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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Historique UEVE : synthèse des bilans des schémas concertés 1988-1992 (avril 1993), copie du décret de création et organisation provisoire de l'UEVE (22 juillet 1991), textes réglementaires de l'organisation de l'administration des conseils de discipline enseignants associés, monitorat. Présentation historique de l'UEVE pour l'évaluation du Conseil national d'évaluation de l'enseignement supérieur (CNE) (1996) (1991-1996). IUP Génie des matériaux : plaquette de présentation (s.d), La formation continue à l'UEVE : plaquette de présentation (09-2001).
Cote
2740W/1/1
 Date
1991-2001
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
brochure

  • Contexte : INSTANCES UNIVERSITAIRES

  • Organisation générale.
  • Historique UEVE : synthèse des bilans des schémas concertés...
Résultat n°2

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).

Cote
2167W/38
 Date
1998-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, communiqué de presse, note, pétition, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, compte rendu, brochure

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
Résultat n°3

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1997).

Cote
2167W/37
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, communiqué de presse, note, compte rendu, brochure

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
Résultat n°4

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1995-1996).

Cote
2167W/36
 Date
1995-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, communiqué de presse, note, compte rendu, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, brochure

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
Résultat n°5

Fraudes et affaires nationales, suivi : notes, correspondance, rapport, brochures (1986-2003) ; documentation : articles de journaux (1986-2005).

Cote
2167W/30
 Date
1986-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, correspondance, rapport, brochure, documentation, coupure de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires nationales, suivi : notes, correspondance,...
Résultat n°6

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Cote
2167W/28
 Date
1996-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, note, brochure, texte officiel, coupure de presse, rapport

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, association des maires de France :...
Résultat n°7

Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés : notes, correspondance, annexe au rapport des délibérations, comptes rendus de réunions, brochures, rapports du président à la commission permanente, articles de journaux, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs (1992-2004).

Cote
2167W/23
 Date
1992-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, correspondance, rapport, compte rendu, brochure

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés :...
Résultat n°8

Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des réalisations : correspondance, compte rendu de réunion, note aux élus, articles de journaux, brochures, circulaires, pétition, notes (2003-2007) ; expériences des autres départements : rapport du président à la commission permanente, correspondance, note, rapport d'orientation budgétaire, articles de journaux, arrêté du préfet (2000-2006).

Cote
2167W/22
 Date
2000-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, note, coupure de presse, brochure, circulaire, pétition, rapport, arrêté préfectoral, documentation

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des...
Résultat n°9

Gens du voyage, volet social du schéma départemental : rapport du comité technique, note, correspondance, notes manuscrites, étude, ordre du jour, comptes rendus de réunions, brochures, liste d'émargement (2000-2003).

Cote
2167W/19
 Date
2000-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, note, étude, correspondance, compte rendu, brochure, liste d'émargement

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, volet social du schéma départemental...
Résultat n°10

Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental, groupe de pilotage : correspondance, article de journal, notes manuscrites, note, notes de synthèse, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapport provisoire, questionnaires adressés aux maires (2000-2002) ; réunions avec les maires : notes manuscrites, communiqué de presse, correspondance, dossier communiqué aux maires, calendrier de réunions (2001) ; convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et social (MOUS) : rapport du président à la commission permanente, correspondance, circulaire, brochure, rapport (2004-2007).

Cote
2167W/18
 Date
2000-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, coupure de presse, note, compte rendu, rapport, communiqué de presse, convention, circulaire, brochure

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental,...
Résultat n°11

Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

Cote
2167W/15
 Date
1999-2003
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
note, compte rendu, correspondance, communiqué de presse, brochure

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture...
Résultat n°12

Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

Cote
2167W/13
 Date
1999-2006
 Lieu
FRANCE
 Type de document
correspondance, compte rendu, programme, documentation, brochure, étude, cahier des charges, texte officiel, discours

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, commission nationale consultative,...
Résultat n°13

Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure : cahier détaché de la Gazette des communes n°3, l'Auditeur n°16, 17 et 21, La lettre n°22, 23 et 25 , extrait de discours, note, brochures, programme de colloque, textes législatifs (1992-2004).

Cote
2167W/10
 Date
1992-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
coupure de presse, documentation, discours, note, brochure, programme

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité...
Résultat n°14

CHAMARANDE, actualité du domaine, dossier documentaire : Brève histoire du domaine de Chamarande, Collon Corinne, 2010, brochures, correspondance, note préparatoire à l'Assemblée générale extraordinaire de la société coopérative de Chamarande, articles de journaux (1977-2010) ; Programmation culturelle : note, dossiers de presse, communiqué de presse (2000).

Cote
2167W/7
 Date
1977-2010
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
brochure, documentation, correspondance, note, coupure de presse, dossier de presse, communiqué de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • CHAMARANDE, actualité du domaine, dossier documentaire...
Résultat n°15

CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande : correspondance, rapports du président au Conseil général, proposition d'amendement, article de journaux, notes de synthèses, réponse au rapport, brochures, arrêté du maire, rapport du directoire, notes, listes des organismes et écoles désirant venir à la ferme-école, calendrier des activités de 1984, La Gazette de Chamarande, convocation assemblée générale, projet, candidature de nouveaux coopérateurs, budgets d'exploitation, rapport financier, statuts, liste des organismes présent à Chamarande, bulletins intérieur, études et chantiers, procès-verbal, notes manuscrites, comptes d'exploitations, comptes rendus d'AG, états des recettes et dépenses, bilan, comptes rendus de réunions, contrat de prêt, brochures, extrait de L'Appendice du commerce,communiqué de presse (1979-1983).

Cote
2167W/4
 Date
1979-1983
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, rapport, coupure de presse, arrêté du maire, brochure, note, budget, statut d'association, compte d'exploitation, étude, procès-verbal, compte rendu, contrat, communiqué de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande...
Résultat n°16

CHAMARANDE, aménagement du domaine : brochures, rapports du président à la commission permanente, plans, copie d'estampe, convention de mandat, avenant à la convention de mandat, rapport du président au Conseil général, question orale et réponse du président, articles de journaux, photographies, compte rendu de réunion, correspondance, communiqué de presse, tableau récapitulatif, bulletin d'information de l'Ami de la nature, approbation du marché, note, projet de communiqué au Conseil général, intervention de J.L. Englander, compte rendu groupe de travail, compte rendu analytique de séance, notes manuscrites, proposition de loi, synthèse des avis de commission, rapports du préfet, contrat d'occupation du domaine, convention de garantie d'emprunt (1980-1993).

Cote
2167W/3
 Date
1980-1993
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
brochure, rapport, plan, document graphique, convention, coupure de presse, document photographique, correspondance, communiqué de presse, revue de presse, compte rendu, avis

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • CHAMARANDE, aménagement du domaine : brochures, rapports...
Résultat n°17

CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention d'occupation du domaine : projet de convention d'occupation du domaine, rapports du président du Conseil général, correspondance, convention de prestation de service, statuts de la Fondation Chamarande, dossier de consultation pour l'élaboration du programme d'aménagement, brochures, étude préliminaires à l'implantation d'un centre de la francophonie, étude de pré-faisabilité, comptes rendus de réunions, projet de règlement initial, notes manuscrites (1977-1991).

Cote
2167W/2
 Date
1977-1991
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
convention, rapport, correspondance, statut d'association, programme, brochure, étude, compte rendu, règlement

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention...
Résultat n°18

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

Cote
2056W/27
 Date
1937-1949
 Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, ETIOLLES
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, statut, règlement, brochure, liste nominative, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...
Résultat n°19

Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière municipale et pouponnière à domicile : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, plaquette informative) dans les communes de MONTGERON, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES (1909-1948).

Cote
2056W/26
 Date
1909-1948
 Lieu
MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, statut, brochure

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière...
Résultat n°20

Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière municipale et pouponnière à domicile : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, plaquette informative) dans les communes de ATHIS-MONS, BALLANCOURT, BRETIGNY, BRUNOY, BURES, CHAMPLAN, CROSNE, DRAVEIL, GIF, GOMETZ-LE-CHATEL, JUVISY, MASSY, MILLY (1925-1952).

Cote
2056W/25
 Date
1925-1952
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CROSNE, DRAVEIL Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, statut, brochure

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière...