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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

    Date

    1878-1901

    Cote

    1Z/12

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Biens ruraux : baux à ferme par adjudication, renouvellements prolongations de baux, cautionnement des fermiers, réductions de baux, approbations de cahiers des charges (1800-1925) ; adjudications de baux de chasse sur les terres de l'hôpital (1854-1924), ventes de coupes de bois, ventes de peupliers : adjudications, marchés de gré à gré (1850-1881) ; dons et legs (1816-1922)

    Date

    1800-1922

    Cote

    1X/21

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Biens...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux à ferme d'immeubles et de terrains : cahiers des charges, approbations des procès-verbaux d'adjudication (1833-1936), baux de chasse par l'hospice : cahiers des charges (1905 - 1909).

    Date

    1833-1936

    Cote

    1X/7

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    2581W/8

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).

    Date

    1979-1986

    Cote

    2581W/7

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON : extrait du registre des délibérations, correspondance (1980) ; cantine du Palais de Justice de CORBEIL : délibérations du Conseil Municipal, correspondance, note administrative, procès-verbal de réunion (1976-1980) ; Tribunal d'Instance de CORBEIL : correspondance, convention de répartition des dépenses, avis du Domaine, délibérations du Conseil Municipal, rapports du Prefet, bail de location, plan (1979-1988) ; Tribunal d'Instance d'ETAMPES : correspondance, délibération du Conseil Municipal, notes administratives, plans, rapport du président, bail de location, avis du Domaine, rapport du préfet (1976-1985) ; Tribunal d'Instance de PALAISEAU : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1975-1980) ; Tribunal d'Instance de LONGJUMEAU : convention, correspondance (1979-1980) ; Tribunal d'Instance de JUVISY : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1979-1988).

    Date

    1975-1988

    Cote

    2581W/6

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Projet de relogement de la circonscription sanitaire et sociale de LA FERTE-ALAIS : correspondance, rapport du président, notes administratives, bail, délibérations, plans, contrat de location, avis du Domaine (1974-1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    2581W/5

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Projet de relogement de la circonscription sanitaire...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY : avis du domaine, correspondance, programme, procès-verbaux, délibérations, rapport du préfet, avenants au bail, comptes rendus réunions, arrêté (1973-1984).

    Date

    1973-1984

    Cote

    2581W/4

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance, délibérations, rapport du préfet, avis du domaine, rapport du président, renouvellements des baux, états des lieux (1958-1977).

    Date

    1958-1977

    Cote

    2581W/2

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dispensaire d'ETAMPES : correspondance, devis, compte rendu de séance du Conseil Général, délibérations, bail, avis du Domaine, rapports du préfet, avis du Domaine, notes sadministratives (1947-1973).

    Date

    1947-1973

    Cote

    2581W/1

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Dispensaire d'ETAMPES : correspondance, devis, compte...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  11. Résultat n°11

    SOISY-SUR-SEINE, TIGERY.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/164

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • SOISY-SUR-SEINE, TIGERY.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  12. Résultat n°12

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINTRY-SUR-SEINE.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/163

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  13. Résultat n°13

    RIS ORANGIS.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/162

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • RIS ORANGIS.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  14. Résultat n°14

    N°8304-9599.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/161

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • GRIGNY.
    • N°8304-9599.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  15. Résultat n°15

    N°9600-10632.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/160

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • GRIGNY.
    • N°9600-10632.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  16. Résultat n°16

    MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/159

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  17. Résultat n°17

    ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/158

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  18. Résultat n°18

    COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/157

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  19. Résultat n°19

    N°15701-16268.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/156

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • CORBEIL-ESSONNES.
    • Déclarations.
    • N°15701-16268.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  20. Résultat n°20

    N°14501-15700.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/155

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • CORBEIL-ESSONNES.
    • Déclarations.
    • N°14501-15700.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)