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522 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réponses aux demandes d'avis parquet / signalements articles 40.
Cote
3006W/10
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Réponses aux demandes d'avis parquet / signalements...
Résultat n°2

2011.
Cote
2960W/8
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Réponses aux demandes d'avis parquet, signalements...
  • 2011.
Résultat n°3

Juillet - décembre.
Cote
2960W/7
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Réponses aux demandes d'avis parquet, signalements...
  • 2010.
  • Juillet - décembre.
Résultat n°4

Janvier - Juin.
Cote
2960W/6
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Réponses aux demandes d'avis parquet, signalements...
  • 2010.
  • Janvier - Juin.
Résultat n°5

Demandes 2009 à 2012- Bordereaux mandats 2012, reconductions 2013/2014, pièces marchés 2013/2014.
Cote
2943W/75
 Date
2009-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Avis de la Maison départementale des personnes handicapées...
  • Demandes 2009 à 2012- Bordereaux mandats 2012, reconductions...
Résultat n°6

Avis 2012/2015.
Cote
2943W/74
 Date
2012-2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Avis de la Maison départementale des personnes handicapées...
  • Avis 2012/2015.
Résultat n°7

Campagnes : circulaire, avis CEPPE, avis du CNESER, arrêtés d'habilitation, correspondance.
Cote
2895W/220/1
 Date
2003-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
avis

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
  • Habilitations de diplômes, campagnes.
  • Campagnes : circulaire, avis CEPPE, avis du CNESER,...
Résultat n°8

1999-2002 : notifications des décisions et avis rendus par le CEPPE (comité d'expertise des projets pédagogiques d'établissement), demandes d'habilitations de formations, correspondances, résultats des délibérations et avis du CNESER, arrêtés, décisions concernant les demandes d'habilitations.
Cote
2895W/219
 Date
1999-2001
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
avis

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
  • Habilitations de diplômes, campagnes.
  • 1999-2002 : notifications des décisions et avis rendus...
Résultat n°9

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : déclaration (E22) et avis, relevé d'incapacités consécutive à la naturalisation (E23) (1989).

Cote
2653W/5
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, avis

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°10

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : déclaration (E22) et avis, relevé d'incapacités consécutive à la naturalisation (E23) (1988).

Cote
2653W/4
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, avis

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°11

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : déclaration (E22) et avis, relevé d'incapacités consécutive à la naturalisation (E23) (1987).

Cote
2653W/3
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, avis

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°12

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : déclaration (E22) et avis, relevé d'incapacités consécutive à la naturalisation (E23) (1984-1986).

Cote
2653W/2
 Date
1984-1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, avis

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°13

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : déclaration (E22) et avis, relevé d'incapacités consécutive à la naturalisation (E23) (1973-1978).

Cote
2653W/1
 Date
1973-1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, avis

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°14

Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance, acte de vente, rapports du président, projet de délibérations, arrêté, avis du domaine, délibérations, comptes rendus de réunions, plans (1989-1991).

Cote
2581W/13
 Date
1989-1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis, arrêté du président du conseil général, compte rendu, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance,...
Résultat n°15

Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

Cote
2581W/9
 Date
1980-1988
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
plan, programme, cahier des charges, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, certificat d'urbanisme, avis, compte rendu

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...
Résultat n°16

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Cote
2581W/8
 Date
1979-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, bail, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...
Résultat n°17

Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).

Cote
2581W/7
 Date
1979-1986
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
correspondance, convention, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, note, avis, procès-verbal, pièce comptable, plan, bail, compte rendu, document photographique, circulaire, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES...
Résultat n°18

Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON : extrait du registre des délibérations, correspondance (1980) ; cantine du Palais de Justice de CORBEIL : délibérations du Conseil Municipal, correspondance, note administrative, procès-verbal de réunion (1976-1980) ; Tribunal d'Instance de CORBEIL : correspondance, convention de répartition des dépenses, avis du Domaine, délibérations du Conseil Municipal, rapports du Prefet, bail de location, plan (1979-1988) ; Tribunal d'Instance d'ETAMPES : correspondance, délibération du Conseil Municipal, notes administratives, plans, rapport du président, bail de location, avis du Domaine, rapport du préfet (1976-1985) ; Tribunal d'Instance de PALAISEAU : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1975-1980) ; Tribunal d'Instance de LONGJUMEAU : convention, correspondance (1979-1980) ; Tribunal d'Instance de JUVISY : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1979-1988).

Cote
2581W/6
 Date
1975-1988
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note, procès-verbal, convention, avis, plan, rapport, bail

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON...
Résultat n°19

Projet de relogement de la circonscription sanitaire et sociale de LA FERTE-ALAIS : correspondance, rapport du président, notes administratives, bail, délibérations, plans, contrat de location, avis du Domaine (1974-1985).

Cote
2581W/5
 Date
1974-1985
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
correspondance, rapport, note, bail, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, plan, contrat, avis

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Projet de relogement de la circonscription sanitaire...
Résultat n°20

Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY : avis du domaine, correspondance, programme, procès-verbaux, délibérations, rapport du préfet, avenants au bail, comptes rendus réunions, arrêté (1973-1984).

Cote
2581W/4
 Date
1973-1984
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
avis, correspondance, programme, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, bail, compte rendu, arrêté préfectoral

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Foyer de l'enfance de Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY...