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758 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

Cote
2541W/90
 Date
1989-2008
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
marché public, cahier des charges, plan, compte rendu, étude, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...
Résultat n°2

Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) EVRY I : dossier de création, de réalisation, de réalisation modifié 76, de réalisation modifié 86, de modification PAZ (Plan d'Aménagement de Zone), cahiers des charges, prescription, conventions, de suppression (1971-2008).

Cote
1980W/60
 Date
1971-2008
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport, cahier des charges, convention

  • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

  • Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...
Résultat n°3

Résidence universitaire, construction : cahier des charges, analyse des offres, correspondance, plans.
Cote
2895W/217/1
 Date
2006-2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Patrimoine immobilier.
  • Gestion des bâtiments.
  • Bâtiments.
  • Institut de Biologie, construction, programmation.
  • Résidence universitaire, construction : cahier des...
Résultat n°4

Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

Cote
2167W/13
 Date
1999-2006
 Lieu
FRANCE
 Type de document
correspondance, compte rendu, programme, documentation, brochure, étude, cahier des charges, texte officiel, discours

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, commission nationale consultative,...
Résultat n°5

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison ; consultation de maîtrise d'oeuvre : propositions des maîtres d'oeuvre consultés, compte-rendu de concours, arrêté de composition du jury, convocations et feuille de présence, registre des dépôts, procès-verbaux du jury, questions-réponses aux concurrents, notes d'honoraires, propositions d'accompte. Marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif, avenant pour la maîtrise d'oeuvre de l'entreprise Valéro-Gadan, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières pour le marché de maîtrise d'oeuvre Valéro-Gadan (2003 - 2005).

Cote
1845W/5
 Date
2003-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, cahier des charges, compte rendu, procès-verbal, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...
Résultat n°6

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.

Cote
2541W/93
 Date
1995-2005
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, rapport, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, cahier des charges, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°7

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : avant-projet détaillé du groupe scolaire et atelier de maintenance (mémoire, plans) ; projet de construction de bâtiments démontables : plan, comptes rendus de réunion, dossier avant-projet sommaire, pièces marché (avenants, rapport, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier candidat), dossier permis de construire (demande, déclaration de travaux exemptés de permis notice descriptive sommaire, plans de situation), plans, programme de l'opération.

Cote
2541W/102
 Date
1993-2004
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
avant-projet, plan, compte rendu, marché public, rapport, cahier des charges, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°8

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet du centre d'envergure européenne du plateau de MASSY-SACLAY conçu comme un projet majeur d'aménagement du territoire et un pôle de développement et d'excellence scientifique, technologique et économique de niveau européen [projet entériné par le comité interministériel d'aménagement et de développement des territoires]. Mise en place d'un comité de pilotage composé du préfet d'Ile-de-France, de l'Essonne, des Yvelines, des présidents des conseils généraux de l'Essonne et des Yvelines, du président du conseil régional d'Ile-de-France et d'une équipe technique : note de présentation (2001). Détermination de sept périmètres différents d'intercommunalité entre MASSY et SACLAY : cartes, tableau synoptique (2001). Transformation du district intercommunal du plateau de SACLAY en communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY : note de synthèse. Présentation générale du projet du centre d'envergure européenne MASSY-SACLAY : dossier élaboré conjointement par les services de la préfecture et du ministère de l'équipement (2002 - 2003). Etude réalisée par la DDE de l'Essonne relative à l'établissement d'une plate-forme de transport multimodal : notes de synthèse, cartes, correspondance (2000). Projet intitulé ""Institut de SACLAY"" s'insérant au sein du projet du centre d'envergure européenne : correspondance du préfet d'Ile-de-France ; organisation du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire ; organisation des réunions des décideurs et intervenants au projet : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions, projet de cahier des charges, programme d'actions, projet de discours du Premier ministre, notes (2003 - 2004). Présentation finale du projet du centre d'envergure européenne : note de synthèse de la DDE. Problématiques foncières sur le plateau de SACLAY et coopération intercommunale : point foncier su PALAISEAU en fonction du projet de plan local d'urbanisme, bilan foncier sur le secteur de Moulon, renouvellement des droits de préemption sur le plateau de SACLAY (2004).

Cote
1883W/16
 Date
2000-2004
 Lieu
ESSONNE, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, SACLAY
 Type de document
carte, note, rapport, correspondance, cahier des charges, discours

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...
Résultat n°9

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux de réfection : phase APD/PRO/DCE : cahier des clauses techniques particulières, plans, photos.

Cote
2541W/87
 Date
2004
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan, cahier des charges, document photographique

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°10

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; dossier Projet : travaux généraux [pièces écrites], cuisine [CCTP, plans] (2002).

