours. Poids et mesures, voirie.- Correspondance et circulaires sur l'application du système des poids et mesures, an V-an VIII ; liste des marchands du canton utilisant l'aune comme mesure de longueur, an VII ; correspondance sur l'entretien des chemins, l'élagage et l'arrachage des ormes, an IV-an VIII.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/148

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Poids et mesures, voirie.- Correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    SEINE-ET-OISE.

    Date

    1795-1907

    Cote

    1J/7

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SEINE-ET-OISE.
  19. Résultat n°19

    TIGERY. - Etat civil : instructions et circulaires (an VIII [1799/1800] - 1815).

    Date

    1799-1815

    Cote

    EDEPOT14 1E/1

    • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TIGERY. - Etat civil : instructions et circulaires...

    Producteur :

    TIGERY (service producteur), TIGERY (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription : tableau de conscrits, circulaires et mesures, réquisition de charpentiers, (an VIII-1857).

    Date

    1799-1857

    Cote

    EDEPOT17 1H/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Bibliothèque administrative : circulaires de l'administration départementale (an IX-an X) [1800/1801-1801/1802].

    Date

    1800-1802

    Cote

    EDEPOT8 1C/1

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Bibliothèque administrative...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal, personnel des services extérieurs [spéciaux ou autonomes]. Piéton municipal, gérant du bureau télégraphique, cantonnier, garde champêtre, garde-chasse, garde-messier, garde-pêche, garde particulier, géomètre, médecin, commissaire de police, commissaire de police cantonale, intendant de police, percepteur, président de la caisse des écoles, architecte, garnissaire des contributions.

    Date

    1800-1961

    Cote

    EDEPOT17 2K/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, cadastre ancien. - Retranscriptions des matrices sommaires, patentes : instructions sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles et des réclamations, correspondance de mutations, (an IX-an XII).

    Date

    1800-1804

    Cote

    EDEPOT17 1G/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, cadastre ancien. - Retranscriptions...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

    Date

    1800-1849

    Cote

    EDEPOT13 2D/7

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  25. Résultat n°25

    Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers (an IX-1807) ; personnel (an X-1822) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans couleur de la prison (1804-1819).

    Date

    1800-1822

    Cote

    1Y/5

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique : rapports entre l'autorité municipale et le clergé, (an IX-1903).

    Date

    1800-1903

    Cote

    EDEPOT17 1P/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique : rapports...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité : budgets, comptes administratifs et de gestion. Dossiers d'exécution de budgets annuels. Circulaires et instructions, correspondance reçue et envoyée, factures sur en-tête ou papier libre, états récapitulatifs annuels, comptes administratifs.

    Date

    1801-1963

    Cote

    EDEPOT17 1L/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité : budgets, comptes administratifs et de gestion. Dossiers d'exécution de budgets annuels. Circulaires et instructions, correspondance reçue et envoyée, factures sur en-tête ou papier libre, états récapitulatifs annuels, comptes administratifs.

    Date

    1801-1963

    Cote

    EDEPOT17 1L/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  29. Résultat n°29

    CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Caisse des écoles. Ecole primaire communale. Instituteurs et institutrices. Cours d'adultes. Bibliothèques scolaires et mobilier des écoles. Fournitures scolaires. Contrôle médical scolaire (1801-1963).

    Date

    1801-1963

    Cote

    EDEPOT17 1R/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité : budgets, comptes administratifs et de gestion. Dossiers d'exécution de budgets annuels. Circulaires et instructions, correspondance reçue et envoyée, factures sur en-tête ou papier libre, états récapitulatifs annuels, comptes administratifs.

    Date

    1801-1963

    Cote

    EDEPOT17 1L/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité : budgets, comptes administratifs et de gestion. Dossiers d'exécution de budgets annuels. Circulaires et instructions, correspondance reçue et envoyée, factures sur en-tête ou papier libre, états récapitulatifs annuels, comptes administratifs.

