N° 32 - Cahier des charges pour vente par adjudication du lotissement-jardin appellé le Morcellement de Saint-Clair, commune de GOMETZ-LE-CHATEL, constitué de terrains au lieu-dit La Plaine de Grivery, appartenant à M. et Mme THOMAS (10 novembre 1936) (plan parcellaire couleur par THOMAS, géomètre à ORSAY, comprenant les numéros de lots et leur superficie, 1,04 m x 0,615 m, ech. 1/500e, titré : Vallée de Chevreuse - Commune de GOMETZ-LE-CHATEL - Morcellement du domaine de Saint-Clair - Terrains et jardins, 6 octobre 1935. Déchirures sur le plan).

Aide à la recherche

2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

Tout afficher 20 medias

Déplier tous les niveaux

ORSAY : ETUDE DE MAITRE DELYFER ET DE MAITRE LAPOTRE

Cote/Cotes extrêmes

2E80/1-804

Date

1807-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

359 articles

Origine

ORSAY II (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

ORSAY Commune

ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (novembre 1936).

Cote/Cotes extrêmes

2E80/757

Date

1936

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PINON Georges (service producteur)

ORSAY II (service versant)

Présentation du contenu

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1936

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/10/2014

Mots clés lieux

ORSAY Commune

Mots clés matières

notaire

Mots clés typologiques

minute notariale