cahier des charges

Résultat n°1
Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.

Date

1571-1772

Cote

A/1117
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
N° 50 - Cahier des charges et vente par adjudication d'une maison appelée La Fleur de Lys, avec fournil, bûcher tenant à l'église et jardin en terrasse tenant à celui du presbytère, le tout à Dourdan, rues d'Authon et de Saint-Germain, à côté de ladite église Saint-Germain, fait à la requête de Louis-Henri-Martial Chevallier, propriétaire, veuf de Françoise-Victoire Daubroche, Michel-Henri Chevallier, marchand-boulanger, Pierre-Victor Chevallier, cultivateur et marchand de nouveautés et Clairette-Emelie Didier sa femme, Charles-Henri Daubroche, caporal de Grenadiers au 1er bataillon du 28e régiment de Ligne, en garnison à Cherbourg [Manche], Henri-Honoré Courcelles, fils, marchand-boucher et Antoinette-Clémentine Courcelles sa femme, Flore-Clémentine Courcelles, femme de Victor-Antoine Michaut, entrepreneur de maçonnerie, Victoire-Aventine Daubroche et Alphonse-Honoré-Alexandre Daubroche, garçon boulanger, tous demeurant à Dourdan, Etienne-Alexandre Courcelles, boucher demeurant à Paris, rue Belle-Chasse et Olympe-Aglaé Alline sa femme, au profit de Louis-Michel Petit, cultivateur demeurant audit Dourdan, moyennant la somme de 5.000 francs (21 mars 1852).

Date

1852

Cote

2E1/361
- Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)
- Dourdan I. - Pierre-Augustin Curot : minutes (janvier...
- N° 50 - Cahier des charges et vente par adjudication...
Producteur :

DOURDAN I (service versant)
Résultat n°3
N° 1 - Cahier des charges et vente par adjudication d'une maison, dépendances, jardin et puits à Dourdan, à l'angle des rues du Puits des Champs et des Vergers Saint-Jacques, fait à la requête de Louis-Alfred-Clotaire Ménard, épicier demeurant à Dourdan, rue du Puits des Champs et de Marie-Félicie Binaut / Binant sa femme (1er mai 1909).

Date

samedi 1er mai 1909

Cote

2E64/270
- Contexte : 2E64 étude notariale de DOURDAN II (1880-1899)
- DOURDAN II. - Jules-Alexandre GROUAS : minutes (mai...
- N° 1 - Cahier des charges et vente par adjudication...
Producteur :

DOURDAN II (service versant)
Résultat n°4
Cahier des charges relatif à la vente par adjudication de 6,73 hectares de terre et vigne à VILLENEUVE-LE-ROI (Val-de-Marne) et à ATHIS-MONS, fait à la requête de Geneviève-Héloïse BELLIARD, cultivatrice demeurant audit ATHIS, Grande Rue, veuve de Paul-Eugène-Désiré HEDIARD, Héloïse-Victoire-Eugénie HEDIARD, demeurant à CROISSY (probablement CROISSY-BEAUBOURG, Seine-et-Marne), femme de Victor-Célestin VAILLANT, blanchisseur, Eugène-Augustin HEDIARD, cultivateur demeurant à ISLES-LES-VILLENOY (Seine-et-Marne) et Clémence-Augustine HEDIARD, demeurant à PARIS, quai de la Râpée, femme de Georges-Albert LECHALLIER, employé de commerce.

Date

dimanche 06 mars 1898

Cote

2E69/450/7
- Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)
- SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
- Cahier des charges relatif à la vente par adjudication...
Producteur :

SAVIGNY (service versant)
Résultat n°5
Cahier des charges relatif à la vente par adjudication de 1,34 hectares de terre à VILLENEUVE-LE-ROI (Val-de-Marne) et ATHIS-MONS, fait à la requête d'Adolphe-Célestin DORGERE, propriétaire demeurant à SAVIGNY-SUR-ORGE et Victoire-Antoinette BELLIARD sa femme.

