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758 résultats

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Résultat n°1

YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT seigneur de Crosne, Jean de La MARCHE et Jean MARRIAGE, parchemin (1507), bail à rente entre Jehan BALLET et Jehan CHALOPIN, parchemin (1595), acquisition de BAUDRY, parchemin (1644),vente de la maison de Jean du BOURON, parchemin (1653), bail de l'abbaye d'Yerres à Germain DELAMARRE, parchemin (1662), acquisition par Charles MONPEOU de Pierre VAGNART, parchemin (1667), succession de Charles MONPEOU, parchemin (1691), quittance de TAILLANDIER à VAGNART (1694), une lettre signée du Prince Charles de Lorraine concernant des titres de propriétés (1705), ventes à VAGNART, parchemin (1694-1695), vente MOUTIER à VAGNART, parchemin (1717), vente JALLAU et BERTIER à HEBERT, parchemin (1717), reçu de l'abbaye d'Yerres (1720), main levée d'hypothèques pour RENAUX (1783), procès verbal d'adjudication à ROGER (1793), bail du théatre Molières à Paris par BOURZAUT [ an 11 ], affiches d'adjudication de maisons, terres et bois (1773, 1828, 1892, 1894), extrait du cahier des charges du lotissement du parc de Soulires (1925).

Date

1507-1925

Cote

79J75/5

Résultat n°2

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Date

1549-1929

Cote

79J80/4

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.

Date

1571-1772

Cote

A/1117

Résultat n°4

VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy : copie du contrat d'acquisition de Noisy par Maurice de LOBERAN à Melle LALLEMAND (1633), acte de vente, parchemin (1779), vente de la ferme de Noisy par Madeleine Louise DECOURCELLES à Charles Hippolyte JOLLY directeur des postes (1787), vente de la ferme dite le Petit Noisy par Anne Gabriel Henry Bernard de BOULAINVILLERS à François Alexandre PAGE, plusieurs pièces dont un parchemin (1791), état des inscriptions hypothécaires de la ferme de Noisy ayant appartenu à M DAMBRICOURT (1822), état des lieux dressé par VERDEAU (1840), procès verbal d'arpentage de la ferme de Noisy affermée à Edouard BONFILS (1841), état des lieux pour M CHODRON (1850), liste des différents propriétaires. Anciens titres de propriétés des bois de Vigneux antérieurs à l'acquisition de M de MONTMARTEL (1711), procès verbal d'estimation et de visite de la terre de Vigneux (1715), vente de DE SELVE à Jacques POULLETIER (1720), vente par licitation de la terre et seigneurie de Vigneux (1754), procès verbal d'apposition de placards relatifs à la mise en adjudication de la terre de Villeneuve-leRoi et de ses dépendances (1757), arrêt qui fixe la quantité de terres qui doivent être distraites de la terre de Villeneuve-le-Roi pour demeurer unies à la Varenne du Louvre (1764), copie de l'arrêt d'interposition de décret forcé rendu à la Cour des aides et qui déclare le marquis de BOULLAINVILLERS adjudicataire des terres et seigneuries de Montgeron et de Vigneux (1767), vente des terres de Montgeron, Chalandray et Vigneux par M de BOULLAINVILLERS (1791), acte de vente des biens de l'abbaye Saint Victor à M PAGE [an 7], obligation par M DAMBRICOURT à M de COUTANCES, contrat de mariage de Gautier de COUTANCES (1817-1822), quittances du comte de CUMONT à M de PONTCARRE, de FROMENT et de LACOSTE (1822), copies des actes de vente de DUSSAULT à AUGER [an 2] et JUGE à DELARBRE (1825), acte de vente de MARECHAL à CHRISTOFLE (1839), de CAUSSE à DURGEON (1855), plan de bornage contradictoire entre FORT et LABORE au lieudit la Longue Pierre, affiches, correspondance (1889-1891), copie du bail à loyer de DELAGRANGE à son fils (1890), extrait imprimé du cahier des charges du lotissement du château de Vigneux (1905), nombreuses affiches (1841-1923).