Cote
1795W/16
 Date
2002
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
cahier des charges, marché public, plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°11

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; missions du coordinateur santé-sécurité : consultation sécurité-protection de la santé [SPS], rapport d'analyse des offres et attribution du marché à Méthodes et Pilotage, marché de SPS n°00-025 attribué à Méthodes et Pilotage, documents à insérer dans le dossier de consultation des entreprises pour les travaux, consultation pour le système de sécurité incendie [SSI], dossier de consultation des entreprises pour le SSI, analyse des offres et choix du bureau de contrôle Qualiconsult, marché SSI sans formalité préalable attribué à Qualiconsult, cahier des charge fonctionnel du SSI, dossier PRO (2000 - 2002).

Cote
1795W/18
 Date
2000-2002
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
dossier de consultation des entreprises, cahier des charges, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°12

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : état des lieux (photos), plans, plaquettes (ouverture et grille horaire) notes internes ; marché de travaux installation et entretien chauffage, (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondances, ouvrage, rapport fin de mission, compte rendu (visite, réunion) ; sécurité : rapport de visite ; travaux : correspondances mairie, département, mandataire (Semessonne), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, avenant, notes internes, courriers, rapports d'expertise, comptes rendus de réunion d'expertise.

Cote
2541W/57
 Date
1991-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
document photographique, plan, documentation, marché public, correspondance, cahier des charges, rapport, déclaration de travaux, compte rendu, rapport d'expertise

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...
Résultat n°13

EVRY, Résidence de retraite Rosenberg, travaux de réhabilitation : notes internes, correspondances, tableau de décompte des surfaces utiles, procès-verbal sous-commission départementale sécurité incendie, dossier permis de construire (plans), dossier projet (plans, cahier des clauses techniques particulières).

Cote
2541W/23
 Date
2000-2001
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note, correspondance, procès-verbal de réunion, permis de construire, plan, cahier des charges

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • EVRY, Résidence de retraite Rosenberg, travaux de réhabilitation...
Résultat n°14

Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du bâtiment de la demi-pension. Autorisations administratives et maîtrise d'oeuvre : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extrait des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; déclaration préalable ; visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie [CRAM], de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP] et du service archéologique départemental : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : déclaration d'ouverture de chantier, avant-projet sommaire. Construction de la demi-pension, des logements et de la voirie et des réseaux divers, attribution du marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif (2000 - 2001).

Cote
1849W/1
 Date
2000-2001
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, avant-projet, cahier des charges, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL

  • Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du...
Résultat n°15

ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN : Lot 13 C, convention n° 94/46 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 951222008: EPEVRY / SOCIETE HLM ATHENEE, parcelles AT 101, AO 60, AS 131, convention n°940081 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION Le Bois Sauvage :EPEVRY / SOCIETE PNJD : parcelles BH 271, BH 272, convention n°94/78 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 2000022882 : EPEVRY / LE CLOS DE LA CLAIRIERE-PARIS PROMOTION : Lot 12B, parcelles BH 326 à BH 345, convention n° 2000/05 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324004 : EPEVRY / SA HLM SAPE : Lot 12A, parcelle BH 300, convention n° 010057 (1992-2000).

Cote
2401W/12
 Date
1992-2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN...
Résultat n°16

ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER AUDREY: parcelles BH 311, convention n° 99/41 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI JULIEN: parcelles AB 172, AB 155P, AT92P, convention n° 950047 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: ilot B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: AT 22 (1987-2000).

Cote
2401W/14
 Date
1987-2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER...
Résultat n°17

Commission des marchés : séances des 27 janvier au 01 décembre 1994, 09 février au 07 décembre 1995, 25 janvier au 19 décembre 1996, 30 janvier 1997 au 08 décembre 1998 et du 18 février 1999 au 12 décembre 2000 : procès-verbal.

Cote
2401W/60
 Date
1994-2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • Commission des marchés : séances des 27 janvier au...
Résultat n°18

Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Phase de projet : avant-projet sommaire, avant-projet définitif, plans, cahier des clauses techniques particulières (1999).

Cote
1784W/40
 Date
1999
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
avant-projet, cahier des charges, plan, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Phase...
Résultat n°19

MENNECY, centre d'hébergement : rapport 1995, fourniture de matériels et mobiliers, choix du mode de passage du marché ; cahier des charges ; remise de l'équipements ( 1995) ; état des lieux (1996) ; fin de délégation, reprise en gestion directe ; divers courriers.

Cote
1546W/104
 Date
1995-1999
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
cahier des charges, rapport, correspondance

  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • MENNECY, centre d'hébergement : rapport 1995, fourniture...
Résultat n°20

Informatisation.- Choix du logiciel, cahier des charges techniques, annexes, analyse des offres, rapport d'orientation, réponse technique et financière de la société Ever (logiciel Clara)

Cote
1753W/2
 Date
1998-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
cahier des charges, marché public

  • Contexte : ARCHIVES.

  • Informatisation.- Choix du logiciel, cahier des charges...