    Date

    1801-1963

    Cote

    EDEPOT17 1L/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité : budgets, comptes administratifs et de gestion. Dossiers d'exécution de budgets annuels. Circulaires et instructions, correspondance reçue et envoyée, factures sur en-tête ou papier libre, états récapitulatifs annuels, comptes administratifs.

    Date

    1801-1963

    Cote

    EDEPOT17 1L/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMPCUEIL. - Instructions et circulaires (an XI [1802/1803] - 1948).

    Date

    1802-1948

    Cote

    EDEPOT17 1E/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Instructions et circulaires (an XI [1802/1803]...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contributions directes : instruction et correspondance (an XI [1802/1803] - 1898).

    Date

    1802-1898

    Cote

    EDEPOT15 1G/15

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contributions directes :...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  35. Résultat n°35

    VILLECONIN. - Elections : élections des juges de paix et suppléants, collège électoral d'arrondissement, listes, circulaire, correspondance (an XI [1802/1803] - 1813).

    Date

    1802-1813

    Cote

    EDEPOT13 1K/9

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections : élections des juges de paix...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  36. Résultat n°36

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Date

    1802-1949

    Cote

    EDEPOT77 5Q/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  37. Résultat n°37

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Date

    1802-1938

    Cote

    EDEPOT77 1I/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  38. Résultat n°38

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés sur les tarifs des notaires : Observations sur la tarification et la taxation des actes (1872), Partage de honoraires entre notaires (1872, 1874, 1876), Tarif général et raisonné des notaires (1875), Tarif légal pour les notaires (1894), Tarifs (1897-1898), Tarif pour les honoraires des notaires de l'arrondissement d'ETAMPES [s. d.], Projets de tarifs [s. d.] ; livrets imprimés sur la réglementation : Règlement des notaires royaux (1828, 1844), Règlement de la Compagnie des notaires (1860), Rapport sur propositions de modifications au règlement intérieur (1872), Règlement intérieur des Compagnies des notaires (1869), Règlement des notaires [s. d.], Ventes volontaires : extraits des règlements (1889) ; livrets imprimés relatifs à un arrêté et à des circulaires : Arrêté portant établissement auprès de chaque tribunal civil de première instance (an XII) [1803/1804], Circulaires du comité des notaires du département (1862-1876), Comité des notaires du département, réimpression des circulaires et mémoires, tome cinquième (1881), Circulaires (1901-1902).

    Date

    1803-1902

    Cote

    50J/17

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement primaire en France, création et mise en place des académies, rectorats, comités locaux d'instruction publique et gratuite, aux rôles dévolus aux recteurs et inspecteurs d'académies, aux instituteurs et aux membres des comités locaux : une instruction du préfet (1812), deux ordonnances du roi (1816, 1822), un courrier du préfet (1832).

    Date

    1805-1912

    Cote

    EDEPOT80 1R/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  40. Résultat n°40

    AVRAINVILLE - Contributions. - Poids et mesures, opérations de vérification périodique : correspondance (1883 - 1936), instructions du préfet (an 13, 1808), un avis de clôture (1912). Pensions civiles, majoration des rentes viagères servies par la Caisse nationale des retraites, par les sociétés de secours mutuel et les sociétés de secours et de prévoyance : une affiche ; rente viagère accordée à Mme Hortense Fauvet veuve Deline (1886).

    Date

    1805-1912

    Cote

    EDEPOT80 3G/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Poids et mesures, opérations...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : enregistrement : circulaire préfectorale (1806).

