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  1. Résultat n°1

    Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative Autogestion, abonnement : récapitulatif nominatif, documentation. Recettes, cotisation : récapitulatif nominatif, cotisations mensuelles des élus, relevés des cotisations mensuelles nominatives par section. BFCC : relevés de comptes, bordereau d'envoi de chèques. Compte postal : bordereau d'envoi. Bilan financier au Congrès de novembre.

    Date

    1980-1990

    Cote

    37J/5

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Comptabilité. Bilans, exercices 1954-1966.- Analyses actif/passif, compte de profit et pertes : balances, factures, correspondance (1954-1967).

    Date

    1954-1967

    Cote

    73J/61

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Comptabilité. Bilans, exercices 1954-1966.- Analyses...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Programme assainissement villes nouvelles : correspondance, bilan prévisionnel, convention de transfert, actualisation du programme, situation des engagements financiers, compte-rendu de réunion, état des autorisations de programmes, plans, programme partiel à financer, dates prévisionnelle d'ouverture de chantiers (1968 - 1970). Programme voirie rapide VIème plan : correspondance, études de programmation, prévisions, réalisations, plans, coûts (1968 - 1970). Assainissement primaire : financement, correspondance, tableaux financiers, plans, projet de programme (1968 - 1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1776W/242

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Programme assainissement villes nouvelles : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation par l'association interentreprises du caravaning : conventions, notes, pièces jointes, (1982) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de bureaux appartenant à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) pour la régie de l'Agora (lots 52, 57 et 59) : conventions de location, études de prix, (1982) ; réalisation du jardin intérieur : étude financière (1981-1983) ; acquisition de locaux : correspondance avec le Crédit Agricole (1983) ; révision du bilan concernant le centre urbain : bilans financiers (1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartiers Dlaises et de la Fontaine de l'Orme : bilans de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1984-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude sur le budget : plans financiers (1988).

    Date

    1981-1988

    Cote

    1523W/677

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    2008.

    Date

    2009-2009

    Cote

    105J/84

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2008.
  6. Résultat n°6

    Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

    Date

    1948-1950

    Cote

    70J/267

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Exercice 2002.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2803W/30

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 2002.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  8. Résultat n°8

    Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Date

    1993-1994

    Cote

    2061W/14

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Comptabilité. - Balance générale au 31 décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    22J/43

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Comptabilité. - Balance générale au 31 décembre 1978....

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Prison départementale de DOURDAN. - Comptes ; détenus et travail des prisonniers ; transferts vers d'autres prisons.

    Date

    1799-1819

    Cote

    1Y/6

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison départementale de DOURDAN. - Comptes ; détenus...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Services commerciaux : représentation.- Etude d'un réseau commercial de représentation d'imprimerie : contrat établi entre la Semeuse et M. Maurice Vergne, situations de clientèle, arabesques, prévisions, correspondance (1958-1962) ; correspondance de M. Schenfeigel concernant une étude et invitant la Semeuse à lui préparer un certain nombre de documents : bilans et comptes d'exploitation, description des activités principales de la société, de l'équipement de la société, organigramme détaillé et répartition des effectifs, description des fonctions des principaux responsables, spécimen des imprimés utilisés au sein de l'établissement (1967-1972).

    Date

    1958-1972

    Cote

    73J/100

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services commerciaux : représentation.- Etude d'un...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Comptabilité.- Livre d'inventaires n° 4 des fournitures en magasin et bilans annuels (31 décembre 1931-31 décembre 1952)

    Date

    1931-1952

    Cote

    73J/67

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Comptabilité.- Livre d'inventaires n° 4 des fournitures...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  14. Résultat n°14

    2001.

    Date

    2002-2002

    Cote

    105J/74

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
    • 2001.
  15. Résultat n°15

    EVRY : Quartier EVRY-Centre, gestion des contentieux relatifs aux parkings de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1980) ; construction de l'Agora : bilan financier (1972-1977).

    Date

    1972-1980

    Cote

    1523W/352

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier EVRY-Centre, gestion des contentieux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 913 : bilans des comptes pour le stade omnisport, le centre de santé, le plateau double d'éducation physique, le plateau double du centre sportif, le centre de loisirs des Coquibus, école maternelle de 4 places, l'école Malézieux et le collège Paul-Eluard, (1980-1986). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 914 : bilans des comptes pour le lycée Georges-Brassens, la cuisine centrale, la bibliothèque de l'Agora, le centre social du Canal, le stade du Canal, la plantation butte du lycée, l'école Jacques-Brel, l'éclairage du stade du Canal et les vestiaires-douches du gymnase du Grand-Chêne, (1982-1989).

