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Résultat n°5

2008.

Date

2009-2009

Cote

105J/84

Résultat n°7

Exercice 2002.

Date

2002-2003

Cote

2803W/30

Résultat n°8

Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

Date

1993-1994

Cote

2061W/14

Résultat n°10

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°14

2001.

Date

2002-2002

Cote

105J/74

Résultat n°20

2010.

Date

2011-2011

Cote

105J/77

Résultat n°22

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°23

Bilan annuel 1976 en Ile-de-France

Date

1977

Cote

INQUARTO/969

Résultat n°25

Exercice 2004.

Date

2004-2005

Cote

2803W/32

Résultat n°29

LISSES : Quartier de Lisses-Extension, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 911 : bilans des comptes pour le plateau double d'éducation physique, le groupe scolaire Lisses-Extension, les classes mobiles préfabriquées du groupe scolaire n° 3, le collège Rosa-Luxembourg et son extension, le gymnase type C, la maternelle industrialisée, l'aménagement du bois de la Place, le classes mobiles Jean-Baptiste-Corot, (1979-1985). EVRY. - Quartier du Long Rayage, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 909 : bilans des comptes pour la crèche, la maison et jeunes et de la culture (MJC), le centre socila, la halte garderie et le centre de protection infantile, (1977-1983) ; quartier du Bras de Fer, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 910 : bilans des comptes pour l'aménagement du bois de la Grange, le groupe scolaire Marco-Polo (1ère et 2ème tranches), la crèche et la halte garderie, (1977-1983).

Date

1977-1985

Cote

1523W/1569

Résultat n°39

Rapports de l'agent comptable (1999-2000)

Date

1999-2000

Cote

2061W/17

Résultat n°40

Exercice 1995.

Date

1993-1995

Cote

2803W/23