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Résultat n°1
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ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.
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Cote 3X/5
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Date 1912-1954
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Lieu
LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
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Type de document
coupure de presse, statut d'association, rapport d'activité, pièce comptable, plan, correspondance, cahier des charges, minute juridictionnelle, dossier de procédure, délibération
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Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...
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Résultat n°2
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ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).
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Cote 3X/4
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Date 1912-1952
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Lieu
DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
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Type de document
dossier de procédure, état parcellaire, pièce comptable, plan, cahier des charges, coupure de presse
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Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...
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Résultat n°3
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ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).
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Cote 3X/2
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Date 1893-1934
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Lieu
ANGERVILLIERS, ATHIS-MONS Commune
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Type de document
liste nominative, carnet de santé, rapport, coupure de presse, cahier des charges, pièce comptable, plan, statut, compte rendu
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Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,...
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Résultat n°4
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Cote 1X/18
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Date 1816-1894
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
cahier des charges
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice de Dourdan, bâtiments. - Travaux de...
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Résultat n°5
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Cote 1X/7
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Date 1833-1936
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Lieu
ARPAJON Commune
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Type de document
cahier des charges, procès-verbal, bail
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux...
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Résultat n°6
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Cote 3128W/86
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Date 1995
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Lieu
CHAMARANDE
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Type de document
cahier des charges
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Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)
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Travaux et restauration du parc et du château.
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Restauration château, chapelle et grille d'honneur.
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Marché restauration du château.
- Cahiers des clauses techniques et particulières (CCTP),...
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Résultat n°7
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Cote 2895W/217/1
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Date 2006-2007
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
cahier des charges
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Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
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Patrimoine immobilier.
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Gestion des bâtiments.
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Bâtiments.
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Institut de Biologie, construction, programmation.
- Résidence universitaire, construction : cahier des...
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Résultat n°8
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Cote 2742W/121
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Date 1955-1981
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
cahier des charges
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Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.
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Aménagement des routes du Sud Essonne.
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Travaux, aménagement et entretien des routes.
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Voiries et canalisations.
- Occupation temporaire du domaine public par des canalisations...
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Résultat n°9
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Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).
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Cote 2581W/9
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Date 1980-1988
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Lieu
ORSAY Commune
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Type de document
plan, programme, cahier des charges, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, certificat d'urbanisme, avis, compte rendu
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
- Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...
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Résultat n°10
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MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : avant-projet détaillé du groupe scolaire et atelier de maintenance (mémoire, plans) ; projet de construction de bâtiments démontables : plan, comptes rendus de réunion, dossier avant-projet sommaire, pièces marché (avenants, rapport, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier candidat), dossier permis de construire (demande, déclaration de travaux exemptés de permis notice descriptive sommaire, plans de situation), plans, programme de l'opération.
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Cote 2541W/102
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Date 1993-2004
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Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
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Type de document
avant-projet, plan, compte rendu, marché public, rapport, cahier des charges, permis de construire
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
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Résultat n°11
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MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.
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Cote 2541W/93
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Date 1995-2005
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Lieu
MENNECY Commune
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Type de document
correspondance, rapport, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, cahier des charges, plan
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
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Résultat n°12
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MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).
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Cote 2541W/90
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Date 1989-2008
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Lieu
MENNECY Commune
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Type de document
marché public, cahier des charges, plan, compte rendu, étude, rapport
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...
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Résultat n°13
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Cote 2541W/87
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Date 2004
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Lieu
MENNECY Commune
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Type de document
plan, cahier des charges, document photographique
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
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Résultat n°14
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MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, couverture motorisée du bassin extérieur : procès-verbal (constat d'état des lieux de la construction, état des lieux contradictoires), photos, ektas, dossier projet, schémas, fiches techniques, notice d'utilisation et d'entretien, fiche d'homologation, comptes rendus de réunion de chantier, plan évacuation et consignes sécurité, plans (originaux) ; projet d'accueil des 7ème Jeux de l'Avenir (cahier des charges, budget, charte).
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Cote 2541W/85
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Date 1991-1996
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Lieu
MENNECY Commune
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Type de document
procès-verbal, document photographique, documentation, compte rendu, plan, budget, charte, cahier des charges
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
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Résultat n°15
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Cote 2541W/84
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Date 1989-1992
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Lieu
MENNECY Commune
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Type de document
étude, plan, cahier des charges
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
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Résultat n°16
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MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement et travaux : instructions de mise en service (cellule de mesure du chlore), notice technique (traitement eau), cahier des clauses administratives particulières (travaux d'hydroélectricité du bassin d'apprentissage, plans, suivi travaux : comptes rendus de chantier ; réalisation der vestiaires : pièces marché n°90-022 (cahier des clauses techniques particulières, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, décomposition du prix global et forfaitaire), plans.
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Cote 2541W/67
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Date 1991-1992
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Lieu
MENNECY Commune
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Type de document
note, cahier des charges, plan, compte rendu, marché public
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...
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Résultat n°17
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MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : état des lieux (photos), plans, plaquettes (ouverture et grille horaire) notes internes ; marché de travaux installation et entretien chauffage, (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondances, ouvrage, rapport fin de mission, compte rendu (visite, réunion) ; sécurité : rapport de visite ; travaux : correspondances mairie, département, mandataire (Semessonne), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, avenant, notes internes, courriers, rapports d'expertise, comptes rendus de réunion d'expertise.
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Cote 2541W/57
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Date 1991-2002
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Lieu
MENNECY Commune
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Type de document
document photographique, plan, documentation, marché public, correspondance, cahier des charges, rapport, déclaration de travaux, compte rendu, rapport d'expertise
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...
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Résultat n°18
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Cote 2541W/51
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Date 1995
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Lieu
MENNECY Commune
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Type de document
plan, cahier des charges, note
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, désolidarisation...
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Résultat n°19
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Cote 2541W/23
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Date 2000-2001
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
note, correspondance, procès-verbal de réunion, permis de construire, plan, cahier des charges
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- EVRY, Résidence de retraite Rosenberg, travaux de réhabilitation...
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Résultat n°20
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ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.
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Cote 2541W/1
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Date 1991-1997
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Lieu
ANGERVILLE
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Type de document
rapport, cahier des charges, plan, note, correspondance, compte rendu, document photographique, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral, permis de construire
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...
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