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479 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Avant projet sommaire (APS) : projet de création d'hébergements dans la cour des cavaliers / gardes.

    Date

    1993-1998

    Cote

    3128W/95

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Restauration château, chapelle et grille d'honneur.
    • Etudes SOCOTEC, Chapelle.
    • Avant projet sommaire (APS) : projet de création d'hébergements...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Avant projet sommaire (APS).

    Date

    1994

    Cote

    3128W/90

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Restauration château, chapelle et grille d'honneur.
    • Rez-de-Chaussée.
    • Avant projet sommaire (APS).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Avant projet sommaire (APS), juin 1994 ; états des lieux décembre 1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3128W/84

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Restauration château, chapelle et grille d'honneur.
    • Avant projet sommaire (APS), juin 1994 ; états des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Archives Départementales de l'Essonne à CHAMARANDE : projets de Felice VARINI et Philippe RAMETTE. Dossier de candidature et projet retenu de Anne DEGUELLE.

    Date

    2003

    Cote

    2804W/17

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Archives Départementales de l'Essonne à CHAMARANDE...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Maison de l'Habitat et des Solidarités à EVRY : projets de Jean-Claude NOURISSON et de Jacques VIEILLE

    Date

    2004

    Cote

    2804W/16

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Maison de l'Habitat et des Solidarités à EVRY : projets...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)

  6. Résultat n°6

    VIRY-CHATILLON, collège Les Sablons : projets de et dossiers de candidature de Rémi UCHEDA, de Jean-Luc BRISSON, et de Véronique VERSTRAETE.

    Date

    2005

    Cote

    2804W/15

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Collèges de l'Essonne.
    • VIRY-CHATILLON, collège Les Sablons : projets de et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)

  7. Résultat n°7

    ULIS (LES), collège Les Amonts : projets de Yvan LE BOZEC et de Xavier ZIMMERMANN.

    Date

    s.d.

    Cote

    2804W/14

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Collèges de l'Essonne.
    • ULIS (LES), collège Les Amonts : projets de Yvan LE...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAVIGNY-SUR-ORGE, collège Les Gâtines, René CASSIN : projets de Marie-Jeanne HOFFNER et de Nadine de KOENIGSWARTER.

    Date

    2003

    Cote

    2804W/13

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Collèges de l'Essonne.
    • SAVIGNY-SUR-ORGE, collège Les Gâtines, René CASSIN...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)

  9. Résultat n°9

    NORVILLE (LA), collège Albert CAMUS : projets et dossiers de candidature de Florence CHEVALLIER et Joël DUCORRAY.

    Date

    2004

    Cote

    2804W/12

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Collèges de l'Essonne.
    • NORVILLE (LA), collège Albert CAMUS : projets et dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)

  10. Résultat n°10

    MORANGIS, collège Michel VIGNAUD : projet de Jacques VIEILLE et dossier de candidature.

    Date

    2004

    Cote

    2804W/11

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Collèges de l'Essonne.
    • MORANGIS, collège Michel VIGNAUD : projet de Jacques...

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    MASSY, collège Gérard PHILIPPE : projet et dossier de candidature de Agnès PETRI.

    Date

    2003

    Cote

    2804W/10

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Collèges de l'Essonne.
    • MASSY, collège Gérard PHILIPPE : projet et dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)

  12. Résultat n°12

    MAROLLES-EN-HUREPOIX, collège SAINT-EXUPERY : projet et dossier de candidature (acte d'engagement, cahier des clauses particulières) de Patrick DEMAZEAU. Projets de Claire MAUGEAIS et de Vincent PERRARO.

    Date

    2003

    Cote

    2804W/9

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Collèges de l'Essonne.
    • MAROLLES-EN-HUREPOIX, collège SAINT-EXUPERY : projet...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)

  13. Résultat n°13

    IGNY, collège Emile ZOLA : Projet Roland COGNET et dossier de candidature (acte d'engagement et cahier des clauses). Projet Jean-Pierre UHLEN.

    Date

    2003

    Cote

    2804W/8

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Collèges de l'Essonne.
    • IGNY, collège Emile ZOLA : Projet Roland COGNET et...

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  14. Résultat n°14

    GRIGNY, collège Sonia DELAUNAY : projet de Michel EGANA. Esquisses du projet de Damien CABANES.

    Date

    s.d.