Date

1633-1923

Cote

79J69/4

Résultat n°5
MARCHON, notaire, DOURDAN. - Correspondance, factures, plan en couleur du moulin de GEROFOSSE et de ses dépendances (aquarelle) (1913), état des lieux, actes de vente, tableau généalogique, cahier des charges, titres concernant le moulin de GEROFOSSE dont la vente s'est faite par licitation.

3 medias

MARCHON, notaire, DOURDAN. - Correspondance, factures, plan en couleur du moulin de GEROFOSSE et de ses dépendances (aquarelle) (1913), état des lieux, actes de vente, tableau généalogique, cahier des charges, titres concernant le moulin de GEROFOSSE dont la vente s'est faite par licitation.

Date

1691-1917

Cote

48J/112

Résultat n°6

JUVISY-SUR-ORGE.

Date

1706-1937

Cote

1J/10

Résultat n°7

SALLE (madame), PARIS. - Testament (1855), cahier des charges, quittance (1901), procès-verbaux de bornage, avec plans aquarellés, affiches, actes d'adjudications, de partages, de liquidations, de ventes.

Date

1765-1911

Cote

48J/186

Résultat n°8

Famille Darblay (Paul Darblay). - Terrains de Chantemerle à Essonnes : achat par Paul Darblay et Charles Crété d'une partie de l'ancienne filature de lin située entre la rue de Paradie et la rue des Marines à Ernest, Arthur et Léon Feray manufacturiers (1879) ; adjudication par Ernest Feray d'une partie de la filature de lin : cahier des charges (1868) ; achat par la société Féray de trois bâtiments avec cour et jardin rue de Paradis (1841) à monsieur Lagrue. Anciens titres de propriété concernant cette filature : actes de partage, donation, achats de fouleries rue de Paradis par la famille Lagrue (1807-1834) ; vente par Paul Couturier à la société Darblay d'une maison à Corbeil au pied de la montagne de Saint-Germain n°4 (1879). Anciens titres de propriété des familles Sallé, Couturier et Charpentier concernant cette maison : copies d'actes notariés (1770-1865).

Date

1770-1879

Cote

78J/112

Résultat n°9

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay et Paul Darblay). - Acquisition par Aimé-Stanislas Darblay, Paul Darblay et Alphonse Béranger d'un immeuble 137 rue Saint-Honoré (mars 1855) ; problèmes de mitoyenneté avec l'immeuble n°139 appartenent à monsieur Hertmann entrainant des travaux : compte de mitoyenneté, mémoires de travaux (1890-1891), actes notariés de l'immeuble n°139 afin de prouver des droits (1781-1896), vente de l'immeuble n°139 à Paul Darblay (1896), acquisition de l'immeuble 1 et 3 rue du Louvre à Paris par Paul Darblay et Alphonse Béranger (juin 1879), 137 rue Saint-Honoré (juin 1879), 139 rue Saint-Honoré (juillet 1878) : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, inscriptions hypothécaires, inventaires aprés décès, testaments (1831-1879), travaux réalisés dans l'immeuble 1 et 3 rue du Louvre, 156 rue de Rivoli, 137 et 139 rue Saint-Honoré : devis et mémoires de travaux de plomberie, de maçonnerie, d'installation du tout à l'égout, quatre plans sur calque (1891-1903).

Date

1781-1903

Cote

78J/33

Résultat n°10

HAILLARD-SABOURIN (Edouard), garde champêtre, MEROBERT. - Contrat de mariage (1881), livret de famille (1881), actes d'adjudication, cahier des charges, bail, factures, correspondance.

Date

1782-1900

Cote

48J/61

Résultat n°11

Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau de Vauroux à Etampes (suite) (1790-1854).

Date

1790-1854

Cote

7S/60

Résultat n°12

Bail de terre en bois et aunette au champtier du Vivier à ONCY (1791) ; bail au champtier du bois de l'Embûche (an II, an X) [1793/1794, 1801/1802] ; adjudication du bail de terre au champtier du Vivier à ONCY (an X) [1801/1802] ; adjudication du bail de terre au champtier dit le Grand Jardin à ONCY (an X) [1801/1802] ; adjudication du bail de terre au champtier de la Vallée (an X) [1801/1802] ; adjudication d'un bail de terre de Saint-Blaise à MILLY et NOISY (an X) [1801/1802] ; procès-verbal d'adjudication, adjudication et cahier des charges de bail de terre au champtier du bois de l'Embûche (1810) ; procès-verbal d'adjudication, adjudication et cahier des charges de bail de terre à la ferme du Mesnil (1831) ; procès-verbal d'adjudication, adjudication et cahier des charges de bail de terre au chemin de la Brosse (1840) ; adjudications sur saisies immobilières : terroir de VIDELLES (1813) ; une maison et un jardin rue Notre-Dame, la Tannerie, un pré au lieu dit BELLE-ISLE, une pièce de terre au lieu-dit LA MADELEINE, situés à MILLY (1818).

Date

1790

Cote

HDEPOT2 N/3

Résultat n°13

ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, statistiques, menus, tarifs, plaintes.

Date

1793-1940

Cote

HDEPOT1 P/107

Résultat n°14

RABIER (Denis), propriétaire, AUTHON-LA-PLAINE. - Contrat de mariage (1819), baux, cahier des charges, dettes, plans de parcelles de terre (1870), actes de donation et partage, d'adjudications, de donation et partage, titres (an III-1887) [1794/1795-1887].

Date

1794-1887

Cote

48J/156

Résultat n°15

ETAMPES : baux du moulin de VERRIERE sis au lieu-dit 'BRESSAULT', au profit des familles BOIVIN, GUETTARD, BORDIER, THIROIN, HUET (an IV-1842) ; prisées et état des lieux du moulin (1795-1851) ; cahier des charges (1850-1852).

Date

1795-1852

Cote

HDEPOT1 N/67

Résultat n°16

ANGERVILLE. - Mairie, école.- Etablissement de la municipalité dans l'ancien presbytère, an V (1796-1797) [1] ; établissement d'une mairie, d'un corps de garde et d'une maison d'arrêt : acquisition de l'immeuble LELIEVRE, correspondance, extraits de délibérations, 1834 [2] ; réparations : devis 1858,1922 [3] ; installation d'une nouvelle mairie et location des anciens locaux, 1891-1896 correspondance, 1837-1853 [5] ; école de garçons : acquisition, travaux d'aménagement et d'agrandissement, secours, plan, devis, cahier des charges, réparations aux écoles, 1874-1934 [6].

Date

1796-1934

Cote

2O/8

Résultat n°17

FONTAINE-LA-RIVIERE : baux d'une ferme et de terres au profit des familles DOUILLET, VERON, HAZAN, BOUCHER (an V-1844) [1796/1797-1844] ; baux de terres au profit des familles MINIER : cahier des charges, affectation hypothécaire (1861-1908).

Date

1796-1908

Cote

HDEPOT1 N/71

Résultat n°18

Ventes de coupes de bois. - Adjudications des coupes de bois appartenant à l'hôpital : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux, correspondance [16 pièces] (1796-1835).

Date

1796-1835

Cote

HDEPOT2 P/10

Résultat n°19

THIROUIN (Charles), propriétaire, DOURDAN. - Créances, titres des créances remboursées, comptes, ; cahiers des charges, baux, prisée du moulin neuf sur l'ORGE à SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT, procès-verbaux de bornage avec plan, actes d'adjudication, de rétrocession, de vente, correspondance. [an VI-1889].

Date

1797-1889

Cote

48J/228

Résultat n°20

ETAMPES. - Combustibles : cahier des charges, adjudications.

Date

1798-1935

Cote

HDEPOT1 P/106