    Date

    1806

    Cote

    EDEPOT5 3G/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : enregistrement...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  42. Résultat n°42

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.- Receveur : fixation du traitement (1876, 1927, 1930) ; gardes champêtres : instructions (1806-1808, 1811), arrêtés de nomination (1853-1898), demandes d'indemnités et de cherté : extrait du registre des délibérations (1919-1923) ; notice pour l'établissement de la statistique des fonctionnaires communaux (1913) ; réclamation de frais de bicyclette pour le transport du courrier (1914) ; salaire du cantonnier : extrait du registre des délibérations (1920, 1924) ; traitement du préposé au téléphone : extrait du registre (1927) ; statut du personnel communal (1942) ; traitement des cantonniers : circulaire (1942) ; examen d'aptitude à l'emploi de secrétaire de mairie : information aux maires (1942), arrêté de nomination de secrétaire de mairie (1942) ; réclamation pour un chemin non entretenu (1942, 1943).

    Date

    1806-1943

    Cote

    EDEPOT58 2K/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : prisonniers de guerre, circulaire préfectorale sur leur emploi dans l'agriculture et l'industrie (1806).

    Date

    1806

    Cote

    EDEPOT5 4H/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : prisonniers...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  44. Résultat n°44

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : bureau de bienfaisance. Commission administrative : circulaire, instruction, état du renouvellement des administrations des hospices et des bureaux de bienfaisance (1806-1818) ; nomination de membre du bureau de bienfaisance (1854-1907).

    Date

    1806-1967

    Cote

    EDEPOT5 1Q/4

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : bureau...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  45. Résultat n°45

    VILLECONIN. - Vaccination : listes nominatives, circulaire, correspondance et notes.

    Date

    1807-1966

    Cote

    EDEPOT13 5I/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Vaccination : listes nominatives, circulaire,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  46. Résultat n°46

    1807, 1810-1812, 1814, 1816-1822

    Date

    1807-1822

    Cote

    3U/1

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Circulaires reçues des ministères de la Justice et...
    • 1807, 1810-1812, 1814, 1816-1822

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Date

    1807-1923

    Cote

    EDEPOT77 2I/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  48. Résultat n°48

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Police générale, troubles à l'ordre public : instructions du préfet et du sous-préfet (1808 - 1895). Organisation de la police au niveau du département : instruction du préfet (1892). Recherches de personnes dans l'intérêt des familles ou des proches : correspondance (1887 - 1953). Recherches de témoins, suspects ou prévenus dans le cadre d'enquêtes de police ou de procédures judiciaires : correspondance (1876-1894, 1953). Certificat de bonne conduite délivrée en faveur du sieur Jean Barbaro (1820). Enquêtes de moralité ou de bonne conduite (1873 - 1894). Demandes de renseignement divers (1856 - 1895). Accidents de la route, collecte de données statistiques : 2 circulaires du préfet (1937 - 1938). Représentation théâtrale (1939). Application de la législation antisémite par l'Etat français : correspondance, un questionnaire (1941). Changements de domicile des Français et des sujets français : une notice explicative, déclarations (1942 - 1945). Candidature de Mme Marcelle Constans née Defresne à la croix de chevalier dans l'ordre national du mérite : correspondance (1978).

    Date

    1808-1978

    Cote

    EDEPOT80 2I/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  49. Résultat n°49

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : instruction pour arrêter tous les Espagnols se trouvant en FRANCE.

    Date

    1808

    Cote

    EDEPOT28 2I/5

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant des autorités civiles et religieuses, [1808-1815].

    Date

    1808-1815

    Cote

    8J/1

    • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

    • Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant...

    Producteur :

    PAROISSE DE PALAISEAU (service producteur), GUERIN Abbé (service versant)

  51. Résultat n°51

    DOMMERVILLE (paroisse). Instructions. - Circulaires, lettres pastorales, [1809-1894].

    Date

    1809-1894

    Cote

    10J/1

    • Contexte : FABRIQUE DE DOMMERVILLE (ANGERVILLE)

    • DOMMERVILLE (paroisse). Instructions. - Circulaires,...

    Producteur :

    PAROISSE DE DOMMERVILLE (service producteur), ANGERVILLE (service versant)

  52. Résultat n°52

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Recrutement.