    Date

    1980-1989

    Cote

    1523W/1538

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Centre AFPA : maquette (s.d.). Activités économiques : méthode paramétrique d'estimation de coûts, origine géographique des entreprises implantées à EVRY, liste des implantations en immeuble de bureaux, évolution de l'emploi, décrets, arrêtés, note sur l'ADECIR un centre de moyens pour le développement de la productique, liste des sociétés étrangères implantées sur la ville nouvelle, synthèse un projet pour la région d'EVRY (objectif 2000), plan (1975-1988). EPEVRY : étude sur l'évolution de l'emploi et du tissu économique de la ville nouvelle d'EVRY (1990). COFREMA : synthèse de l'étude qualificative par entretiens auprès des cadres travaillent à EVRY (1986). BOSSARD consultants stratégies : bilan économique et financier de la ville nouvelle d'EVRY au 30 juin 1985. Direction départementale de l'équipement : l'état de l'Essonne en 1990, plans. Direction régionale de l'Equipement : réflexions préalables à un nouveau schéma directeur de la région d'Ile-de-France (1989)

    Date

    1975-1990

    Cote

    1776W/419

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Centre AFPA : maquette (s.d.). Activités économiques...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : bulletins annuels, état du personnel enseignants et situation matérielle du personnel, état matériel de l'école, cantine, bibliothèque et caisse des écoles (1876-1923). Personnel enseignant : certificat de moralité (1834-1836), arrêtés de nomination (1852-1873), procès-verbal d'installation des instituteurs (1858-1867), certificats d'exercice (1877-1878), renseignements personnel sur l'instituteur (1878).

    Date

    1834-1923

    Cote

    EDEPOT4 1R/4

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  19. Résultat n°19

    EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 913 : bilans des comptes pour l'aménagement du parc des Coquibus (1ère et 2ème tranches), l'aménagement de la promenade du Grand-Coquibus, la halte garderie, le centre social, le centre de protection infantile, l'école Le-Temps-des-Cerises, l'école la Communale, l'école la Lanterne et le stade omnisport (1ère tranche).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1523W/1570

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    2010.

    Date

    2011-2011

    Cote

    105J/77

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
    • 2010.
  21. Résultat n°21

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) : tableau de bord du budget dans l'agglomération nouvelle d'Evry (1974). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, centre urbain : bilan intermédiaire (1976), bilan de zone d'aménagement concerté (ZAC) (1980), suivi physique (1981) ; étude concernant le stationnement : bilan financier (1981).

    Date

    1974-1981

    Cote

    1523W/676

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Bilan annuel 1976 en Ile-de-France

    Date

    1977

    Cote

    INQUARTO/969

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Bilan annuel 1976 en Ile-de-France
  24. Résultat n°24

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'école des Coquibus (Tête de Pont) : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes.

    Date

    1980-1990

    Cote

    1523W/874

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'école...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Exercice 2004.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2803W/32

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 2004.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  26. Résultat n°26

    Constitution de la société Le Groupe de Chamarande, centre d'activités permanentes pour une évolution du mode de vie, domiciliation du siège de cette société coopérative (1979) ; liste des ministères intéressés par la constitution du groupe (1979), travaux d'aménagement effectués par les associations du groupe dans les bâtiments du domaine (1980), garanties d'emprunts consenties par le département au groupe de Chamarande (1980), constitution et composition du groupe de Chamarande (1979), réunions de travail sur la gestion du domaine de Chamarande : comptes-rendus juillet 1979 - juin 1981, présentation des activités du Groupe de Chamarande et de son bilan financier (1984), deux numéros de La Gazette de Chamarande présentant les activités des associations (1982) nombreuses plaquettes de présentation des stages, cours, chantiers, conférences, visites proposés par la vingtaine d'associations constituant Le Groupe de Chamarande, coupures de presse relatant les activités des associations puis les conflits entre le Conseil général et Le Groupe de Chamarande menant à la dénonciation du contrat (1980-1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1588W/7

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Constitution de la société Le Groupe de Chamarande,...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  27. Résultat n°27

    GRIGNY II. - Historique du compte prorata, C.R. du comité des neuf, C.R. des réunions inter-entreprises, extraits, situations et bilans du compte prorata, appels de fonds, tableaux de répartition des factures, factures, arbitrage SUPAE/SCREC, frais de cantonnement, correspondance, notes.

    Date

    1971-1978

    Cote

    20J/14

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Historique du compte prorata, C.R. du...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  28. Résultat n°28

    Services commerciaux, publicité.- Compagnie anonyme d'annonces.- Actionnaires : rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes, procès-verbaux du conseil d'administration, d'assemblée, pouvoirs, notes, reçus des actions délivrées aux actionnaires, bilans, un exemplaire du journal la gazette du palais (24 mai 1939) [mauvais état], déclaration de salaires pour 1944, correspondance (1937-1945).