Date

dimanche 06 mars 1898

Cote

2E69/450/8
- Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)
- SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
- Cahier des charges relatif à la vente par adjudication...
Producteur :

SAVIGNY (service versant)
Résultat n°6
Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison et dépendances à JUVISY-SUR-ORGE, rue Camille Flammarion, avec des terres audit JUVISY et à SAVIGNY-SUR-ORGE, fait à la requête de Désiré-Philippe MERCIER, propriétaire demeurant à ATHIS-MONS et Louise-Florence HAMEL sa femme, Eugène COLLEAU, propriétaire demeurant à GRIGNY et Rose-Emilienne DUBOCQ sa femme, Augustine SAUNIER, sans profession demeurant à MANDRES (Val-de-Marne), veuve de Xavier-Hippolyte DROIT, et Louise-Zoé SAUNIER, demeurant à PARIS, faubourg Saint-Honoré, femme d'Hippolyte LAFITTE, maître d'hôtel ; lesdits biens issus de la succession de Pierre-Isidore CAMERY et de Louise-Geneviève ROBERT sa femme.

Date

dimanche 20 mars 1898

Cote

2E69/450/23
- Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)
- SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
- Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison...
Producteur :

SAVIGNY (service versant)
Résultat n°7
Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison et dépendances à JUVISY-SUR-ORGE, rue Camille Flammarion, fait à la requête de Léon-Armand TOURNEVILLE, rentier demeurant à PARIS, rue Caulaincourt et Augustine MAISONS sa femme, Laurent-Auguste NAUDIER, manouvrier demeurant à LA CROIX-EN-BRIE (Seine-et-Marne) et Julie-Joséphine MASSON sa femme, Abel-Albert NAUDIER, géomètre demeurant à GUIGNES-RABUTIN (Seine-et-Marne) et Antoinette-Pauline DUMEST sa femme ; lesdits biens issus de la succession de Louis-Auguste CAMERY et de Denise-Joséphine NAUDIER sa femme.

Date

dimanche 20 mars 1898

Cote

2E69/450/24
- Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)
- SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
- Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison...
Producteur :

SAVIGNY (service versant)
Résultat n°8
Cahier des charges et vente par adjudication relatifs à une maison, dépendances et jardin à MORSANG-SUR-ORGE, rue de Savigny ou rue Paillard, avec un autre jardin même commune, lieu-dit l'Avenue ou le Petit Noyer, dépendant de la succession de Jean-Baptiste BERSON, propriétaire demeurant audit MORSANG.

Date

Entre le 26 mars 1898 et le 24 avril 1898

Cote

2E69/450/34
- Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)
- SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
- Cahier des charges et vente par adjudication relatifs...
Producteur :

SAVIGNY (service versant)
Résultat n°9
Cahier des charges et vente par adjudication relatifs à une maison, dépendances et jardin à SAVIGNY-SUR-ORGE, Grande Rue, dépendant de la succession de Madeleine-Félicité JEROME, rentière demeurant audit SAVIGNY.

Date

Entre le 26 mars 1898 et le 24 avril 1898

Cote

2E69/450/35
- Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)
- SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
- Cahier des charges et vente par adjudication relatifs...
Producteur :

SAVIGNY (service versant)
Résultat n°10
Cahier des charges et vente par adjudication relatifs à des terres à VIRY-CHATILLON et GRIGNY, fait à la requête de Désiré-Philippe MERCIER, propriétaire demeurant à ATHIS-MONS et Louise-Florence HAMEL sa femme, Eugène COLLEAU, propriétaire demeurant audit GRIGNY et Rose-Emilienne DUBOCQ sa femme, Augustine SAUNIER, sans profession demeurant à MANDRES (Val-de-Marne), veuve de Xavier-Hippolyte DROIT, et Louise-Zoé SAUNIER, demeurant à PARIS, faubourg Saint-Honoré, femme d'Hippolyte LAFITTE, maître d'hôtel ; lesdits biens issus de la succession de Pierre-Isidore CAMERY et de Louise-Geneviève ROBERT sa femme. ladite vente ayant lieu à GRIGNY en la salle d'école des garçons.

