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758 résultats

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Résultat n°1

YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT seigneur de Crosne, Jean de La MARCHE et Jean MARRIAGE, parchemin (1507), bail à rente entre Jehan BALLET et Jehan CHALOPIN, parchemin (1595), acquisition de BAUDRY, parchemin (1644),vente de la maison de Jean du BOURON, parchemin (1653), bail de l'abbaye d'Yerres à Germain DELAMARRE, parchemin (1662), acquisition par Charles MONPEOU de Pierre VAGNART, parchemin (1667), succession de Charles MONPEOU, parchemin (1691), quittance de TAILLANDIER à VAGNART (1694), une lettre signée du Prince Charles de Lorraine concernant des titres de propriétés (1705), ventes à VAGNART, parchemin (1694-1695), vente MOUTIER à VAGNART, parchemin (1717), vente JALLAU et BERTIER à HEBERT, parchemin (1717), reçu de l'abbaye d'Yerres (1720), main levée d'hypothèques pour RENAUX (1783), procès verbal d'adjudication à ROGER (1793), bail du théatre Molières à Paris par BOURZAUT [ an 11 ], affiches d'adjudication de maisons, terres et bois (1773, 1828, 1892, 1894), extrait du cahier des charges du lotissement du parc de Soulires (1925).

Cote
79J75/5
 Date
1507-1925
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
bail, affiche, minute notariale, titre de propriété, cahier des charges

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • YERRES
  • YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT...
Résultat n°2

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Cote
79J80/4
 Date
1549-1929
 Lieu
SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche, plan, minute juridictionnelle, cahier des charges

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.

Cote
A/1117
 Date
1571-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes...
Résultat n°4

VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy : copie du contrat d'acquisition de Noisy par Maurice de LOBERAN à Melle LALLEMAND (1633), acte de vente, parchemin (1779), vente de la ferme de Noisy par Madeleine Louise DECOURCELLES à Charles Hippolyte JOLLY directeur des postes (1787), vente de la ferme dite le Petit Noisy par Anne Gabriel Henry Bernard de BOULAINVILLERS à François Alexandre PAGE, plusieurs pièces dont un parchemin (1791), état des inscriptions hypothécaires de la ferme de Noisy ayant appartenu à M DAMBRICOURT (1822), état des lieux dressé par VERDEAU (1840), procès verbal d'arpentage de la ferme de Noisy affermée à Edouard BONFILS (1841), état des lieux pour M CHODRON (1850), liste des différents propriétaires. Anciens titres de propriétés des bois de Vigneux antérieurs à l'acquisition de M de MONTMARTEL (1711), procès verbal d'estimation et de visite de la terre de Vigneux (1715), vente de DE SELVE à Jacques POULLETIER (1720), vente par licitation de la terre et seigneurie de Vigneux (1754), procès verbal d'apposition de placards relatifs à la mise en adjudication de la terre de Villeneuve-leRoi et de ses dépendances (1757), arrêt qui fixe la quantité de terres qui doivent être distraites de la terre de Villeneuve-le-Roi pour demeurer unies à la Varenne du Louvre (1764), copie de l'arrêt d'interposition de décret forcé rendu à la Cour des aides et qui déclare le marquis de BOULLAINVILLERS adjudicataire des terres et seigneuries de Montgeron et de Vigneux (1767), vente des terres de Montgeron, Chalandray et Vigneux par M de BOULLAINVILLERS (1791), acte de vente des biens de l'abbaye Saint Victor à M PAGE [an 7], obligation par M DAMBRICOURT à M de COUTANCES, contrat de mariage de Gautier de COUTANCES (1817-1822), quittances du comte de CUMONT à M de PONTCARRE, de FROMENT et de LACOSTE (1822), copies des actes de vente de DUSSAULT à AUGER [an 2] et JUGE à DELARBRE (1825), acte de vente de MARECHAL à CHRISTOFLE (1839), de CAUSSE à DURGEON (1855), plan de bornage contradictoire entre FORT et LABORE au lieudit la Longue Pierre, affiches, correspondance (1889-1891), copie du bail à loyer de DELAGRANGE à son fils (1890), extrait imprimé du cahier des charges du lotissement du château de Vigneux (1905), nombreuses affiches (1841-1923).

Cote
79J69/4
 Date
1633-1923
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VAL-DE-MARNE, MONTGERON Commune
 Type de document
affiche, plan, minute notariale, inscription hypothécaire, titre de propriété, correspondance, cahier des charges

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VIGNEUX-SUR-SEINE
  • VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy...
Résultat n°5
MARCHON, notaire, DOURDAN. - Correspondance, factures, plan en couleur du moulin de GEROFOSSE et de ses dépendances (aquarelle) (1913), état des lieux, actes de vente, tableau généalogique, cahier des charges, titres concernant le moulin de GEROFOSSE dont la vente s'est faite par licitation.

3 medias

MARCHON, notaire, DOURDAN. - Correspondance, factures, plan en couleur du moulin de GEROFOSSE et de ses dépendances (aquarelle) (1913), état des lieux, actes de vente, tableau généalogique, cahier des charges, titres concernant le moulin de GEROFOSSE dont la vente s'est faite par licitation.

Cote
48J/112
 Date
1691-1917
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
correspondance, pièce comptable, plan, cahier des charges

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • MARCHON, notaire, DOURDAN. - Correspondance, factures,...
Résultat n°6

JUVISY-SUR-ORGE.
Cote
1J/10
 Date
1706-1937
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure, correspondance, carte, cahier des charges, règlement

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • JUVISY-SUR-ORGE.
Résultat n°7

SALLE (madame), PARIS. - Testament (1855), cahier des charges, quittance (1901), procès-verbaux de bornage, avec plans aquarellés, affiches, actes d'adjudications, de partages, de liquidations, de ventes.

Cote
48J/186
 Date
1765-1911
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
acte authentique, cahier des charges, plan, affiche

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SALLE (madame), PARIS. - Testament (1855), cahier des...
Résultat n°8

Famille Darblay (Paul Darblay). - Terrains de Chantemerle à Essonnes : achat par Paul Darblay et Charles Crété d'une partie de l'ancienne filature de lin située entre la rue de Paradie et la rue des Marines à Ernest, Arthur et Léon Feray manufacturiers (1879) ; adjudication par Ernest Feray d'une partie de la filature de lin : cahier des charges (1868) ; achat par la société Féray de trois bâtiments avec cour et jardin rue de Paradis (1841) à monsieur Lagrue. Anciens titres de propriété concernant cette filature : actes de partage, donation, achats de fouleries rue de Paradis par la famille Lagrue (1807-1834) ; vente par Paul Couturier à la société Darblay d'une maison à Corbeil au pied de la montagne de Saint-Germain n°4 (1879). Anciens titres de propriété des familles Sallé, Couturier et Charpentier concernant cette maison : copies d'actes notariés (1770-1865).

Cote
78J/112
 Date
1770-1879
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Terrains de Chantemerle...
Résultat n°9

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay et Paul Darblay). - Acquisition par Aimé-Stanislas Darblay, Paul Darblay et Alphonse Béranger d'un immeuble 137 rue Saint-Honoré (mars 1855) ; problèmes de mitoyenneté avec l'immeuble n°139 appartenent à monsieur Hertmann entrainant des travaux : compte de mitoyenneté, mémoires de travaux (1890-1891), actes notariés de l'immeuble n°139 afin de prouver des droits (1781-1896), vente de l'immeuble n°139 à Paul Darblay (1896), acquisition de l'immeuble 1 et 3 rue du Louvre à Paris par Paul Darblay et Alphonse Béranger (juin 1879), 137 rue Saint-Honoré (juin 1879), 139 rue Saint-Honoré (juillet 1878) : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, inscriptions hypothécaires, inventaires aprés décès, testaments (1831-1879), travaux réalisés dans l'immeuble 1 et 3 rue du Louvre, 156 rue de Rivoli, 137 et 139 rue Saint-Honoré : devis et mémoires de travaux de plomberie, de maçonnerie, d'installation du tout à l'égout, quatre plans sur calque (1891-1903).

Cote
78J/33
 Date
1781-1903
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay et Paul Darblay)....
Résultat n°10

HAILLARD-SABOURIN (Edouard), garde champêtre, MEROBERT. - Contrat de mariage (1881), livret de famille (1881), actes d'adjudication, cahier des charges, bail, factures, correspondance.

Cote
48J/61
 Date
1782-1900
 Lieu
DOURDAN Commune, MEROBERT
 Type de document
bail, cahier des charges, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • HAILLARD-SABOURIN (Edouard), garde champêtre, MEROBERT....
Résultat n°11

Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau de Vauroux à Etampes (suite) (1790-1854).
Cote
7S/60
 Date
1790-1854
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune
 Type de document
avis, délibération, affiche, livre comptable, correspondance, règlement, plan, pièce comptable, cahier des charges

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau...
Résultat n°12

Bail de terre en bois et aunette au champtier du Vivier à ONCY (1791) ; bail au champtier du bois de l'Embûche (an II, an X) [1793/1794, 1801/1802] ; adjudication du bail de terre au champtier du Vivier à ONCY (an X) [1801/1802] ; adjudication du bail de terre au champtier dit le Grand Jardin à ONCY (an X) [1801/1802] ; adjudication du bail de terre au champtier de la Vallée (an X) [1801/1802] ; adjudication d'un bail de terre de Saint-Blaise à MILLY et NOISY (an X) [1801/1802] ; procès-verbal d'adjudication, adjudication et cahier des charges de bail de terre au champtier du bois de l'Embûche (1810) ; procès-verbal d'adjudication, adjudication et cahier des charges de bail de terre à la ferme du Mesnil (1831) ; procès-verbal d'adjudication, adjudication et cahier des charges de bail de terre au chemin de la Brosse (1840) ; adjudications sur saisies immobilières : terroir de VIDELLES (1813) ; une maison et un jardin rue Notre-Dame, la Tannerie, un pré au lieu dit BELLE-ISLE, une pièce de terre au lieu-dit LA MADELEINE, situés à MILLY (1818).

Cote
HDEPOT2 N/3
 Date
1790
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, VIDELLES
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, bail

  • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

  • Bail de terre en bois et aunette au champtier du Vivier...
Résultat n°13

ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, statistiques, menus, tarifs, plaintes.

Cote
HDEPOT1 P/107
 Date
1793-1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges, menu, tarif, statistique

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux...
Résultat n°14

RABIER (Denis), propriétaire, AUTHON-LA-PLAINE. - Contrat de mariage (1819), baux, cahier des charges, dettes, plans de parcelles de terre (1870), actes de donation et partage, d'adjudications, de donation et partage, titres (an III-1887) [1794/1795-1887].

Cote
48J/156
 Date
1794-1887
 Lieu
DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
bail, cahier des charges, plan

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • RABIER (Denis), propriétaire, AUTHON-LA-PLAINE. - Contrat...
Résultat n°15

ETAMPES : baux du moulin de VERRIERE sis au lieu-dit 'BRESSAULT', au profit des familles BOIVIN, GUETTARD, BORDIER, THIROIN, HUET (an IV-1842) ; prisées et état des lieux du moulin (1795-1851) ; cahier des charges (1850-1852).

Cote
HDEPOT1 N/67
 Date
1795-1852
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, cahier des charges

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES : baux du moulin de VERRIERE sis au lieu-dit...
Résultat n°16

ANGERVILLE. - Mairie, école.- Etablissement de la municipalité dans l'ancien presbytère, an V (1796-1797) [1] ; établissement d'une mairie, d'un corps de garde et d'une maison d'arrêt : acquisition de l'immeuble LELIEVRE, correspondance, extraits de délibérations, 1834 [2] ; réparations : devis 1858,1922 [3] ; installation d'une nouvelle mairie et location des anciens locaux, 1891-1896 correspondance, 1837-1853 [5] ; école de garçons : acquisition, travaux d'aménagement et d'agrandissement, secours, plan, devis, cahier des charges, réparations aux écoles, 1874-1934 [6].

Cote
2O/8
 Date
1796-1934
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, plan, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ANGERVILLE. - Mairie, école.- Etablissement de la municipalité...
Résultat n°17

FONTAINE-LA-RIVIERE : baux d'une ferme et de terres au profit des familles DOUILLET, VERON, HAZAN, BOUCHER (an V-1844) [1796/1797-1844] ; baux de terres au profit des familles MINIER : cahier des charges, affectation hypothécaire (1861-1908).

Cote
HDEPOT1 N/71
 Date
1796-1908
 Lieu
FONTAINE-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune
 Type de document
bail, cahier des charges

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • FONTAINE-LA-RIVIERE : baux d'une ferme et de terres...
Résultat n°18

Ventes de coupes de bois. - Adjudications des coupes de bois appartenant à l'hôpital : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux, correspondance [16 pièces] (1796-1835).

Cote
HDEPOT2 P/10
 Date
1796-1835
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

  • Ventes de coupes de bois. - Adjudications des coupes...
Résultat n°19

THIROUIN (Charles), propriétaire, DOURDAN. - Créances, titres des créances remboursées, comptes, ; cahiers des charges, baux, prisée du moulin neuf sur l'ORGE à SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT, procès-verbaux de bornage avec plan, actes d'adjudication, de rétrocession, de vente, correspondance. [an VI-1889].

Cote
48J/228
 Date
1797-1889
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier, cahier des charges, bail

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • THIROUIN (Charles), propriétaire, DOURDAN. - Créances,...
Résultat n°20

ETAMPES. - Combustibles : cahier des charges, adjudications.

Cote
HDEPOT1 P/106
 Date
1798-1935
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Combustibles : cahier des charges, adjudications....