    Date

    1937-1945

    Cote

    80J/64

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Services commerciaux, publicité.- Compagnie anonyme...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  29. Résultat n°29

    LISSES : Quartier de Lisses-Extension, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 911 : bilans des comptes pour le plateau double d'éducation physique, le groupe scolaire Lisses-Extension, les classes mobiles préfabriquées du groupe scolaire n° 3, le collège Rosa-Luxembourg et son extension, le gymnase type C, la maternelle industrialisée, l'aménagement du bois de la Place, le classes mobiles Jean-Baptiste-Corot, (1979-1985). EVRY. - Quartier du Long Rayage, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 909 : bilans des comptes pour la crèche, la maison et jeunes et de la culture (MJC), le centre socila, la halte garderie et le centre de protection infantile, (1977-1983) ; quartier du Bras de Fer, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 910 : bilans des comptes pour l'aménagement du bois de la Grange, le groupe scolaire Marco-Polo (1ère et 2ème tranches), la crèche et la halte garderie, (1977-1983).

    Date

    1977-1985

    Cote

    1523W/1569

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier de Lisses-Extension, participations...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY gérée par la S.A.R.L. La Chanson à JANVRY. - Comptes administratifs (1976-1984 et 1986), redressement fiscal (1986), comptes administratifs (1988 et 1990), projet pédagogique (1992), compte administratif (1992), bilans financiers (1987-1989).

    Date

    1976-1992

    Cote

    2018W/8

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation des plantations sur la butte du lycée Georges-Brassens : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes.

    Date

    1983-1991

    Cote

    1523W/875

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation des...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Comptabilité.- Livre d'inventaires n° 1 des fournitures en magasin et bilans annuels (8 juillet 1899-31 juillet 1909).

    Date

    1899-1909

    Cote

    73J/64

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Comptabilité.- Livre d'inventaires n° 1 des fournitures...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Fonctionnement de la Chambre de commerce : élections, budgets, comptabilité.

    Date

    1957-1966

    Cote

    923W/120

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Fonctionnement de la Chambre de commerce : élections,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité d'entreprise : réunions et procès-verbaux (1984-1990), bilans d'activité financière (1979-1981) ; conseil d'administration : réunions (1976-1992).

    Date

    1976-1992

    Cote

    42J/2

    • Contexte : EVRY, COMITE D'ENTREPRISE DE L'IMPRIMERIE DE L'EDITION...

    • Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE DE L EDITION ET DE L INDUSTRIE (service producteur), COMITE D ENTREPRISE DE L EDITION ET DE L INDUSTRIE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Comptabilité. - Balances des clients et fournisseurs (registre), [1931-1933].

    Date

    1931-1933

    Cote

    24J/64/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Balances des clients et fournisseurs...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  36. Résultat n°36

    Finances.- Comité central d'entreprise d'Hélio Corbeil. Bilans - Exercices 1982-1984 : factures, rapports sur les comptes du Comité, notes manuscrites, (1982-1984).

    Date

    1982-1984

    Cote

    70J/280

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Finances.- Comité central d'entreprise d'Hélio Corbeil....

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    Personnel.- Taxe formation professionnelle : correspondance, attestation de versement à un fonds d'assurance formation, déclaration, notice explicative, note d'information, notes manuscrites, (1975-1978) ; participation au versement du 1 % construction : correspondance, reçu de versement, notes manuscrites, notices explicatives (1968-1974) ; A.S.S.E.D.I.C. - G.A.R.P. : déclaration, correspondance, récépissé des calculs des sommes dues, notices explicatives, (1978-1981) ; Mutuelle de la Presse et du Livre : bilan, comptes de gestion, listing des employés d'Hélio Corbeil, récapitulatifs des cotisations (1978-1985).

    Date

    1968-1985

    Cote

    70J/305

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Personnel.- Taxe formation professionnelle : correspondance,...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Locaux.- Dévolutions des biens. Propriétés de Goailles (Jura) et Neuville-sur-Ain (Ain) : correspondance, notes manuscrites, actif du comité central au 31 décembre 1974, accord entre les différents comités d'établissements sur la dévolution des biens du comité central d'entreprise de l'ancienne Néogravure, procès-verbal de la réunion extraordinaire du comité d'établissement de l'usine de Corbeil (la Néogravure) du 17 octobre 1973, tableau : ventilation des réserves du Comité central de la Néogravure, (1976-1980).

    Date

    1976-1980

    Cote

    70J/315

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Locaux.- Dévolutions des biens. Propriétés de Goailles...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Rapports de l'agent comptable (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2061W/17

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'agent comptable (1999-2000)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Exercice 1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2803W/23

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 1995.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)