    Date

    1809-1857

    Cote

    EDEPOT28 1H/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Correspondance (an IX-1913) ; circulaires (1811-1933).

    Date

    1809-1933

    Cote

    4U/966

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Correspondance...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1809-1957

    Cote

    EDEPOT17 5Q/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  55. Résultat n°55

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection des pharmacies, drogueries, épiceries et fabriques et dépôts d'eau minérale : feuilles de visite (1902 - 1913) ; réglementation relative aux substances vénéneuses et constitutives d'antidotes ou autres produits pharmaceutiques (1918) ; protection de la santé publique, contingents de dépenses des communes (1911 - 1916) ; mesures à prendre contre la propagation des maladies épidémiques : règlement pris par la préfecture [v. 1810] ; mesures d'hygiène contre les épidémies pouvant survenir consécutivement aux inondations : note-circulaire du sous-préfet de CORBEIL (1910) ; désignation des membres de la commission cantonale sanitaire d'ARPAJON (1832) ; billets de déclaration de maladies (1896 - 1915) ; statistique sanitaire : états indicatifs semestriels ou trimestriels (1909 - 1914) ; mesures et service de désinfection : instructions (1910), correspondance du service départemental de la désinfection (1910 - 1912) ; dons à l'institut Pasteur : documentation, correspondance, une délibération du conseil municipal (1886).

    Date

    1810-1916

    Cote

    EDEPOT80 5I/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  56. Résultat n°56

    AVRAINVILLE - Cultes. - Instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet de CORBEIL relatives au mode d'administration comptable et financier des fabriques (1810 - 1916). Contrat d'assurance souscrit auprès de la Société d'assurances mutuelles (1909).

    Date

    1810-1916

    Cote

    EDEPOT80 1P/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Cultes. - Instructions et correspondance...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers (1845-1855) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans (1811), 1 plan (1812), 18 plans (1846-1848), travaux de chauffage (1849), construction de deux cellules de sûreté : 2 plans sur calque (1867) ; devis pour bains, lingerie, réfection du chauffage (1908). Etats des rations de pain, de soupe, des fournitures de bois, du blanchissage, des médicaments, de l'éclairage (1846-1856), livres d'entrées et de sorties du magasin de lingerie, literie et vestiaire (1855 et 1863).

    Date

    1811-1908

    Cote

    1Y/8

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Culture de la betterave : tableaux de répartition, état dressé par le garde champêtre, circulaires, correspondance.

    Date

    1811-1813

    Cote

    EDEPOT19 3F/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  59. Résultat n°59

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances communales : budgets, circulaire préfectorale (1812), budgets (an IX [1800/1801] - 1873).

    Date

    1812-1873

    Cote

    EDEPOT5 1L/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances communales : budgets,...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  60. Résultat n°60

    Charles-Germain BOURGEOIS, fils, directeur de la ferme de Rambouillet (1791-1879). Société royale et centrale d'agriculture.- Culture de la pomme de terre : réflexions sur le dessèchement et la mise en culture des étangs, expériences faites sur la panification de la pomme de terre, notes relatives à la culture des pommes de terre dans le canton de Rambouillet, circulaire de la Société d'agriculture de Seine-et-Oise relative aux méthodes utilisées pour cultiver la pomme de terre (s. d.), catalogue, notes manuscrites, correspondance (1812-1817).

    Date

    1812-1817

    Cote

    52J/50

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Charles-Germain BOURGEOIS, fils, directeur de la ferme...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  61. Résultat n°61

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Conscription et levées d'hommes antérieures à 1818 : instructions, correspondance (1813).

