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1 033 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre, contrôle de la circulation des aéronefs : instruction du ministère de la guerre (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT67 4H/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes nominatives, armements, contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers, dépenses, correspondance, instructions.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 3H/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission administrative du bureau de bienfaisance, lettre sur le prix des journées des maladies [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 3Q/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  4. Résultat n°4

    MAUCHAMPS. - Circulaire interprétative de la loi du 20 juin 1896 sur les formalités du mariage (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT55 2E/8

    • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MAUCHAMPS. - Circulaire interprétative de la loi du...

    Producteur :

    MAUCHAMPS (service producteur), MAUCHAMPS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Circulaires de Monseigneur l'évêque de Versailles. - Versailles. - 1 vol. in-8°.

    Date

    s.d

    Cote

    51J/21

    • Contexte : PAROISSE DE SAINT-CHERON.

    • Circulaires de Monseigneur l'évêque de Versailles....

    Producteur :

    PAROISSE DE SAINT-CHERON (service producteur), BATTON Jean (service versant), PAROISSE DE SAINT-CHERON (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

    Date

    1771-1944

    Cote

    EDEPOT16 2D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHEVANNES. - Instructions que les propriétaires et habitants de la paroisse de Saint-Sulpice de Chevannes donnent à leurs députés pour l'assemblée baillivale, convoquée à Nemours par M. le grand bailli d'épée de Nemours, à l'effet de rédiger les remontrances, moyens et avis du bailliage et de nommer les députés aux états-généraux, au désir des lettres de convocation, données par sa majesté, le 24 janvier 1789. [78 pages imprimées] ; discours prononcé par un des députés de la paroisse de Chevannes, à l'assemblée des trois ordres du bailliage de Nemours, pour la convocation des états-généraux.[15 pages imprimées]

    Date

    1789

    Cote

    1J/770

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHEVANNES. - Instructions que les propriétaires et...
  8. Résultat n°8

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : corps municipal, procès-verbal de l'élection : du conseil général de la commune (1790), du renouvellement de deux officiers municipaux et de six notables (1790), du renouvellement d'un maire, de trois officiers municipaux, d'un procureur de la commune et de six notables (1791), de la nomination d'un officier d'état civil (1792) ; circulaires préfectorales (1813-1815), lettre du préfet (1816), nominations par le préfet (1800-1806), tableaux (1837-1871).

    Date

    1790-1871

    Cote

    EDEPOT5 1K/5

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : corps...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  9. Résultat n°9

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : conscription antérieure à 1818, enrôlement des volontaires, quête (1792), circulaires (1806).

    Date

    1792-1806

    Cote

    EDEPOT5 1H/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : conscription...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Finances. Instructions, notes et correspondance (1792-an III) ; registres relatifs à la fourniture de pain à la maison de force de Dourdan, aux dépôts de consignations, au conservateur des hypothèques (an III), (5 cahiers) ; consignations (an II-an III).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/53

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Instructions, notes et correspondance (1792-an...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLECONIN. - Fêtes, instruction (an II [1793/1794] - 1809).

    Date

    1793-1809

    Cote

    EDEPOT13 1Q/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Fêtes, instruction (an II [1793/1794]...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  12. Résultat n°12

    BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Production agricole, recensement et statistique : tableaux statistiques agricoles et plan de ravitaillement, registre et déclarations individuelles de récoltes, registres des cultures, registre des certificats pour les subsistances (farine) délivrés par la municipalité (1793, 1857-1983). Prix du lait, fixation du maxima : arrêtés préfectoraux (1960-1962).