Date

dimanche 27 mars 1898

Cote

2E69/450/36
- Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)
- SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
- Cahier des charges et vente par adjudication relatifs...
Producteur :

SAVIGNY (service versant)
Résultat n°11
MENNECY. - Allexandre Auguste : minutes (novembre-décembre 1840) [cahier des charges et adjudications de la succession de Denis Tomon, maisons à MENNECY et à ORMOY (1840 (4août-6 octobre)).

Date

1840

Cote

2E77/295
- Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)
- MENNECY. - Allexandre Auguste : minutes (novembre-décembre...
Producteur :

MENNECY (service versant)
Résultat n°12
ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (2 au 20 novembre 1921)

Date

1921

Cote

2E80/494
- Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)
- ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (2 au 20 novembre...
Producteur :

ORSAY II (service versant)
Résultat n°13
N° 6 - Cahier des charges relatif à une maison et puits commun à Igny, rue du Moulin, fait à la requête de Nicolas Hait, maçon demeurant à Palaiseau, rue de Paris et Victorine Robin sa femme, Joseph-Clément-Edouard Hait, maçon demeurant à Paris, rue Lamandé et Marguerite-Zoé-Appolline Cardonnel sa femme, et Valentine-Suzanne Hait, sans profession demeurant à Paris, rue Maurice Rostand, femme de Pierre Maizaud, employé aux Postes (4 novembre 1933).

Date

1933

Cote

2E80/717
- Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)
- ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (novembre 1933).
- N° 6 - Cahier des charges relatif à une maison et puits...
Producteur :

ORSAY II (service versant)
Résultat n°14

20 medias
N° 32 - Cahier des charges pour vente par adjudication du lotissement-jardin appellé le Morcellement de Saint-Clair, commune de GOMETZ-LE-CHATEL, constitué de terrains au lieu-dit La Plaine de Grivery, appartenant à M. et Mme THOMAS (10 novembre 1936) (plan parcellaire couleur par THOMAS, géomètre à ORSAY, comprenant les numéros de lots et leur superficie, 1,04 m x 0,615 m, ech. 1/500e, titré : Vallée de Chevreuse - Commune de GOMETZ-LE-CHATEL - Morcellement du domaine de Saint-Clair - Terrains et jardins, 6 octobre 1935. Déchirures sur le plan).

Date

1936

Cote

2E80/757
- Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)
- ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (novembre 1936).
- N° 32 - Cahier des charges pour vente par adjudication...
Producteur :

ORSAY II (service versant)
Résultat n°15
N° 20 - Cahier des charges et vente par adjudication de 8 hectares 50 ares 36 centiares de pré, terre et bois à Villebon-sur-Yvette, dépendant de la ferme des Casseaux, fait à la requête de Marie-Anna-Lucy Chocardelle, demeurant à Paris, cité Malesherbes, femme de Mathias-Marie-Duval, docteur en médecine, professeur à la faculté de Médecine de Paris, membre de l'académie de Médecine et officier de la Légion d'honneur [plan des lots et de la ferme des Casseaux, 1/1000e et affiche de l'adjudication avec plan] (9 novembre - 15 décembre 1902).

Date

Entre le 09 novembre 1902 et le 15 décembre 1902

Cote

2E86/334
- Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)
- PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (décembre 1902).
- N° 20 - Cahier des charges et vente par adjudication...
Producteur :

PALAISEAU I (service versant)
Résultat n°16
N° 27 - Cahier des charges et vente par adjudication de maison, four, dépendances, puits mitoyen, jardin, aux Casseaux, commune de Villebon-sur-Yvette, avec 15 ares 151 centiares de terre audit Villebon et à Palaiseau, fait à la requête d'Alexandre Caillou, garçon de chantier demeurant au Pecq [Yvelines], rue de Paris et Marie-Elise Spiral sa femme, Auguste Leloup, employé au Métropolitain, demeurant à Paris, rue Lepic, Berthe-Victorine-Juliette Spiral sa femme et Albert Spiral, cultivateur demeurant auxdits Casseaux (21 décembre 1902).

Date

dimanche 21 décembre 1902

Cote

2E86/334
- Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)
- PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (décembre 1902).
- N° 27 - Cahier des charges et vente par adjudication...
Producteur :

PALAISEAU I (service versant)
Résultat n°17

16 medias
N° 61 - Cahier des charges relatif à la vente de 614.055 m2 de bois appelé le Bois du Pileu, communes de PALAISEAU et d'IGNY, fait par Eugène SCHILDGE, négociant demeurant à PARIS, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie, pour y construire un lotissement qui s'appellera Les Fraisettes (un plan couleur des lots A à Z dressé par P. FOUQUART, ingénieur-géomètre à PARIS, octobre 1903, ech. 1/2000e) (11 février 1904).

Date

1904

Cote

2E86/342
- Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)
- PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (janvier - février...
- N° 61 - Cahier des charges relatif à la vente de 614.055...
Producteur :

PALAISEAU I (service versant)
Résultat n°18
N° 9 - Cahier des charges et adjudication de terre à Villeneuve-sur-Auvers, Auvers-Saint-Georges et Cerny, faits à la requête d'Adélaïde-Désirée Gambrelle, propriétaire demeurant à Paris, rue Constance, veuve de François-Ernest Sivet (6 avril 1885).

Date

1885

Cote

2E93/194
- Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)
- LARDY. - Degommier Louis : minutes (avril-juin 1885)...
- N° 9 - Cahier des charges et adjudication de terre...
Producteur :

ETAMPES II (service versant)
Résultat n°19
N° 18 - Cahier des charges et adjudication de maison, dépendances et jardin à Itteville, rue Saint-Germain, près de la porte des Prés, avec des terres audit Itteville, Bouray-sur-Juine et Cerny, faits à la requête de Louis-Jean-Baptiste Courtin, propriétaire demeurant à Essonnes [Corbeil-Essonnes] et Marie-Louise-Joséphine Hoquet sa femme [2 plans couleur de situation de la maison, cour commune et jardin] (19 avril 1885).

Date

1885

Cote

2E93/194
- Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)
- LARDY. - Degommier Louis : minutes (avril-juin 1885)...
- N° 18 - Cahier des charges et adjudication de maison,...
Producteur :

ETAMPES II (service versant)
Résultat n°20
N° 11 - Cahier des charges et adjudication de la ferme du Vintué, commune d'Etrechy, avec 28 hectares de terre audit lieu, fait à la requête de Daniel-Ernest-Lévi Balensi, officier de la Légion d'honneur, propriétaire, Julie Clady sa femme et Emmanuel Balensi, banquier, tous demeurant à Paris, avenue de Friedland [plan couleur du domaine de Gravelles à Auvers-Saint-Georges et Villeneuve-sur-Auvers, 50 cm x 76 cm, ech. 1/10.000e] [plan couleur du domaine de Gravelles à Etrechy montrant la ferme du Vintué, les châteaux de La Garenne Thiroin et de Gravelles, tous deux à Auvers-Saint-Georges, la ferme de Chaloup et le moulin de Vaux, tous deux audit Auvers, la baraque de Pierre Broust et une partie du village d'Auvers-Saint-Georges avec son église, 1,25 m x 0,77 m, sans ech.] (8 avril 1885).

Date

1885

Cote

2E93/194
- Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)
- LARDY. - Degommier Louis : minutes (avril-juin 1885)...
- N° 11 - Cahier des charges et adjudication de la ferme...
Producteur :

ETAMPES II (service versant)
Résultat n°21
N° 13 - Cahier des charges et adjudication de terres à Cerny, Itteville et D'Huison-Longueville, fait à la requête de Jules-Alexandre Morin, banquier demeurant à Pithiviers [Loiret] et Marie-Pélagie Martin sa femme (12 avril 1885).

