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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par l'association Jean Cotxet à PARIS. - Création de 4 places et régulation d'extension de 6 places : certificat d'urbanisme (1994), plans (1996), avis CROSM (1996), subventions accordées (1997), arrêté d'autorisation d'extension (27 novembre 1996), procès-verbal de conformité (4 mars 1998).

Cote
2018W/46
 Date
1996-1997
 Lieu
PALAISEAU Commune, PARIS Commune
 Type de document
certificat d'urbanisme, plan, arrêté du président du conseil général, procès-verbal

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par...
Résultat n°2

CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.

Cote
2541W/6
 Date
2002-2004
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
étude, autorisation d'urbanisme, certificat d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité...
Résultat n°3

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Certificats de construction d'immeubles (1929 - 1936).

Cote
3Q8/981
 Date
1929-1936
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
certificat, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Certificats...
Résultat n°4

Centre de secours de MILLY-LA-FORET. - Acquisition du terrain le 30 juin 1986 : acte, avis des Domaines demandé (16 janvier 1985), certificat d'urbanisme, plans, demande d'avis du directeur des services d'incendie et de secours pour confirmation de la superficie des terrain (1985), programme de construction (1984). Publication d'un acte portant vente par la commune de MILLY-LA-FORET au département de l'Essonne (1986). Document d'arpentage (1986).

Cote
1345W/505
 Date
1984-1986
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
plan, programme, certificat d'urbanisme

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Centre de secours de MILLY-LA-FORET. - Acquisition...
Résultat n°5

Route Nationale 5, déviation de MONTGERON, estimation ; financement ; passation de marché avec le cabinet Prunieras ; expropriations : certificats d'urbanisme et permis de construire. Affaires générales.

Cote
1502W/1503
 Date
1955-1967
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
marché public, certificat d'urbanisme, permis de construire

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 5, déviation de MONTGERON, estimation...
Résultat n°6

Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

Cote
2581W/9
 Date
1980-1988
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
plan, programme, cahier des charges, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, certificat d'urbanisme, avis, compte rendu

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...
Résultat n°7

La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales. Tome 1 : permis de construire, certificat d'urbanisme et servitudes, demandes de permis et procédures, conformité du projet, pouvoirs de l'administration, droits et sujétions du bénéficiaire
Cote
INOCTAVO/2348/1
 Date
1987
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
permis de construire, autorisation d'urbanisme, certificat d'urbanisme

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La pratique du permis de construire et des autorisations...
Résultat n°8

Le certificat d'urbanisme
Cote
INOCTAVO/1851
 Date
1982
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le certificat d'urbanisme
Résultat n°9

Lotissement du 8 mai 1945 à SAINTRY-SUR-SEINE : vente du lotissement d'habitation par l'Etat à l'AFTRP, notification de paiement, décision d'attribution, ordre de reversement, fiche de mise en paiement, certificat d'immatriculation, contrat de vente, correspondance services des impôts, pièces comptables (1986) ; Lotissement les Hautes Brosses à SAINTRY-SUR-SEINE : vente du lotissement d'habitation par l'Etat à l'AFTRP, notification de paiement, décision d'attribution, ordre de reversement, fiche de mise en paiement, certificat d'immatriculation, contrat de vente, correspondance services des impôts, pièces comptables (1987).

Cote
2040W/2
 Date
1986-1987
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
pièce comptable, correspondance, certificat d'urbanisme

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Lotissement du 8 mai 1945 à SAINTRY-SUR-SEINE : vente...
Résultat n°10

BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BALLAINVILLIERS : aménagement d'un lotissement et morcellement de propriétés : cahier des charges, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapport d'ingénieur, certificat d'urbanisme, P.V. de la commission sanitaire, plans, notes.

Cote
20J/1
 Date
1924-1956
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document
cahier des charges, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, certificat d'urbanisme, plan, note, procès-verbal

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....
Résultat n°11

Parc du séminaire à MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition : acte du 10 décembre 1973, correspondance, mandatement (1978), certificat d'urbanisme (1973), déclaration d'utilité publique (1973), estimation des Domaines, plans. Réunions de la commission départementale (1973). Réunions du conseil général (1972-1973).

Cote
1345W/597
 Date
1972-1973
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan, correspondance, pièce comptable, certificat d'urbanisme, déclaration d'utilité publique, compte rendu

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Parc du séminaire à MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition...