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758 résultats

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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.

    Date

    1571-1772

    Cote

    A/1117

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    N° 50 - Cahier des charges et vente par adjudication d'une maison appelée La Fleur de Lys, avec fournil, bûcher tenant à l'église et jardin en terrasse tenant à celui du presbytère, le tout à Dourdan, rues d'Authon et de Saint-Germain, à côté de ladite église Saint-Germain, fait à la requête de Louis-Henri-Martial Chevallier, propriétaire, veuf de Françoise-Victoire Daubroche, Michel-Henri Chevallier, marchand-boulanger, Pierre-Victor Chevallier, cultivateur et marchand de nouveautés et Clairette-Emelie Didier sa femme, Charles-Henri Daubroche, caporal de Grenadiers au 1er bataillon du 28e régiment de Ligne, en garnison à Cherbourg [Manche], Henri-Honoré Courcelles, fils, marchand-boucher et Antoinette-Clémentine Courcelles sa femme, Flore-Clémentine Courcelles, femme de Victor-Antoine Michaut, entrepreneur de maçonnerie, Victoire-Aventine Daubroche et Alphonse-Honoré-Alexandre Daubroche, garçon boulanger, tous demeurant à Dourdan, Etienne-Alexandre Courcelles, boucher demeurant à Paris, rue Belle-Chasse et Olympe-Aglaé Alline sa femme, au profit de Louis-Michel Petit, cultivateur demeurant audit Dourdan, moyennant la somme de 5.000 francs (21 mars 1852).

    Date

    1852

    Cote

    2E1/361

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Pierre-Augustin Curot : minutes (janvier...
    • N° 50 - Cahier des charges et vente par adjudication...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  3. Résultat n°3

    N° 1 - Cahier des charges et vente par adjudication d'une maison, dépendances, jardin et puits à Dourdan, à l'angle des rues du Puits des Champs et des Vergers Saint-Jacques, fait à la requête de Louis-Alfred-Clotaire Ménard, épicier demeurant à Dourdan, rue du Puits des Champs et de Marie-Félicie Binaut / Binant sa femme (1er mai 1909).

    Date

    samedi 1er mai 1909

    Cote

    2E64/270

    • Contexte : 2E64 étude notariale de DOURDAN II (1880-1899)

    • DOURDAN II. - Jules-Alexandre GROUAS : minutes (mai...
    • N° 1 - Cahier des charges et vente par adjudication...

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  4. Résultat n°4

    Cahier des charges relatif à la vente par adjudication de 6,73 hectares de terre et vigne à VILLENEUVE-LE-ROI (Val-de-Marne) et à ATHIS-MONS, fait à la requête de Geneviève-Héloïse BELLIARD, cultivatrice demeurant audit ATHIS, Grande Rue, veuve de Paul-Eugène-Désiré HEDIARD, Héloïse-Victoire-Eugénie HEDIARD, demeurant à CROISSY (probablement CROISSY-BEAUBOURG, Seine-et-Marne), femme de Victor-Célestin VAILLANT, blanchisseur, Eugène-Augustin HEDIARD, cultivateur demeurant à ISLES-LES-VILLENOY (Seine-et-Marne) et Clémence-Augustine HEDIARD, demeurant à PARIS, quai de la Râpée, femme de Georges-Albert LECHALLIER, employé de commerce.

    Date

    dimanche 06 mars 1898

    Cote

    2E69/450/7

    • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
    • Cahier des charges relatif à la vente par adjudication...

    Producteur :

    SAVIGNY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Cahier des charges relatif à la vente par adjudication de 1,34 hectares de terre à VILLENEUVE-LE-ROI (Val-de-Marne) et ATHIS-MONS, fait à la requête d'Adolphe-Célestin DORGERE, propriétaire demeurant à SAVIGNY-SUR-ORGE et Victoire-Antoinette BELLIARD sa femme.

    Date

    dimanche 06 mars 1898

    Cote

    2E69/450/8

    • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
    • Cahier des charges relatif à la vente par adjudication...

    Producteur :

    SAVIGNY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison et dépendances à JUVISY-SUR-ORGE, rue Camille Flammarion, avec des terres audit JUVISY et à SAVIGNY-SUR-ORGE, fait à la requête de Désiré-Philippe MERCIER, propriétaire demeurant à ATHIS-MONS et Louise-Florence HAMEL sa femme, Eugène COLLEAU, propriétaire demeurant à GRIGNY et Rose-Emilienne DUBOCQ sa femme, Augustine SAUNIER, sans profession demeurant à MANDRES (Val-de-Marne), veuve de Xavier-Hippolyte DROIT, et Louise-Zoé SAUNIER, demeurant à PARIS, faubourg Saint-Honoré, femme d'Hippolyte LAFITTE, maître d'hôtel ; lesdits biens issus de la succession de Pierre-Isidore CAMERY et de Louise-Geneviève ROBERT sa femme.

    Date

    dimanche 20 mars 1898

    Cote

    2E69/450/23

    • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
    • Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison...

    Producteur :

    SAVIGNY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison et dépendances à JUVISY-SUR-ORGE, rue Camille Flammarion, fait à la requête de Léon-Armand TOURNEVILLE, rentier demeurant à PARIS, rue Caulaincourt et Augustine MAISONS sa femme, Laurent-Auguste NAUDIER, manouvrier demeurant à LA CROIX-EN-BRIE (Seine-et-Marne) et Julie-Joséphine MASSON sa femme, Abel-Albert NAUDIER, géomètre demeurant à GUIGNES-RABUTIN (Seine-et-Marne) et Antoinette-Pauline DUMEST sa femme ; lesdits biens issus de la succession de Louis-Auguste CAMERY et de Denise-Joséphine NAUDIER sa femme.

    Date

    dimanche 20 mars 1898

    Cote

    2E69/450/24

    • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
    • Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison...

    Producteur :

    SAVIGNY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Cahier des charges et vente par adjudication relatifs à une maison, dépendances et jardin à MORSANG-SUR-ORGE, rue de Savigny ou rue Paillard, avec un autre jardin même commune, lieu-dit l'Avenue ou le Petit Noyer, dépendant de la succession de Jean-Baptiste BERSON, propriétaire demeurant audit MORSANG.

    Date

    Entre le 26 mars 1898 et le 24 avril 1898

    Cote

    2E69/450/34

    • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
    • Cahier des charges et vente par adjudication relatifs...

    Producteur :

    SAVIGNY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Cahier des charges et vente par adjudication relatifs à une maison, dépendances et jardin à SAVIGNY-SUR-ORGE, Grande Rue, dépendant de la succession de Madeleine-Félicité JEROME, rentière demeurant audit SAVIGNY.

    Date

    Entre le 26 mars 1898 et le 24 avril 1898

    Cote

    2E69/450/35

    • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
    • Cahier des charges et vente par adjudication relatifs...

    Producteur :

    SAVIGNY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Cahier des charges et vente par adjudication relatifs à des terres à VIRY-CHATILLON et GRIGNY, fait à la requête de Désiré-Philippe MERCIER, propriétaire demeurant à ATHIS-MONS et Louise-Florence HAMEL sa femme, Eugène COLLEAU, propriétaire demeurant audit GRIGNY et Rose-Emilienne DUBOCQ sa femme, Augustine SAUNIER, sans profession demeurant à MANDRES (Val-de-Marne), veuve de Xavier-Hippolyte DROIT, et Louise-Zoé SAUNIER, demeurant à PARIS, faubourg Saint-Honoré, femme d'Hippolyte LAFITTE, maître d'hôtel ; lesdits biens issus de la succession de Pierre-Isidore CAMERY et de Louise-Geneviève ROBERT sa femme. ladite vente ayant lieu à GRIGNY en la salle d'école des garçons.

    Date

    dimanche 27 mars 1898

    Cote

    2E69/450/36

    • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
    • Cahier des charges et vente par adjudication relatifs...

    Producteur :

    SAVIGNY (service versant)

  11. Résultat n°11

    MENNECY. - Allexandre Auguste : minutes (novembre-décembre 1840) [cahier des charges et adjudications de la succession de Denis Tomon, maisons à MENNECY et à ORMOY (1840 (4août-6 octobre)).

    Date

    1840

    Cote

    2E77/295

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • MENNECY. - Allexandre Auguste : minutes (novembre-décembre...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  12. Résultat n°12

    ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (2 au 20 novembre 1921)

    Date

    1921

    Cote

    2E80/494

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (2 au 20 novembre...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  13. Résultat n°13

    N° 6 - Cahier des charges relatif à une maison et puits commun à Igny, rue du Moulin, fait à la requête de Nicolas Hait, maçon demeurant à Palaiseau, rue de Paris et Victorine Robin sa femme, Joseph-Clément-Edouard Hait, maçon demeurant à Paris, rue Lamandé et Marguerite-Zoé-Appolline Cardonnel sa femme, et Valentine-Suzanne Hait, sans profession demeurant à Paris, rue Maurice Rostand, femme de Pierre Maizaud, employé aux Postes (4 novembre 1933).

    Date

    1933

    Cote

    2E80/717

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (novembre 1933).
    • N° 6 - Cahier des charges relatif à une maison et puits...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  14. Résultat n°14
    N° 32 - Cahier des charges pour vente par adjudication du lotissement-jardin appellé le Morcellement de Saint-Clair, commune de GOMETZ-LE-CHATEL, constitué de terrains au lieu-dit La Plaine de Grivery, appartenant à M. et Mme THOMAS (10 novembre 1936) (plan parcellaire couleur par THOMAS, géomètre à ORSAY, comprenant les numéros de lots et leur superficie, 1,04 m x 0,615 m, ech. 1/500e, titré : Vallée de Chevreuse - Commune de GOMETZ-LE-CHATEL - Morcellement du domaine de Saint-Clair - Terrains et jardins, 6 octobre 1935. Déchirures sur le plan).

    20 medias

    N° 32 - Cahier des charges pour vente par adjudication du lotissement-jardin appellé le Morcellement de Saint-Clair, commune de GOMETZ-LE-CHATEL, constitué de terrains au lieu-dit La Plaine de Grivery, appartenant à M. et Mme THOMAS (10 novembre 1936) (plan parcellaire couleur par THOMAS, géomètre à ORSAY, comprenant les numéros de lots et leur superficie, 1,04 m x 0,615 m, ech. 1/500e, titré : Vallée de Chevreuse - Commune de GOMETZ-LE-CHATEL - Morcellement du domaine de Saint-Clair - Terrains et jardins, 6 octobre 1935. Déchirures sur le plan).

    Date

    1936

    Cote

    2E80/757

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (novembre 1936).
    • N° 32 - Cahier des charges pour vente par adjudication...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  15. Résultat n°15

    N° 20 - Cahier des charges et vente par adjudication de 8 hectares 50 ares 36 centiares de pré, terre et bois à Villebon-sur-Yvette, dépendant de la ferme des Casseaux, fait à la requête de Marie-Anna-Lucy Chocardelle, demeurant à Paris, cité Malesherbes, femme de Mathias-Marie-Duval, docteur en médecine, professeur à la faculté de Médecine de Paris, membre de l'académie de Médecine et officier de la Légion d'honneur [plan des lots et de la ferme des Casseaux, 1/1000e et affiche de l'adjudication avec plan] (9 novembre - 15 décembre 1902).

    Date

    Entre le 09 novembre 1902 et le 15 décembre 1902

    Cote

    2E86/334

    • Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

    • PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (décembre 1902).
    • N° 20 - Cahier des charges et vente par adjudication...

    Producteur :

    PALAISEAU I (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 27 - Cahier des charges et vente par adjudication de maison, four, dépendances, puits mitoyen, jardin, aux Casseaux, commune de Villebon-sur-Yvette, avec 15 ares 151 centiares de terre audit Villebon et à Palaiseau, fait à la requête d'Alexandre Caillou, garçon de chantier demeurant au Pecq [Yvelines], rue de Paris et Marie-Elise Spiral sa femme, Auguste Leloup, employé au Métropolitain, demeurant à Paris, rue Lepic, Berthe-Victorine-Juliette Spiral sa femme et Albert Spiral, cultivateur demeurant auxdits Casseaux (21 décembre 1902).

    Date

    dimanche 21 décembre 1902

    Cote

    2E86/334

    • Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

    • PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (décembre 1902).
    • N° 27 - Cahier des charges et vente par adjudication...

    Producteur :

    PALAISEAU I (service versant)

  17. Résultat n°17
    N° 61 - Cahier des charges relatif à la vente de 614.055 m2 de bois appelé le Bois du Pileu, communes de PALAISEAU et d'IGNY, fait par Eugène SCHILDGE, négociant demeurant à PARIS, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie, pour y construire un lotissement qui s'appellera Les Fraisettes (un plan couleur des lots A à Z dressé par P. FOUQUART, ingénieur-géomètre à PARIS, octobre 1903, ech. 1/2000e) (11 février 1904).

    16 medias

    N° 61 - Cahier des charges relatif à la vente de 614.055 m2 de bois appelé le Bois du Pileu, communes de PALAISEAU et d'IGNY, fait par Eugène SCHILDGE, négociant demeurant à PARIS, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie, pour y construire un lotissement qui s'appellera Les Fraisettes (un plan couleur des lots A à Z dressé par P. FOUQUART, ingénieur-géomètre à PARIS, octobre 1903, ech. 1/2000e) (11 février 1904).

    Date

    1904

    Cote

    2E86/342

    • Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

    • PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (janvier - février...
    • N° 61 - Cahier des charges relatif à la vente de 614.055...

    Producteur :

    PALAISEAU I (service versant)

  18. Résultat n°18

    N° 9 - Cahier des charges et adjudication de terre à Villeneuve-sur-Auvers, Auvers-Saint-Georges et Cerny, faits à la requête d'Adélaïde-Désirée Gambrelle, propriétaire demeurant à Paris, rue Constance, veuve de François-Ernest Sivet (6 avril 1885).

    Date

    1885

    Cote

    2E93/194

    • Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)

    • LARDY. - Degommier Louis : minutes (avril-juin 1885)...
    • N° 9 - Cahier des charges et adjudication de terre...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 18 - Cahier des charges et adjudication de maison, dépendances et jardin à Itteville, rue Saint-Germain, près de la porte des Prés, avec des terres audit Itteville, Bouray-sur-Juine et Cerny, faits à la requête de Louis-Jean-Baptiste Courtin, propriétaire demeurant à Essonnes [Corbeil-Essonnes] et Marie-Louise-Joséphine Hoquet sa femme [2 plans couleur de situation de la maison, cour commune et jardin] (19 avril 1885).

    Date

    1885

    Cote

    2E93/194

    • Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)

    • LARDY. - Degommier Louis : minutes (avril-juin 1885)...
    • N° 18 - Cahier des charges et adjudication de maison,...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° 11 - Cahier des charges et adjudication de la ferme du Vintué, commune d'Etrechy, avec 28 hectares de terre audit lieu, fait à la requête de Daniel-Ernest-Lévi Balensi, officier de la Légion d'honneur, propriétaire, Julie Clady sa femme et Emmanuel Balensi, banquier, tous demeurant à Paris, avenue de Friedland [plan couleur du domaine de Gravelles à Auvers-Saint-Georges et Villeneuve-sur-Auvers, 50 cm x 76 cm, ech. 1/10.000e] [plan couleur du domaine de Gravelles à Etrechy montrant la ferme du Vintué, les châteaux de La Garenne Thiroin et de Gravelles, tous deux à Auvers-Saint-Georges, la ferme de Chaloup et le moulin de Vaux, tous deux audit Auvers, la baraque de Pierre Broust et une partie du village d'Auvers-Saint-Georges avec son église, 1,25 m x 0,77 m, sans ech.] (8 avril 1885).

    Date

    1885

    Cote

    2E93/194

    • Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)

    • LARDY. - Degommier Louis : minutes (avril-juin 1885)...
    • N° 11 - Cahier des charges et adjudication de la ferme...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  21. Résultat n°21

    N° 13 - Cahier des charges et adjudication de terres à Cerny, Itteville et D'Huison-Longueville, fait à la requête de Jules-Alexandre Morin, banquier demeurant à Pithiviers [Loiret] et Marie-Pélagie Martin sa femme (12 avril 1885).

    Date

    1885

    Cote

    2E93/194

    • Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)

    • LARDY. - Degommier Louis : minutes (avril-juin 1885)...
    • N° 13 - Cahier des charges et adjudication de terres...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 38 - Cahier des charges de maison dépendances et jardin à Lardy, encoignure des rues du Bourbier et du Moulin Goujon, fait à la requête de Louis-Auguste Benoits, cultivateur demeurant à Lardy, Jules-Isidore Faltin, employé à la compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans demeurant à Marolles-en-Hurepoix, Marie-Augustine Benoits sa femme, Léopold Grenault, cultivateur demeurant à Lardy, Louise-Hortense Benoits sa femme et Emile-Alphonse Benoits, cultivateur demeurant audit Lardy (10 mai 1885).

    Date

    1885

    Cote

    2E93/194

    • Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)

    • LARDY. - Degommier Louis : minutes (avril-juin 1885)...
    • N° 38 - Cahier des charges de maison dépendances et...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  23. Résultat n°23

    Grand ensemble de Massy-Antony : Plan du cahier des charges générales

    Date

    4 avril 1959

    Cote

    GBR/795

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Grand ensemble de Massy-Antony : Plan du cahier des...
  24. Résultat n°24

    Cahier des charges relatif à l'adjudication du droit d'extraire la tourbe dans une partie du marais appartenant à la commune de Vert-le-Petit

    Date

    1850

    Cote

    GBR/1803

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Cahier des charges relatif à l'adjudication du droit...
  25. Résultat n°25

    JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1706-1937

    Cote

    1J/10

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • JUVISY-SUR-ORGE.
  26. Résultat n°26

    BRUNOY. - Immeuble place Saint-Médard, ancienne partie des communs du grand château : cahier des charges (1818) [photographie d'après les archives de Melle Gerbold].

    Date

    1818

    Cote

    1J/72

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BRUNOY. - Immeuble place Saint-Médard, ancienne partie...
  27. Résultat n°27

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1864-1875), (1880-1890).

    Date

    1864-1890

    Cote

    13J/120

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1890-1905), (1907-1917).

    Date

    1890-1917

    Cote

    13J/121

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1918-1924), affiches (1895-1924) ; estimation des prix par nature et essence d'arbres (1890-1924).

    Date

    1890-1924

    Cote

    13J/122

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Appel d'offre pour l'aménagement de la zone industrielle, terrassement, assainissement, distribution d'eau potable-incendie ; cahier des prescriptions techniques particulières (1963).

    Date

    1963

    Cote

    18J/9

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  31. Résultat n°31

    BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BALLAINVILLIERS : aménagement d'un lotissement et morcellement de propriétés : cahier des charges, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapport d'ingénieur, certificat d'urbanisme, P.V. de la commission sanitaire, plans, notes.

    Date

    1924-1956

    Cote

    20J/1

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  32. Résultat n°32

    BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, deux bâtiments 'foyer du fonctionnaire et de la famille' : cahier des charges et des conditions particulières, devis descriptif général, soumission SILVERIO. Bordereaux de prix, devis quantitatifs. Planning des travaux. Brochure publicitaire avec échantillons de revêtements de sols.

    Date

    1958-1959

    Cote

    20J/6

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  33. Résultat n°33

    GRIGNY II. - Code du travail, normes N.F., directives officielles pour le compte prorata (extraits du Moniteur), devis descriptifs tous corps d'état et descriptifs par lot, cahiers des charges, avenants n° 1 et 3.

    Date

    1948-1975

    Cote

    20J/8

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Code du travail, normes N.F., directives...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  34. Résultat n°34

    GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée : devis descriptif général, devis, liste des studios avec kitchenettes, décomposition de prix, attestation et police d'assurance, cahiers techniques, plans, correspondance, notes ; arrêtés du maire et du préfet, police d'assurance, abonnement au service des eaux, demande d'installation téléphonique, déclaration d'hébergement collectif, liste d'affectation des ouvriers, essais de canalisation, P.V. d'essais de laboratoire, factures, plans, correspondance, notes.

    Date

    1969-1979

    Cote

    20J/57

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  35. Résultat n°35

    GRIGNY II. - Hall de vente, pavillon témoin, club piscine : cahier des charges particulières et devis descriptifs, soumission SILVERIO.

    Date

    s.d

    Cote

    20J/96

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Hall de vente, pavillon témoin, club piscine...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  36. Résultat n°36

    GRIGNY II. - Transformateurs : bordereaux de prix, devis, états récapitulatifs, décompte définitif, situation, planning, procès-verbaux de réception, correspondance, plans.

    Date

    1969-1975

    Cote

    20J/102

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Transformateurs : bordereaux de prix,...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHEVRY II. - Documents contractuels ; cahiers des clauses particulières et techniques ; conventions de prorata ; soumissions SILVERIO.

    Date

    1977-1979

    Cote

    20J/107

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Documents contractuels ; cahiers des clauses...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  38. Résultat n°38

    EVRY II. - Centre commercial : cahiers des charges particulières et du lot 'conditionnement d'air' prescriptions communes aux entreprises ; soumission SILVERIO ; protocole DUMEZ-SILVERIO ; devis descriptifs des lots 8 à 14.

    Date

    1973

    Cote

    20J/140

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • EVRY II. - Centre commercial : cahiers des charges...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  39. Résultat n°39

    EVRY II. - Immeuble de bureaux : cahier des charges particulières ; prescriptions communes aux entreprises, soumission VINET-SILVERIO, devis descriptifs des lots 8 à 14.

    Date

    1973

    Cote

    20J/146

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • EVRY II. - Immeuble de bureaux : cahier des charges...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  40. Résultat n°40

    EVRY II. - Groupe scolaire 'Champs Elysées' : cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif tous corps d'état, plans.

    Date

    1974

    Cote

    20J/149

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • EVRY II. - Groupe scolaire 'Champs Elysées' : cahier...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  41. Résultat n°41

    ARGENTEUIL. - MJC de la rue des Gobelins, construction : approbation technique, comptes-rendus de chantier, schéma d'installation électrique, descriptif et cahier des clauses particulières.

    Date

    s.d

    Cote

    21J/11

    • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

    • ARGENTEUIL. - MJC de la rue des Gobelins, construction...

    Producteur :

    VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

  42. Résultat n°42

    ARGENTEUIL. - Maison des sports, construction : plans d'exécution, descriptif et cahier des clauses administratives, comptes-rendus de chantier.

    Date

    s.d

    Cote

    21J/13

    • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

    • ARGENTEUIL. - Maison des sports, construction : plans...

    Producteur :

    VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

  43. Résultat n°43

    ESSONNES. Domaine. - Lotissement des BAS-TARTERÊTS : projet d'immeubles collectifs et pavillons individuels ; cahier des charges, plans, [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    24J/39/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Lotissement des BAS-TARTERÊTS...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  44. Résultat n°44

    ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition de terrains, construction, cahier des charges, clauses et conditions de vente des terrains du Parc de SCEAUX, plans d'aménagement des communes et lotissements, [1927-1938].

    Date

    1927-1938

    Cote

    24J/40/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  45. Résultat n°45

    ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition de terrains, construction, cahier des charges, clauses et conditions de vente des terrains du Parc de SCEAUX, plans d'aménagement des communes et lotissements, [1937-1950].

    Date

    1937-1950

    Cote

    24J/40/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  46. Résultat n°46

    Services techniques d'études. - Laboratoire d'essais : cahier des charges pour briques en terre cuite (pleine, perforée ou creuse) de premier choix, procès-verbaux d'essais, [1922-1928].

    Date

    1922-1928

    Cote

    24J/104/5

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Services techniques d'études. - Laboratoire d'essais...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  47. Résultat n°47

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Baux : adjudications et ventes au profit de la famille de COURCEL (terrains expropriés en 1920 pour la construction du terrain d'aviation d'ORLY) : - adjudication des terres de la veuve BRUTIN à VILLENEUVE-LE-ROI, 23 octobre 1887 ; famille FASSIER à ORLY, cahier des charges, quittance, 1863-1894 ; BEILLARD à ORLY, cahier des charges, 27 mars 1896 ; Victor DESPLACES, 3 septembre 1899 ; LIAS à VILLENEUVE-LE-ROI, 18 octobre 1903 ; François LOUVET à ORLY, 20 novembre 1904 ; Anatole POUSSIN à VILLENEUVE-LE-ROI, cahier des charges, 17 mars 1918 ; - vente par Louis-Jules CHODRON DE COURCEL à BARON à ORLY, 19 et 21 mars 1853 ; vente MAINGOT à THIAIS, 21 et 24 juin 1869 ; Louis BOURGEOIS à ORLY, 12 mars 1889 ; comte Augustin-Patrice O'MAHONY à VILLENEUVE-LE-ROI, 17 novembre 1897 ; veuve MARTY à ORLY, 20 et 21 septembre 1899 ; Marie-Catherine DUJAT à VILLENEUVE-LE-ROI, acte de notoriété, 7 avril 1897 et 9 novembre 1899 ; Victor-Léon DELANOUE à ORLY, 10 février 1901 ; BARON-PICARD à ORLY, 14 février 1901 ; Lucien BONTE et René DUCROCQ à ATHIS, 27 janvier 1905 ; Louis DIOT à ORLY, 7 décembre 1905 ; Alexis GARÇONNAT à ORLY, 15 décembre 1906 ;Georges LAROUSSE à VILLENEUVE-LE-ROI, 26 avril 1909 ; échange avec Augustin BARON, 29 juin 1905 ; - donation, partage des biens de la veuve NEUILLY de VILLENEUVE-LE-ROI, adjudication, 18 février 1865 et 23 janvier 1898 ; procès-verbal d'enchères pour RICHARD, 22 décembre 1872. [50 pièces papier, 215 p. [5 affiches]].

    Date

    1853-1918

    Cote

    26J/159

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Baux : adjudications...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sociétés diverses : - société coopérative pour la vente de la viande de boucherie : statuts, compte-rendu d'assemblée générale, 1889 ; - Croix Rouge, association des dames françaises, correspondance de la déléguée, demande de participation, 1922 ; - chambre syndicale de MONS : compte-rendu, 15 février 1905 ; - syndicat agricole et horticole d'ATHIS-MONS : reçus de cotisation, invitations, coupures de journaux, 1923-1933 ; - exposition de l'habitation et d'urbanisme : brochure, cahier des charges, demande d'adhésion, menu, 1933 ; - 'La Fraternelle, société de secours mutuels': reçus de cotisation, ordre du jour, convocations, correspondance, statuts. [101 pièces papier, 118 p.].

    Date

    1889-1933

    Cote

    26J/202

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance,...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  49. Résultat n°49

    ILE-DE-FRANCE. - ESSONNE : VARENNES-JARCY, cahier des charges pour les lotissements du VALLON et du MOULIN DES MIGNEAUX.

    Date

    s.d

    Cote

    28J/220

    • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

    • ILE-DE-FRANCE. - ESSONNE : VARENNES-JARCY, cahier des...

    Producteur :

    DELHOUME André (service producteur), DELHOUME André (service versant)

  50. Résultat n°50

    Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Cahiers des charges.

    Date

    s.d

    Cote

    28J/1163

    • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

    • Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Cahiers des...

    Producteur :

    DELHOUME André (service producteur), DELHOUME André (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Cahiers des charges.

    Date

    s.d

    Cote

    28J/1164

    • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

    • Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Cahiers des...

    Producteur :

    DELHOUME André (service producteur), DELHOUME André (service versant)

  52. Résultat n°52

    DOURDAN. - Actes notariés : adjudications, baux, cahiers des charges.

    Date

    1861-1944

    Cote

    29J/1

    • Contexte : DOURDAN I, EXPEDITIONS D'ACTES DE NOTAIRES

    • DOURDAN. - Actes notariés : adjudications, baux, cahiers...

    Producteur :

    DOURDAN V (service producteur), DOURDAN VI (service producteur), DOURDAN VII (service producteur), DOURDAN IV (service producteur), DOURDAN III (service producteur), DOURDAN I (service producteur), DOURDAN II (service producteur), DOURDAN V (service versant), DOURDAN VI (service versant), DOURDAN VII (service versant), DOURDAN IV (service versant), DOURDAN III (service versant), DOURDAN I (service versant), DOURDAN II (service versant)

  53. Résultat n°53

    VAUDOULEURS. - Titres de René ROBINEAU : vente du domaine de VAUDOULEURS par Mme veuve ANGIBOUST à René ROBINEAU, cahier des charges [cinq pièces].

    Date

    1859

    Cote

    31J/25

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de René ROBINEAU : vente du domaine...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  54. Résultat n°54

    Procédures et litiges concernant la famille Boucicaut (1827 - 1877).

    Date

    1827-1877

    Cote

    39J/121

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Procédures et litiges concernant la famille Boucicaut...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Mme André Thôme née Dervaux, remariée à James Hazey Hyde, propriétaire du domaine de CHAMARANDE de 1922-1948. - Titres de propriété sur CHAMARANDE, acquisition du domaine de CHAMARANDE par Mme André Thôme de Marie Joseph Laurent Amodru (1922), concession perpétuelle d'un terrain au cimetière de CHAMARANDE (1925), échange de terrains entre Mme Hyde et M. et Mme Lafuge (1936), les consorts Muret (1936), échange par la commune de CHAMARANDE du presbytère contre des terrains au lieu dit le Village (1938). Projet de construction du chemin rural n° 4 et de son prolongement dans la propriété de Mme André Thôme, remise en état et empierrement de l'avenue de CHAMARANDE : actes de vente de terrain à Mme Thôme, reçus, plans, correspondance, devis et cahier des charges (1929).

    Date

    1922-1938

    Cote

    39J/140

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Mme André Thôme née Dervaux, remariée à James Hazey...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  56. Résultat n°56

    DAGNET (Veuve, née Aline DANGLARD), CORBREUSE. - Livret de famille (1904), cahier des charges, actes d'adjudication, de vente, assurance, correspondance, 'Les Nouvelles' (1962) et le 'Figaro' (1962).

    Date

    1913-1965

    Cote

    48J/3

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DAGNET (Veuve, née Aline DANGLARD), CORBREUSE. - Livret...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  57. Résultat n°57

    FILOU (Marcel), cultivateur, ABLIS. - Baux, cahier des charges, nombreux actes relatifs à la ferme de CONTIN [1918] tels qu'un acte sur l'origine de la propriété, des actes d'adjudications, de liquidation, de partages, de ventes, correspondance.

    Date

    1832-1963

    Cote

    48J/23

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • FILOU (Marcel), cultivateur, ABLIS. - Baux, cahier...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  58. Résultat n°58

    FOIRET (Jules), CHÂTIGNONVILLE. - Actes d'adjudication et de vente, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1855-1937

    Cote

    48J/25

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • FOIRET (Jules), CHÂTIGNONVILLE. - Actes d'adjudication...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  59. Résultat n°59

    GALLAIS (Docteur Maurice), médecin, château de la BROUSSE à DOURDAN. - Bail, plan de lotissement de BLANC-MESNIL [s. d.], cahier des charges du lotissement du GUE du COUDRAY [s.d.].

    Date

    1927-1935

    Cote

    48J/34

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • GALLAIS (Docteur Maurice), médecin, château de la BROUSSE...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  60. Résultat n°60

    GATINEAU (Amédée), DOURDAN. - Actes d'adjudication, de vente, cahier des charges, correspondance [an X-1937].

    Date

    1801-1937

    Cote

    48J/37

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • GATINEAU (Amédée), DOURDAN. - Actes d'adjudication,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  61. Résultat n°61

    GAUTRUCHE (Pierre), AUTHON-LA-PLAINE. - Inventaire après décès, contrat de mariage, cahier des charges et d'adjudication, actes de donation, de vente, correspondance.

    Date

    1832-1920

    Cote

    48J/40

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • GAUTRUCHE (Pierre), AUTHON-LA-PLAINE. - Inventaire...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  62. Résultat n°62

    GILBERT (Docteur), médecin, DOURDAN. - Vente, ratification, adjudication, échange, cahier des charges, acquisition, contrat, vente en détail à adjudication définitive, liquidation.

    Date

    1819-1910

    Cote

    48J/45

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • GILBERT (Docteur), médecin, DOURDAN. - Vente, ratification,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  63. Résultat n°63

    GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier des charges, actes d'adjudication, de vente, liquidation, comptes, vente maison, contrat de mariage (1894), livret de famille (1895), testament (1849), inventaire après décès, projet de remembrement (1951), correspondance.

    Date

    1834-1962

    Cote

    48J/48

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  64. Résultat n°64

    GRANGE (Mademoiselle Berthe), DOURDAN. - Testament (1937), compte, bail, cahier des charges et adjudication, vente, procuration, attestation, correspondance.

    Date

    1827-1943

    Cote

    48J/50

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • GRANGE (Mademoiselle Berthe), DOURDAN. - Testament...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  65. Résultat n°65

    HAILLARD-SABOURIN (Edouard), garde champêtre, MEROBERT. - Contrat de mariage (1881), livret de famille (1881), actes d'adjudication, cahier des charges, bail, factures, correspondance.

    Date

    1782-1900

    Cote

    48J/61

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • HAILLARD-SABOURIN (Edouard), garde champêtre, MEROBERT....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  66. Résultat n°66

    HOSPICE CIVIL DE DOURDAN. - Vente de terrains, actes d'adjudication, cahier des charges, correspondance, désignation des terres, prêts et bois composant la ferme de LA BROSSE, propriété de l'hospice.

    Date

    1904-1937

    Cote

    48J/65

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • HOSPICE CIVIL DE DOURDAN. - Vente de terrains, actes...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  67. Résultat n°67

    JUIGNET (Louis), LA FORÊT-LE-ROI. - Passif, cahier de charges, actes de vente, d'adjudication, obligations, prêts, correspondance.

    Date

    1920-1935

    Cote

    48J/79

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • JUIGNET (Louis), LA FORÊT-LE-ROI. - Passif, cahier...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  68. Résultat n°68

    LECOQ-THIROUIN, SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT. - Descriptif détaillé des parcelles de terre de la ferme d'HAUTBOUT (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT), correspondance et affiches relatifs à la ferme d'HAUTBOUT (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT), actes de donation et partage, d'adjudication (1900), d'échange, de liquidation et partage, actes de ventes, cahier des charges.

    Date

    1838-1909

    Cote

    48J/96

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • LECOQ-THIROUIN, SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT. - Descriptif...

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    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  69. Résultat n°69
    MARCHON, notaire, DOURDAN. - Correspondance, factures, plan en couleur du moulin de GEROFOSSE et de ses dépendances (aquarelle) (1913), état des lieux, actes de vente, tableau généalogique, cahier des charges, titres concernant le moulin de GEROFOSSE dont la vente s'est faite par licitation.

    3 medias

    MARCHON, notaire, DOURDAN. - Correspondance, factures, plan en couleur du moulin de GEROFOSSE et de ses dépendances (aquarelle) (1913), état des lieux, actes de vente, tableau généalogique, cahier des charges, titres concernant le moulin de GEROFOSSE dont la vente s'est faite par licitation.

