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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
A/1117
Date
1571-1772
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes...
Résultat n°2
Cote
2E1/361
Date
1852
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Pierre-Augustin Curot : minutes (janvier...
  • N° 50 - Cahier des charges et vente par adjudication...
Résultat n°3
Cote
2E64/270
Date
samedi 1er mai 1909
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E64 étude notariale de DOURDAN II (1880-1899)

  • DOURDAN II. - Jules-Alexandre GROUAS : minutes (mai...
  • N° 1 - Cahier des charges et vente par adjudication...
Résultat n°4
Cote
2E69/450/7
Date
dimanche 06 mars 1898
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
  • Cahier des charges relatif à la vente par adjudication...
Résultat n°5
Cote
2E69/450/8
Date
dimanche 06 mars 1898
Lieu
ATHIS-MONS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
  • Cahier des charges relatif à la vente par adjudication...
Résultat n°6
Cote
2E69/450/23
Date
dimanche 20 mars 1898
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
  • Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison...
Résultat n°7
Cote
2E69/450/24
Date
dimanche 20 mars 1898
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
  • Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison...
Résultat n°8
Cote
2E69/450/34
Date
Entre le 26 mars 1898 et le 24 avril 1898
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
  • Cahier des charges et vente par adjudication relatifs...
Résultat n°9
Cote
2E69/450/35
Date
Entre le 26 mars 1898 et le 24 avril 1898
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
  • Cahier des charges et vente par adjudication relatifs...
Résultat n°10
Cote
2E69/450/36
Date
dimanche 27 mars 1898
Lieu
ATHIS-MONS Commune, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
  • Cahier des charges et vente par adjudication relatifs...
Résultat n°11
Cote
2E77/295
Date
1840
Lieu
MENNECY Commune, ORMOY
Type de document
minute notariale, cahier des charges
  • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

  • MENNECY. - Allexandre Auguste : minutes (novembre-décembre...
Résultat n°12
Cote
2E80/494
Date
1921
Lieu
ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
minute notariale, cahier des charges
  • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

  • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (2 au 20 novembre...
Résultat n°13
Cote
2E80/717
Date
1933
Lieu
IGNY, PALAISEAU Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

  • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (novembre 1933).
  • N° 6 - Cahier des charges relatif à une maison et puits...
Résultat n°14
N° 32 - Cahier des charges pour vente par adjudication du lotissement-jardin appellé le Morcellement de Saint-Clair, commune de GOMETZ-LE-CHATEL, constitué de terrains au lieu-dit La Plaine de Grivery, appartenant à M. et Mme THOMAS (10 novembre 1936) (plan parcellaire couleur par THOMAS, géomètre à ORSAY, comprenant les numéros de lots et leur superficie, 1,04 m x 0,615 m, ech. 1/500e, titré : Vallée de Chevreuse - Commune de GOMETZ-LE-CHATEL - Morcellement du domaine de Saint-Clair - Terrains et jardins, 6 octobre 1935. Déchirures sur le plan).

20 medias

Cote
2E80/757
Date
1936
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

  • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (novembre 1936).
  • N° 32 - Cahier des charges pour vente par adjudication...
Résultat n°15
Cote
2E86/334
Date
Entre le 09 novembre 1902 et le 15 décembre 1902
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

  • PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (décembre 1902).
  • N° 20 - Cahier des charges et vente par adjudication...
Résultat n°16
Cote
2E86/334
Date
dimanche 21 décembre 1902
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

  • PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (décembre 1902).
  • N° 27 - Cahier des charges et vente par adjudication...
Résultat n°17
N° 61 - Cahier des charges relatif à la vente de 614.055 m2 de bois appelé le Bois du Pileu, communes de PALAISEAU et d'IGNY, fait par Eugène SCHILDGE, négociant demeurant à PARIS, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie, pour y construire un lotissement qui s'appellera Les Fraisettes (un plan couleur des lots A à Z dressé par P. FOUQUART, ingénieur-géomètre à PARIS, octobre 1903, ech. 1/2000e) (11 février 1904).

16 medias

Cote
2E86/342
Date
1904
Lieu
PALAISEAU Commune, IGNY
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

  • PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (janvier - février...
  • N° 61 - Cahier des charges relatif à la vente de 614.055...
Résultat n°18
Cote
2E93/194
Date
1885
Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS, AUVERS-SAINT-GEORGES, CERNY
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)

  • LARDY. - Degommier Louis : minutes (avril-juin 1885)...
  • N° 9 - Cahier des charges et adjudication de terre...
Résultat n°19
Cote
2E93/194
Date
1885
Lieu
ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)

  • LARDY. - Degommier Louis : minutes (avril-juin 1885)...
  • N° 18 - Cahier des charges et adjudication de maison,...
Résultat n°20
Cote
2E93/194
Date
1885
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ETRECHY Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)

  • LARDY. - Degommier Louis : minutes (avril-juin 1885)...
  • N° 11 - Cahier des charges et adjudication de la ferme...