Date

1885

Cote

2E93/194
- Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)
- LARDY. - Degommier Louis : minutes (avril-juin 1885)...
- N° 13 - Cahier des charges et adjudication de terres...
Producteur :

ETAMPES II (service versant)
Résultat n°22
N° 38 - Cahier des charges de maison dépendances et jardin à Lardy, encoignure des rues du Bourbier et du Moulin Goujon, fait à la requête de Louis-Auguste Benoits, cultivateur demeurant à Lardy, Jules-Isidore Faltin, employé à la compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans demeurant à Marolles-en-Hurepoix, Marie-Augustine Benoits sa femme, Léopold Grenault, cultivateur demeurant à Lardy, Louise-Hortense Benoits sa femme et Emile-Alphonse Benoits, cultivateur demeurant audit Lardy (10 mai 1885).

Date

1885

Cote

2E93/194
- Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)
- LARDY. - Degommier Louis : minutes (avril-juin 1885)...
- N° 38 - Cahier des charges de maison dépendances et...
Producteur :

ETAMPES II (service versant)
Résultat n°23
Grand ensemble de Massy-Antony : Plan du cahier des charges générales

Date

4 avril 1959

Cote

GBR/795
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Grand ensemble de Massy-Antony : Plan du cahier des...
Résultat n°24
Cahier des charges relatif à l'adjudication du droit d'extraire la tourbe dans une partie du marais appartenant à la commune de Vert-le-Petit

Date

1850

Cote

GBR/1803
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Cahier des charges relatif à l'adjudication du droit...
Résultat n°25
JUVISY-SUR-ORGE.

Date

1706-1937

Cote

1J/10
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- JUVISY-SUR-ORGE.
Résultat n°26
BRUNOY. - Immeuble place Saint-Médard, ancienne partie des communs du grand château : cahier des charges (1818) [photographie d'après les archives de Melle Gerbold].

Date

1818

Cote

1J/72
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- BRUNOY. - Immeuble place Saint-Médard, ancienne partie...
Résultat n°27
Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1864-1875), (1880-1890).

Date

1864-1890

Cote

13J/120
- Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes...
Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
Résultat n°28
Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1890-1905), (1907-1917).

Date

1890-1917

Cote

13J/121
- Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes...
Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
Résultat n°29
Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1918-1924), affiches (1895-1924) ; estimation des prix par nature et essence d'arbres (1890-1924).

Date

1890-1924

Cote

13J/122
- Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes...
Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
Résultat n°30
Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Appel d'offre pour l'aménagement de la zone industrielle, terrassement, assainissement, distribution d'eau potable-incendie ; cahier des prescriptions techniques particulières (1963).

Date

1963

Cote

18J/9
- Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...
- Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...
Producteur :

SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)
Résultat n°31
BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BALLAINVILLIERS : aménagement d'un lotissement et morcellement de propriétés : cahier des charges, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapport d'ingénieur, certificat d'urbanisme, P.V. de la commission sanitaire, plans, notes.

Date

1924-1956

Cote

20J/1
- Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
- BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....
Producteur :

SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)
Résultat n°32
BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, deux bâtiments 'foyer du fonctionnaire et de la famille' : cahier des charges et des conditions particulières, devis descriptif général, soumission SILVERIO. Bordereaux de prix, devis quantitatifs. Planning des travaux. Brochure publicitaire avec échantillons de revêtements de sols.

Date

1958-1959

Cote

20J/6
- Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
- BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....
Producteur :

SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)
Résultat n°33
GRIGNY II. - Code du travail, normes N.F., directives officielles pour le compte prorata (extraits du Moniteur), devis descriptifs tous corps d'état et descriptifs par lot, cahiers des charges, avenants n° 1 et 3.

Date

1948-1975

Cote

20J/8
- Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
- GRIGNY II. - Code du travail, normes N.F., directives...
Producteur :

SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)
Résultat n°34
GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée : devis descriptif général, devis, liste des studios avec kitchenettes, décomposition de prix, attestation et police d'assurance, cahiers techniques, plans, correspondance, notes ; arrêtés du maire et du préfet, police d'assurance, abonnement au service des eaux, demande d'installation téléphonique, déclaration d'hébergement collectif, liste d'affectation des ouvriers, essais de canalisation, P.V. d'essais de laboratoire, factures, plans, correspondance, notes.