    Date

    1813

    Cote

    EDEPOT45 1H/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Conscription et levées d'hommes...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  62. Résultat n°62

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Recensement et révision des classes : instructions, listes nominatives (1911 - 1945), avis d'inscription (1898, 1914, 1935) ; registre des déclarations de changement de domicile ou de résidence pour les jeunes gens tirés au sort (1876 - 1891) ; conseil de révision (1904) ; mise en activité des classes (1904, 1914-1916) ; ordres d'appel : note du sous-préfet de CORBEIL (1917) ; sursis d'appel (1901-1905, 1914-1915) ; demande de reprise de service (1914) ; demande d'information concernant un réserviste (1916) ; engagement dans les forces françaises de l'Armistice (1941) ; modalités d'engagement dans la légion étrangère pour les étrangers : note du sous-préfet de CORBEIL (1917) ; réformés et exemptés, procédure pour les demandeurs (1914 - 1917) ; soutiens de famille (1907) ; tableau nominatif des hommes domiciliés dans les cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU et déclarés comme insoumis (1914) ; recherche des mobilisés disparus (1914 - 1918) ; correspondance concernant un soldat de l'armée italienne (1813 - 1815) ; permissions agricoles : instructions du sous-préfet, correspondance, avis de permission (1915 - 1917) ; garde nationale territoriale et réserve, société d'entrainement au tir pour les vétérans (1894) ; préparation militaire en Seine-et-Oise (1915).

    Date

    1813-1917

    Cote

    EDEPOT80 1H/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Recensement et...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  63. Résultat n°63

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Répression du braconnage et du port d'armes illégal : correspondance du conseiller de préfecture (1813). Permis de chasse, contrôle et validation des examens ; délivrance, mesures dérogatoires : circulaires, demandes de visa et de validation du permis de chasser, notices explicatives, liste des demandeurs, liste des bénéficiaires des permis de chasse gratuits, liste des points de délivrance de la vignette fédérale (1917, 1974-1978). Dates d'ouverture et de clôture de la chasse : une affiche (1976). Animaux nuisibles, mesures de destruction ; autorisations accordées aux particuliers : arrêtés pris par le maire d'AVRAINVILLE et par les maires des communes environnantes (1973 - 1977). Lutte contre la rage : circulaire du préfet (1973). Protection du lièvre : arrêté préfectoral (1975). Ouverture et fermeture des colombiers : arrêté préfectoral (1974).

    Date

    1813-1978

    Cote

    EDEPOT80 1I/10

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  64. Résultat n°64

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Habillement et équipement des militaires(1813) ; habillement et équipement des élèves-gendarmes (1813), installation du téléphone dans les brigades (1911) ; cantonnement et logement des troupes de passage : correspondance, un état de frais (1814-1815, 1914) ; modalités de séjour des militaires sur le territoire du département : note du préfet (1815) ; inspection des revues, versement des soldes et des indemnités aux militaires officiers, sous-officiers et hommes du rang démobilisés ou congédiés : deux instructions du préfet (1810, 1815), une note de rejet (1887) ; modalités de versement de la solde semestrielle accordée aux officiers licenciés et non employés dans les cadres de l'armée (1815) ; Répartition et emplacement des troupes de l'armée française [deux brochures éditées par l'Imprimerie nationale] (1899 - 1900) ; mise en affectation spéciale des personnels communaux et des personnels des services municipaux concédés : circulaire du préfet (1955) ; transfert du centre de documentation des armées à l'Agora d'EVRY (1976).

    Date

    1813-1976

    Cote

    EDEPOT80 2H/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Habillement et...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  65. Résultat n°65

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Subsistances et fournitures, lits militaires, adjudication et comptabilité, tableaux et correspondance administrative : listes des producteurs d'AVRAINVILLE (1892), tableaux de fournitures (sans date), instructions et correspondance du préfet, du maire et du président de la commission de réception (1813 - 1912). Réquisitions : tableaux, instructions et correspondance du préfet, du sous-intendant militaire et du président de la commission de réception (1814 - 1924), tableaux faisant connaître les quantités d'approvisionnement à livrer (1923). Registres de déclaration des chevaux, juments, mules et mulets de tout âge (1901 - 1920).

    Date

    1813-1924

    Cote

    EDEPOT80 2H/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Subsistances et...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  66. Résultat n°66

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection sanitaire des viandes et des abattoirs : instruction du préfet, modèles d'arrêté du maire et délibération du conseil municipal (1938). Mesures de prévention et de protection du bétail à l'encontre des maladies animales et des épizooties : circulaire, arrêté du préfet (1814 - 1815), comptes-rendus de soins des vétérinaires (1813 - 1814) ; mesures de prophylaxie des maladies animales, campagnes annuelles (1970 - 1974) ; instructions relatives aux périmètres d'activité des établissements d'équarissage (1977), aux prix d'enlèvement des cadavres d'animaux et des déchets d'origine animale (1997 - 1979) ; mesures spécifiques de lutte contre la fièvre aphteuse, la tuberculose bovine, la brucellose caprine, la morve et la rage : instructions, correspondance, déclarations d'infection ou de levée d'infection (1892 - 1978) ; registre des déclarations faites en exécution de l'art. 3 de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux (1893 - 1923), manuel populaire d'élevage, d'hygiène et d'engraissement des animaux domestiques et de basse-cour à l'usage des petits cultivateurs de Seine-et-Oise [brochure éditée par la Société d'agriculture et des arts de Seine-et-Oise] (1880). Epizootie de fièvre aphteuse : un rapport, un arrêté de déclaration d'infection (1927).

    Date

    1813-1979

    Cote

    EDEPOT80 5I/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  67. Résultat n°67

    AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Réglementation relative à la préparation et à l'exécution du budget : instructions du préfet (1813, 1937-1960).

    Date

    1813-1960

    Cote

    EDEPOT80 1L/10

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Réglementation...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  68. Résultat n°68

    SACLAS. - Affaires militaires

    Date

    1814-1853

    Cote

    EDEPOT35 3H/1

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Affaires militaires

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  69. Résultat n°69

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Hôpitaux militaires permanents et temporaires : instruction du sous-préfet aux maires (1814). Service de la remonte, classement et recensement des chevaux et des voitures : instructions et circulaires du préfet (1813 - 1938) ; recensement des automobiles (1907, 1910).

    Date

    1814-1938

    Cote

    EDEPOT80 2H/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Hôpitaux militaires...

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  70. Résultat n°70

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Instruction sur les enrôlements volontaires, enrôlement volontaire de Louis, Auguste, Pierre CLIPET et de Jean, Michel CHAUSSON 1814. Engagement volontaire de François MOLNAR et de Michel HUOZOLAK 1939.

    Date

    1814-1939

    Cote

    EDEPOT28 1H/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

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  71. Résultat n°71

    ITTEVILLE. - Instruction sur le recensement et la révision du contingent, Ed Ch Lavaurelle et Cie (1926) ; journal du maire pour servir à l'inscription des conscrits (1814); tableau de recensement (1816-1817, 1823-1824, 1826-1827, 1829, 1831, 1833-1837, 1839-1863) ; recensement: affiche, arrêtés, courrier (1844-1944); soutien de famille ; insoumis et déserteur; société de préparation militaire : courrier (1832-1949) ; avis de décès des soldats (1917-1920).

    Date

    1814-1949

    Cote

    EDEPOT54 1H/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Instruction sur le recensement et la révision...

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  72. Résultat n°72

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes, recherche de renseignements sur le sort des militaires disparus (1815) ; récupération des armes abandonnées à l'issue des combats (1814) ; dommages de guerre, évaluation des pertes subies par les populations, mise en place d'une procédure d'indemnisation : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet de CORBEIL (1814 - 1817) ; levée d'ouvriers nécessaires au service de la garde armée (1813), réquisitions de chevaux (1814) ; réquisitions de vivres et de fourrages, de logements pour les besoins des troupes alliées et de leurs chevaux : instructions du préfet, correspondance (1814 - 1815). Guerre de 1870-1871, répartition des indemnités de guerre : correspondance du préfet (1873 - 1874).