    Date

    1793-1983

    Cote

    EDEPOT50 3F/3

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  13. Résultat n°13

    Circulaires (A II, An IV, An VII)

    Date

    Entre le 22 septembre 1793 et le 22 septembre 1799

    Cote

    4Q2/2123

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Documentation fiscale.
    • Lois, circulaires et réglements
    • Recueil et circulaire relatifs aux contributions directes...
    • Circulaires (A II, An IV, An VII)

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Canton de Limours: Finances. Cultes.- Lettres, circulaires et affiches contre l'usage des cloches pour l'exercice d'un culte, an IV-an VI ; liste des prêtres du canton, an IV ; extraits de registres de délibérations : déclarations des prêtres reconnaissant 'l'universalité des citoyens français est le souverain', an IV ; pensions ecclésiastiques : correspondance, listes des bénéficiaires, relevé des mandats, plaintes de prêtres, an IV-an VIII.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/164

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Cultes.- Lettres, circulaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Canton de Limours: Finances. Assistance.- Secours aux noyés, an V ; maladies épidémiques, an V ; instruction sur les secours accordés en cas d'intempéries, incendies, épizooties et inondations, an VI ; instructions sur les secours accordés aux Acadiens et Canadiens, an IV et an VI.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/165

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Assistance.- Secours aux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Canton de Limours-en-Hurepoix (195 - 1800) : Agents municipaux.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/142

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours-en-Hurepoix (195 - 1800) : Agents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Canton de Limours. Poids et mesures, voirie.- Correspondance et circulaires sur l'application du système des poids et mesures, an V-an VIII ; liste des marchands du canton utilisant l'aune comme mesure de longueur, an VII ; correspondance sur l'entretien des chemins, l'élagage et l'arrachage des ormes, an IV-an VIII.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/148

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Poids et mesures, voirie.- Correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    SEINE-ET-OISE.

    Date

    1795-1907

    Cote

    1J/7

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SEINE-ET-OISE.
  19. Résultat n°19

    TIGERY. - Etat civil : instructions et circulaires (an VIII [1799/1800] - 1815).

    Date

    1799-1815

    Cote

    EDEPOT14 1E/1

    • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TIGERY. - Etat civil : instructions et circulaires...

    Producteur :

    TIGERY (service producteur), TIGERY (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription : tableau de conscrits, circulaires et mesures, réquisition de charpentiers, (an VIII-1857).

    Date

    1799-1857

    Cote

    EDEPOT17 1H/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Bibliothèque administrative : circulaires de l'administration départementale (an IX-an X) [1800/1801-1801/1802].

    Date

    1800-1802

    Cote

    EDEPOT8 1C/1

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Bibliothèque administrative...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal, personnel des services extérieurs [spéciaux ou autonomes]. Piéton municipal, gérant du bureau télégraphique, cantonnier, garde champêtre, garde-chasse, garde-messier, garde-pêche, garde particulier, géomètre, médecin, commissaire de police, commissaire de police cantonale, intendant de police, percepteur, président de la caisse des écoles, architecte, garnissaire des contributions.

    Date

    1800-1961

    Cote

    EDEPOT17 2K/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, cadastre ancien. - Retranscriptions des matrices sommaires, patentes : instructions sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles et des réclamations, correspondance de mutations, (an IX-an XII).

    Date

    1800-1804

    Cote

    EDEPOT17 1G/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, cadastre ancien. - Retranscriptions...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

    Date

    1800-1849

    Cote

    EDEPOT13 2D/7

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  25. Résultat n°25

    Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers (an IX-1807) ; personnel (an X-1822) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans couleur de la prison (1804-1819).

    Date

    1800-1822

    Cote

    1Y/5

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique : rapports entre l'autorité municipale et le clergé, (an IX-1903).

    Date

    1800-1903

    Cote

    EDEPOT17 1P/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique : rapports...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité : budgets, comptes administratifs et de gestion. Dossiers d'exécution de budgets annuels. Circulaires et instructions, correspondance reçue et envoyée, factures sur en-tête ou papier libre, états récapitulatifs annuels, comptes administratifs.

    Date

    1801-1963

    Cote

    EDEPOT17 1L/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité : budgets, comptes administratifs et de gestion. Dossiers d'exécution de budgets annuels. Circulaires et instructions, correspondance reçue et envoyée, factures sur en-tête ou papier libre, états récapitulatifs annuels, comptes administratifs.

    Date

    1801-1963

    Cote

    EDEPOT17 1L/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  29. Résultat n°29

    CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Caisse des écoles. Ecole primaire communale. Instituteurs et institutrices. Cours d'adultes. Bibliothèques scolaires et mobilier des écoles. Fournitures scolaires. Contrôle médical scolaire (1801-1963).

