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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Domaine de CORBEIL. - Etat des charges du domaine.
Cote
A/198
 Date
1779-1787
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des charges du domaine.
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/698
 Date
1692-1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de plusieurs pièces de terre à BRUNOY par M. de MONTMARTEL.

Cote
A/699
 Date
1663-1787
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Acensement d'un quartier de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente faits par M. de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY.

Cote
A/700
 Date
1704-1776
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acensement d'un quartier...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard LACOMBE, d'une rente foncière établie sur plusieurs pièces de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente.

Cote
A/701
 Date
1723-1782
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente d'une pièce de terre à TIGERY, fait par M. LORMIER, seigneur de MAUPERTUIS et de la TOUR TIGERY au sieur Claude MORANT ; de plusieurs pièces de terre, à MANDRES, par Jacques SENECHAL au sieur Gérard BOUDIN.

Cote
A/732
 Date
1686-1784
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente d'une...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs héritages faits par Jean Le PICART, seigneur du PLESSIS et de PERIGNY.

Cote
A/741
 Date
1639-1752
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de...
Résultat n°8

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne] : gestion seigneuriale.
Cote
A/742
 Date
1639-1762
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne]...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers de vignes à EPINAY, dans la censive du seigneur de PERIGNY, fait par Claude MOREAU, greffier de la Chambre de Madame, soeur du Roi, à François de La JARRIE, contrôleur du grenier à sel de BRIE-COMTE-ROBERT ; baux à cens et à rente.

Cote
A/743
 Date
1623-1776
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers...
Résultat n°10

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny : gestion seigneuriale.
Cote
A/757
 Date
1640-1766
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny : gestion...
Résultat n°11

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Varennes : gestion seigneuriale.
Cote
A/758
 Date
1643-1784
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
bail, déclaration féodale, TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Varennes :...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des rentes dues à la seigneurie de JARCY ; baux à cens et à rente de diverses pièces de vignes, sises à JARCY, faits par l'abbaye de NOTRE-DAME de JARCY. [L'abbaye se réserve toujours le droit de dîme à raison de quatre pintes par muid, mesure de CORBEIL, et impose l'obligation de pressurer les marcs au pressoir bannal].

Cote
A/768
 Date
1660-1767
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des rentes dues à la...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de plusieurs héritages, sis à JARCY, faits par l'abbaye NOTRE-DAME de JARCY.

Cote
A/769
 Date
1651-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de...
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs héritages situés à QUINCY, faits par François FRAGUIER, Charles de BOURNEL, marquis de MOUCHY, Claude BILLARD du MONCEAUX, Charles BOUVET de LOZIER, Alexandre Le PAIGE, seigneurs de QUINCY. [un bail de la ferme de QUINCY, fait par MONSIEUR, en 1787, a été donné, en 1810, à M. DESCHESNES, acquéreur] [registre].

Cote
A/774
 Date
1665-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de...
Résultat n°15

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/802
 Date
1513-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Cote
A/820
 Date
1273-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, sceau

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs pièces de terre, situées à BRUNOY, consentis par Armand-Louis-Joseph PARIS de MONTMARTEL, marquis de BRUNOY à Jean MARECHAL, Théodore GENEZ, Pierre DROUOT, Silvain ALABLANCHE. [Ces baux ont été résiliés au profit de MONSIEUR par un acte du 12 mai 1775]. (voir A 834).

Cote
A/823
 Date
1744-1774
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de...
Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/834
 Date
1771-1785
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°19
Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

2 medias

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.
Cote
A/841
 Date
1756-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
bail, procès-verbal, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.
Résultat n°20

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/845
 Date
1601-1783
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.