Filtrer les résultats
Multimédias
  • 512
  • 12
Période
  • 13
  • 15
  • 20
  • 23
  • 28
  • 34
  • 69
  • 444
  • 24
Nom de l'inventaire
  • 187
  • 44
  • 27
  • 25
  • 18
Afficher plus
Lieux
  • 258
  • 33
  • 25
  • 19
  • 16
Afficher plus
Typologies
  • 524
  • 225
  • 211
  • 191
  • 88
Afficher plus
Sujets
  • 436
  • 199
  • 195
  • 188
  • 68
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

524 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : rapports activité (2002-2003) ; service d'accueil éducatif et familial (SAEF) de Massy : budget (2007) ; service accueil en famille (SAF) à Étampes : projet de création (1998), projet d'accueil en alternance (2002), projet établissement (2004), compte administratif (2005), règlement de fonctionnement (2005) ; accueil éducatif de la Bièvre a Verrières-le-Buisson : situation financière (1995), dossier de réhabilitation de la cuisine, compte-rendu de réunion, avis technique, plans, conseil d'administration, brochures, rapport d'inspection, contrat de maitrise d'œuvre (2005-2006).

Date

1995-2007

Cote

3261W/18

Résultat n°2

Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix : compte administratif (2005), projet d'établissement (2005), plaquette d'accueil (2005), dossier d'extension de 2 places en studio, rapport de présentation au comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSM), avis, notes, plans, notes techniques, projet d'établissement (2005-2006) ; foyer le Vieux Logis à Montgeron : dossier d'évolution de l'établissement, d'extension de 9 places en appartements partagés (2004-2005), projet d'établissement (2005), comptes administratifs et budgets, arrêtés préfectoraux (2005), rapports d'activité (2011, 2013).

Date

2005-2013

Cote

3261W/9

Résultat n°3

Réponses aux demandes d'avis parquet / signalements articles 40.

Date

2012

Cote

3006W/10

Résultat n°4

2011.

Date

2011

Cote

2960W/8

Résultat n°5

Juillet - décembre.

Date

2010

Cote

2960W/7

Résultat n°6

Janvier - Juin.

Date

2010

Cote

2960W/6

Résultat n°7

Demandes 2009 à 2012- Bordereaux mandats 2012, reconductions 2013/2014, pièces marchés 2013/2014.

Date

2009-2014

Cote

2943W/75

Résultat n°8

Avis 2012/2015.

Date

2012-2015

Cote

2943W/74

Résultat n°9

Campagnes : circulaire, avis CEPPE, avis du CNESER, arrêtés d'habilitation, correspondance.

Date

2003-2005

Cote

2895W/220/1

Résultat n°10

1999-2002 : notifications des décisions et avis rendus par le CEPPE (comité d'expertise des projets pédagogiques d'établissement), demandes d'habilitations de formations, correspondances, résultats des délibérations et avis du CNESER, arrêtés, décisions concernant les demandes d'habilitations.

Date

1999-2001

Cote

2895W/219

Résultat n°11

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : déclaration (E22) et avis, relevé d'incapacités consécutive à la naturalisation (E23) (1989).

Date

1989

Cote

2653W/5

Résultat n°12

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : déclaration (E22) et avis, relevé d'incapacités consécutive à la naturalisation (E23) (1988).

Date

1988

Cote

2653W/4

Résultat n°13

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : déclaration (E22) et avis, relevé d'incapacités consécutive à la naturalisation (E23) (1987).

Date

1987

Cote

2653W/3

Résultat n°14

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : déclaration (E22) et avis, relevé d'incapacités consécutive à la naturalisation (E23) (1984-1986).

Date

1984-1986

Cote

2653W/2

Résultat n°15

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : déclaration (E22) et avis, relevé d'incapacités consécutive à la naturalisation (E23) (1973-1978).

Date

1973-1978

Cote

2653W/1

Résultat n°16

Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance, acte de vente, rapports du président, projet de délibérations, arrêté, avis du domaine, délibérations, comptes rendus de réunions, plans (1989-1991).

Date

1989-1991

Cote

2581W/13

Résultat n°17

Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

Date

1980-1988

Cote

2581W/9

Résultat n°18

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Date

1979-1987

Cote

2581W/8

Résultat n°19

Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).

Date

1979-1986

Cote

2581W/7

Résultat n°20

Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON : extrait du registre des délibérations, correspondance (1980) ; cantine du Palais de Justice de CORBEIL : délibérations du Conseil Municipal, correspondance, note administrative, procès-verbal de réunion (1976-1980) ; Tribunal d'Instance de CORBEIL : correspondance, convention de répartition des dépenses, avis du Domaine, délibérations du Conseil Municipal, rapports du Prefet, bail de location, plan (1979-1988) ; Tribunal d'Instance d'ETAMPES : correspondance, délibération du Conseil Municipal, notes administratives, plans, rapport du président, bail de location, avis du Domaine, rapport du préfet (1976-1985) ; Tribunal d'Instance de PALAISEAU : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1975-1980) ; Tribunal d'Instance de LONGJUMEAU : convention, correspondance (1979-1980) ; Tribunal d'Instance de JUVISY : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1979-1988).

Date

1975-1988

Cote

2581W/6