    Date

    1801-1963

    Cote

    EDEPOT17 1R/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité : budgets, comptes administratifs et de gestion. Dossiers d'exécution de budgets annuels. Circulaires et instructions, correspondance reçue et envoyée, factures sur en-tête ou papier libre, états récapitulatifs annuels, comptes administratifs.

    Date

    1801-1963

    Cote

    EDEPOT17 1L/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité : budgets, comptes administratifs et de gestion. Dossiers d'exécution de budgets annuels. Circulaires et instructions, correspondance reçue et envoyée, factures sur en-tête ou papier libre, états récapitulatifs annuels, comptes administratifs.

    Date

    1801-1963

    Cote

    EDEPOT17 1L/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité : budgets, comptes administratifs et de gestion. Dossiers d'exécution de budgets annuels. Circulaires et instructions, correspondance reçue et envoyée, factures sur en-tête ou papier libre, états récapitulatifs annuels, comptes administratifs.

    Date

    1801-1963

    Cote

    EDEPOT17 1L/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Comptabilité...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMPCUEIL. - Instructions et circulaires (an XI [1802/1803] - 1948).

    Date

    1802-1948

    Cote

    EDEPOT17 1E/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Instructions et circulaires (an XI [1802/1803]...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contributions directes : instruction et correspondance (an XI [1802/1803] - 1898).

    Date

    1802-1898

    Cote

    EDEPOT15 1G/15

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contributions directes :...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  35. Résultat n°35

    VILLECONIN. - Elections : élections des juges de paix et suppléants, collège électoral d'arrondissement, listes, circulaire, correspondance (an XI [1802/1803] - 1813).

    Date

    1802-1813

    Cote

    EDEPOT13 1K/9

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections : élections des juges de paix...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  36. Résultat n°36

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Date

    1802-1949

    Cote

    EDEPOT77 5Q/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  37. Résultat n°37

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Date

    1802-1938

    Cote

    EDEPOT77 1I/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  38. Résultat n°38

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés sur les tarifs des notaires : Observations sur la tarification et la taxation des actes (1872), Partage de honoraires entre notaires (1872, 1874, 1876), Tarif général et raisonné des notaires (1875), Tarif légal pour les notaires (1894), Tarifs (1897-1898), Tarif pour les honoraires des notaires de l'arrondissement d'ETAMPES [s. d.], Projets de tarifs [s. d.] ; livrets imprimés sur la réglementation : Règlement des notaires royaux (1828, 1844), Règlement de la Compagnie des notaires (1860), Rapport sur propositions de modifications au règlement intérieur (1872), Règlement intérieur des Compagnies des notaires (1869), Règlement des notaires [s. d.], Ventes volontaires : extraits des règlements (1889) ; livrets imprimés relatifs à un arrêté et à des circulaires : Arrêté portant établissement auprès de chaque tribunal civil de première instance (an XII) [1803/1804], Circulaires du comité des notaires du département (1862-1876), Comité des notaires du département, réimpression des circulaires et mémoires, tome cinquième (1881), Circulaires (1901-1902).

    Date

    1803-1902

    Cote

    50J/17

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement primaire en France, création et mise en place des académies, rectorats, comités locaux d'instruction publique et gratuite, aux rôles dévolus aux recteurs et inspecteurs d'académies, aux instituteurs et aux membres des comités locaux : une instruction du préfet (1812), deux ordonnances du roi (1816, 1822), un courrier du préfet (1832).

    Date

    1805-1912

    Cote

    EDEPOT80 1R/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  40. Résultat n°40

    AVRAINVILLE - Contributions. - Poids et mesures, opérations de vérification périodique : correspondance (1883 - 1936), instructions du préfet (an 13, 1808), un avis de clôture (1912). Pensions civiles, majoration des rentes viagères servies par la Caisse nationale des retraites, par les sociétés de secours mutuel et les sociétés de secours et de prévoyance : une affiche ; rente viagère accordée à Mme Hortense Fauvet veuve Deline (1886).

    Date

    1805-1912

    Cote

    EDEPOT80 3G/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Poids et mesures, opérations...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)