Date

1969-1979

Cote

20J/57
- Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
- GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée...
Producteur :

SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)
Résultat n°35
GRIGNY II. - Hall de vente, pavillon témoin, club piscine : cahier des charges particulières et devis descriptifs, soumission SILVERIO.

Date

s.d

Cote

20J/96
- Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
- GRIGNY II. - Hall de vente, pavillon témoin, club piscine...
Producteur :

SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)
Résultat n°36
GRIGNY II. - Transformateurs : bordereaux de prix, devis, états récapitulatifs, décompte définitif, situation, planning, procès-verbaux de réception, correspondance, plans.

Date

1969-1975

Cote

20J/102
- Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
- GRIGNY II. - Transformateurs : bordereaux de prix,...
Producteur :

SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)
Résultat n°37
CHEVRY II. - Documents contractuels ; cahiers des clauses particulières et techniques ; conventions de prorata ; soumissions SILVERIO.

Date

1977-1979

Cote

20J/107
- Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
- CHEVRY II. - Documents contractuels ; cahiers des clauses...
Producteur :

SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)
Résultat n°38
EVRY II. - Centre commercial : cahiers des charges particulières et du lot 'conditionnement d'air' prescriptions communes aux entreprises ; soumission SILVERIO ; protocole DUMEZ-SILVERIO ; devis descriptifs des lots 8 à 14.

Date

1973

Cote

20J/140
- Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
- EVRY II. - Centre commercial : cahiers des charges...
Producteur :

SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)
Résultat n°39
EVRY II. - Immeuble de bureaux : cahier des charges particulières ; prescriptions communes aux entreprises, soumission VINET-SILVERIO, devis descriptifs des lots 8 à 14.

Date

1973

Cote

20J/146
- Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
- EVRY II. - Immeuble de bureaux : cahier des charges...
Producteur :

SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)
Résultat n°40
EVRY II. - Groupe scolaire 'Champs Elysées' : cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif tous corps d'état, plans.

Date

1974

Cote

20J/149
- Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
- EVRY II. - Groupe scolaire 'Champs Elysées' : cahier...
Producteur :

SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

Résultats de la recherche

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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

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Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

Producteur :

Date

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Contexte : 2E64 étude notariale de DOURDAN II (1880-1899)

Producteur :

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Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

Producteur :

Cahier des charges relatif à la vente par adjudication de 1,34 hectares de terre à VILLENEUVE-LE-ROI (Val-de-Marne) et ATHIS-MONS, fait à la requête d'Adolphe-Célestin DORGERE, propriétaire demeurant à SAVIGNY-SUR-ORGE et Victoire-Antoinette BELLIARD sa femme.

Date

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Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

Producteur :

Cahier des charges et vente par adjudication relatifs à une maison, dépendances et jardin à SAVIGNY-SUR-ORGE, Grande Rue, dépendant de la succession de Madeleine-Félicité JEROME, rentière demeurant audit SAVIGNY.

Date

Cote

Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

Producteur :

Date

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Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

Producteur :

MENNECY. - Allexandre Auguste : minutes (novembre-décembre 1840) [cahier des charges et adjudications de la succession de Denis Tomon, maisons à MENNECY et à ORMOY (1840 (4août-6 octobre)).

Date

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Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

Producteur :

ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (2 au 20 novembre 1921)

Date

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Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

Producteur :

Date

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Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

Producteur :

Date

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Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

Producteur :

Date

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Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

Producteur :

Date

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Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

Producteur :

Date

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Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

Producteur :

N° 9 - Cahier des charges et adjudication de terre à Villeneuve-sur-Auvers, Auvers-Saint-Georges et Cerny, faits à la requête d'Adélaïde-Désirée Gambrelle, propriétaire demeurant à Paris, rue Constance, veuve de François-Ernest Sivet (6 avril 1885).

Date

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Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)

Producteur :

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