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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2136W/47
Date
2000-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
charte
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement...
Résultat n°2
Cote
10FI/10
Date
s.d
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
charte
  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU...

  • MILLY-LA-FORET. - Charte de création du marché de MILLY...
Résultat n°3
Cote
2499W/8
Date
1996
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
étude, charte
  • Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

  • Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...
Résultat n°4
Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

1 media

Cote
A/1005
Date
1235-1262
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
Type de document
charte
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur...
Résultat n°5
Cote
27J/114
Date
1213-1823
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°6
Cote
INOCTAVO/4431
Date
1984
Lieu
VAL-DE-MARNE, BEAUCE (LA), REGION ILE-DE-FRANCE, SEINE-ET-MARNE, YVELINES, MOIGNY-SUR-ECOLE, MEREVILLE Commune
Type de document
charte, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes...
Résultat n°7
Cote
INOCTAVO/257/2
Date
1966
Lieu
PARIS Département
Type de document
charte
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Chartes et documents de l'abbaye de Saint-Magloire
Résultat n°8
Cote
2136W/45
Date
1997-2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
charte, convention
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier...
Résultat n°9
Cote
2484W/47
Date
2003-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
compte rendu, charte
  • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

  • Courriers et documents échangés avec l'Observatoire...
Résultat n°10
Cote
INQUARTO/856
Date
1846
Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES
Type de document
charte, inventaire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Recueil de chartes et pièces relatives au prieuré Notre-Dame...
Résultat n°11
Cote
INOCTAVO/198/4
Date
1966
Lieu
PARIS Département
Type de document
charte
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La Gascogne dans les registres du Trésor des Chartes
Résultat n°12
Cote
5FI/1
Date
1184
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
charte
  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Diplôme de Philippe AUGUSTE ordonnant des services...
Résultat n°13
Cote
2499W/7
Date
1996
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
charte, étude
  • Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

  • Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...
Résultat n°14
Cote
INOCTAVO/253/1
Date
1907
Lieu
LOIRET
Type de document
charte
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Recueil des chartes de l'abbaye de Saint-Benoît-sur-Loire...
Résultat n°15
Cote
PBR/548
Date
1929
Lieu
PARIS Département
Type de document
charte
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Chartes antérieures à Saint Louis (1112-1224)
Résultat n°16
Cote
INOCTAVO/3463
Date
1975
Lieu
FRANCE
Type de document
charte
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Notes historiques sur Tournon et ses seigneurs
Résultat n°17
Cote
INQUARTO/8/2
Date
1950
Lieu
SAONE-ET-LOIRE
Type de document
charte
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Chartes du Forez antérieures au XIVème siècle / Fondation...
Résultat n°18
Cote
INOCTAVO/2295/1
Date
1984
Lieu
VAL-DE-MARNE, BEAUCE (LA), REGION ILE-DE-FRANCE, SEINE-ET-MARNE, YVELINES, MOIGNY-SUR-ECOLE, MEREVILLE Commune
Type de document
charte, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes...
Résultat n°19
Cote
G/240
Date
1305-1648
Lieu
EVRY Commune
Type de document
avis, convention, acte authentique, charte
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Autres titres
Résultat n°20
Cote
INSEIZE/1005
Date
2002
Lieu
HAUT-RHIN
Type de document
charte
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Millénaire de la naissance du pape Léon IX