    Date

    1691-1917

    Cote

    48J/112

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • MARCHON, notaire, DOURDAN. - Correspondance, factures,...

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  70. Résultat n°70

    MARCHON, notaire, DOURDAN. - Correspondance et acte sur l'origine de la propriété dite ferme d'ARDELU. Travaux, cahier des charges, quittance, actes de liquidation et d'adjudication relatifs à la propriété dite ferme du ROTOIR. Acte de vente, plan (1892), legs, testament, jugements du tribunal de commerce.

    Date

    1872-1937

    Cote

    48J/114

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • MARCHON, notaire, DOURDAN. - Correspondance et acte...

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  71. Résultat n°71

    PLET (Emile), cultivateur, LES GRANGES-LE-ROI. - Actes de vente, d'adjudication, de mariage, d'échange, de partage, acquêt, cahier des charges, quittance, concession de cimetière.

    Date

    1819-1910

    Cote

    48J/151

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PLET (Emile), cultivateur, LES GRANGES-LE-ROI. - Actes...

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  72. Résultat n°72

    RABIER (Denis), propriétaire, AUTHON-LA-PLAINE. - Contrat de mariage (1819), baux, cahier des charges, dettes, plans de parcelles de terre (1870), actes de donation et partage, d'adjudications, de donation et partage, titres (an III-1887) [1794/1795-1887].

    Date

    1794-1887

    Cote

    48J/156

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • RABIER (Denis), propriétaire, AUTHON-LA-PLAINE. - Contrat...

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  73. Résultat n°73

    RABOURDIN (Charles), ETAMPES. - Contrat de mariage (1887), baux, cahier des charges, actes de liquidation des communautés, d'adjudication, de donation, de ventes, correspondance.

    Date

    1827-1946

    Cote

    48J/157

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • RABOURDIN (Charles), ETAMPES. - Contrat de mariage...

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  74. Résultat n°74

    REAU (Louis), SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT. - Passif, livret de majorations de la caisse des dépôts et consignations, carte de combattant avec photographie, livret de la caisse autonome de retraite, assurance, livret de famille, emprunt russe, carte de résistance Vengeance, carte avec photographie, carte du Touring-club-de-France avec photographie (1953), certificats militaires : médaille interalliée dite de la Victoire (1935), citation à l'ordre de l'armée (1919), citation à l'ordre du régiment (1916), cahier des charges, acte d'adjudication.

    Date

    1920-1955

    Cote

    48J/159

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • REAU (Louis), SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT. - Passif,...

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  75. Résultat n°75

    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Plan d'un hangar (1880), comptes de gestion, ventes de coupes de bois, assurance, actes de vente et d'adjudication, baux dont bail de chasse, diverses acquisitions, cahier des charges relatifs au domaine du Plateau.

    Date

    1838-1908

    Cote

    48J/161

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Plan d'un hangar (1880),...

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  76. Résultat n°76

    ROBIN (Léopold), agriculteur, OBVILLE (ALLAINVILLE). - Contrats de mariage (1862-1902), prêt bancaire, actions de la Nouvelle société des courses de RAMBOUILLET (1946) et de la Société coopérative agricole (1942), baux, cahier des charges, actes d'adjudications, de partage, de donation, de liquidation, de ventes.

    Date

    1885-1949

    Cote

    48J/164

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • ROBIN (Léopold), agriculteur, OBVILLE (ALLAINVILLE)....

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  77. Résultat n°77

    ROISNEAUX (Arsène), agriculteur, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Inventaire après décès, livret militaire (1882), contrat de mariage (1898), livret de famille (1898), actes de donation, de vente d'un fonds de commerce, correspondance. ROISNEAUX (mademoiselle Raymonde), épicière, LA-FORET-LE-ROI. - Inventaire après décès, testament (1944), cession de parts indivises dans un fonds de commerce, cahier des charges, emprunt russe (1898), factures, assurance, Le Matin (1944), Paris-Soir (1944), correspondance.

    Date

    1882-1946

    Cote

    48J/167

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • ROISNEAUX (Arsène), agriculteur, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON....

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  78. Résultat n°78

    ROYER, banquier, DOURDAN. - Quittance, cahier des charges, bail, affiches, correspondance à propos de la banque de M. ROYER, mise en faillite.

    Date

    1931-1941

    Cote

    48J/170

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • ROYER, banquier, DOURDAN. - Quittance, cahier des charges,...

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  79. Résultat n°79

    SALLE (madame), PARIS. - Testament (1855), cahier des charges, quittance (1901), procès-verbaux de bornage, avec plans aquarellés, affiches, actes d'adjudications, de partages, de liquidations, de ventes.

    Date

    1765-1911

    Cote

    48J/186

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SALLE (madame), PARIS. - Testament (1855), cahier des...

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  80. Résultat n°80

    SAUTON (Léon, veuve), DOURDAN. - Inventaire après décès, contrat de mariage (1817), cahier des charges, baux, comptes, actes d'adjudications, de partages, d'obligation, de donation, de ventes, correspondance.

    Date

    1817-1938

    Cote

    48J/189

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SAUTON (Léon, veuve), DOURDAN. - Inventaire après décès,...

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