    Date

    1814-1874

    Cote

    EDEPOT80 4H/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes,...

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  73. Résultat n°73

    CHAMPCUEIL.. - Actes du pouvoir souverain. - Circulaires.

    Date

    1814-1942

    Cote

    EDEPOT17 1A/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL.. - Actes du pouvoir souverain. - Circulaires....

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  74. Résultat n°74

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Contrôle communal des citoyens susceptibles de servir dans la garde nationale : 3 états nominatifs (1815) ; liste du recensement des citoyens mobilisables [vers 1840-1845] , extraits du tableau cantonal des citoyens mobilisables au titre des 5 classes (1848) ; relevés nominatifs des citoyens mobilisables (1842 - 1850) ; tableau général des citoyens mobilisables dans la garde nationale (sans date).

    Date

    1815-1850

    Cote

    EDEPOT80 3H/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Contrôle communal...

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  75. Résultat n°75

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Débits de boissons, autorisations d'ouverture : arrêtés préfectoraux, déclarations (1858 - 1976) ; réglementation relative à l'ouverture, à l'exploitation, aux conditions de sécurité et de salubrité des établissements de consommation d'alcool et de restauration, à la protection de la santé publique par rapprort aux risques de l'alcoolisme : arrêtés et circulaires du préfet, correspondance administrative, une affiche (1815, 1874-1875, 1970, 1975). Interdiction de vente de boissons alcoolisées aux travailleurs nord-africains : arrêté du préfet (1940). Déclassement de la place communale pour l'affectation du lieu aux activités de bouilleurs de cru : correspondance (1905).

    Date

    1815-1976

    Cote

    EDEPOT80 1I/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

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  76. Résultat n°76

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Registres de déclaration des chevaux, juments, mules et mulets de tout âge (1844, 1878-1900). Gendarmerie : instruction du sous-secrétaire d'Etat au maire (1816). Logement et cantonnement des troupes de passage : tableaux des ressources en logements, instructions et correspondance (1882 - 1883), instructions du préfet et du maire (1815 - 1922), correspondance (1922), billets de logement (1879), tableaux de répartition des troupes (sans date).

    Date

    1815-1922

    Cote

    EDEPOT80 2H/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Registres de déclaration...

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  77. Résultat n°77

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Comités scolaires cantonaux et commissions scolaires municipales, buts poursuivis, mise en place : circulaire ministérielle du 10 juillet 1895 ; comité scolaire cantonal établi à ARPAJON : correspondance du sous-préfet, du maire d'ARPAJON et des membres du comité (1816 - 1906) ; commission scolaire municipale, désignation des membres parmi le conseil municipal : délibérations (1888 - 1904), correspondance de l'inspecteur d'académie (1882 - 1903), deux tableaux comportant la liste des commissions municipales de la Seine-et-Oise.

    Date

    1816-1906

    Cote

    EDEPOT80 1R/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

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  78. Résultat n°78

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance : circulaires, notes (1817-1934).

    Date

    1817-1934

    Cote

    EDEPOT58 1O/7

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance...

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  79. Résultat n°79

    AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Elaboration du budget des chemins vicinaux : instructions du préfet (1883, 1945, 1947) ; état de répartition des ressources par catégorie de chemins (1910) ; état-matrice des habitants contribuables soumis à la prestation de réparation des chemins communaux (1825) ; taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles d'imposition (1820, 1899-1900, 1903) ; taxe vicinale : registre des déclarations d'option (1909-1910).

    Date

    1820-1947

    Cote

    EDEPOT80 1O/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

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  80. Résultat n°80

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Bureaux de bienfaisance, personnel et administration. Comptabilité. Legs.

    Date

    1821-1958

    Cote

    EDEPOT17 1Q/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Bureaux de...

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