Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).
Date
1980-1988
Cote
2581W/9
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
- Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...
Producteur :
DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)