Résultat n°1
Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.
Date
2000-2003
Cote
2136W/47
Archives départementales de l’Essonne
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Résultat n°2
MILLY-LA-FORET. - Charte de création du marché de MILLY par LOUIS XI, 5 mai 1479, photographie, N. et B., Dim. 43 x 49.
Date
s.d
Cote
10FI/10
Résultat n°3
Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase élaboration de la charte constitutive, 2ème partie (1996).
Date
1996
Cote
2499W/8
![Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.](/images/4e5d7097-612e-4da2-806c-1c4da4fcfdb8_img-notice.jpg)
Résultat n°5
Résultat n°6
Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes (XIVème et XVème siècles). Avant-propos de Bernard Barbiche. Tome I
Date
1984
Cote
INOCTAVO/4431
Résultat n°7
Résultat n°8
Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1997, convention d'application de la Charte (1998-1999-2000).
Date
1997-2000
Cote
2136W/45
Résultat n°10
Recueil de chartes et pièces relatives au prieuré Notre-Dame des Moulineux et à la châtellenie de Poigny
Date
1846
Cote
INQUARTO/856
Résultat n°11
Résultat n°12
Diplôme de Philippe AUGUSTE ordonnant des services dans l'église SAINT-SPIRE de CORBEIL au nom de la Reine ADELE, 1184 [copie de 1968-1995].
Date
1184
Cote
5FI/1
Résultat n°13
Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase élaboration de la charte constitutive, 1ère partie (1996).
Date
1996
Cote
2499W/7
Résultat n°14
Résultat n°15
Résultat n°16
Résultat n°17
Chartes du Forez antérieures au XIVème siècle / Fondation Georges Guichard Tome XII, chartes n° 1151 à 1200
Date
1950
Cote
INQUARTO/8/2
Résultat n°18
Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes (XIVème et XVème siècles). Avant-propos de Bernard Barbiche. Tome I
Date
1984
Cote
INOCTAVO/2295/1
Résultat n°19
Résultat n°20