    Cote

    2804W/7

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Collèges de l'Essonne.
    • GRIGNY, collège Sonia DELAUNAY : projet de Michel EGANA....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)

  15. Résultat n°15

    EVRY, collège Les Pyramides : projets de Frédéric LECERF, et de Julien PILLAULT et Franck SENAUD, contient 1 cd.

    Date

    2005

    Cote

    2804W/6

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Collèges de l'Essonne.
    • EVRY, collège Les Pyramides : projets de Frédéric LECERF,...

    Producteur :

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  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES, collège Louise MICHEL: dossier de candidature de Patrice CARRE (acte d'engagement, cahier des clauses particulières). Projet François BOUILLON : projet, dossier de candidature (acte d'engagement, cahier des clauses particulières, références).

    Date

    2003

    Cote

    2804W/5

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Collèges de l'Essonne.
    • CORBEIL-ESSONNES, collège Louise MICHEL: dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHAMPCUEIL, collège : 3 planches du projet de Bruno ROUSSELET. Projet Henri LARRIERE : études et esquisses, acte d'engagement et cahier des clauses particulières. Dossier artistique et projet de Dominique BAILLY.

    Date

    2003

    Cote

    2804W/4

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Collèges de l'Essonne.
    • CHAMPCUEIL, collège : 3 planches du projet de Bruno...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRETIGNY-SUR-ORGE, collège Pablo NERUDA : projets de Didier TRENET et de Jean-Luc BICHAUD.

    Date

    2003

    Cote

    2804W/3

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Collèges de l'Essonne.
    • BRETIGNY-SUR-ORGE, collège Pablo NERUDA : projets de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)

  19. Résultat n°19

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, collège Le Saussay : projet d'Etienne PRESSAGER, et copie de l'offre de prix.

    Date

    2003

    Cote

    2804W/2

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Collèges de l'Essonne.
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, collège Le Saussay : projet...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ATHIS-MONS, collège DELALANDE : projets de Philippe BOUVERET et de Patrice CARRE.

    Date

    2005

    Cote

    2804W/1

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Collèges de l'Essonne.
    • ATHIS-MONS, collège DELALANDE : projets de Philippe...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)

  21. Résultat n°21

    ISES de Savigny-sur-Orge, restructuration.

    Date

    1978-1983

    Cote

    2745W/20/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Gestion technique et immobilière.
    • ISES de Savigny-sur-Orge, restructuration.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  22. Résultat n°22

    VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : avant-projet sommaire, Dossier des Ouvrages Exécutés lots n°01 à 18 (plans).

    Date

    1991-1993

    Cote

    2541W/113

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  23. Résultat n°23

    RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier avant-projet sommaire (pièces écrites, compte-rendu de réunion, plan), dossier avant-projet détaillé (validation), études de programmation (présentation de l'opération, programme détaillé, fiches d'espaces, étude préliminaire de faisabilité géotechnique, plan, projet, pré-programme, programme architectural), phase concours (questions réponses), délibérations, rapport du président au conseil général, comptes rendus de réunion, correspondances, dossier permis de construire (pièces écrites et graphiques).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2541W/108

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : notes internes, comptes rendus de réunion, relevé de décisions, proposition de convention, avant-projet sommaire (étude de faisabilité d'un groupe scolaire et des ateliers d'entretien, plans, esquisses, présentation de l'opération) ; schémas (évacuations, réseaux), plans.

    Date

    1978-1993

    Cote

    2541W/106

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  25. Résultat n°25

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : avant-projet détaillé du groupe scolaire et atelier de maintenance (mémoire, plans) ; projet de construction de bâtiments démontables : plan, comptes rendus de réunion, dossier avant-projet sommaire, pièces marché (avenants, rapport, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier candidat), dossier permis de construire (demande, déclaration de travaux exemptés de permis notice descriptive sommaire, plans de situation), plans, programme de l'opération.

    Date

    1993-2004

    Cote

    2541W/102

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  26. Résultat n°26

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 (logements et locaux à usage de bureaux) : étude préalable (avant-projet sommaire, plans (originaux) et plans d'ensemble, esquisse de définition, notice descriptive sommaire), contrôle technique (procès-verbal de la commission communale de sécurité, compte-rendu d'examen de document, rapport final de vérification, compte rendu d'examens de documents, rapport final de sécurité des personnes, fiches de contrôle par sondage), suivi travaux (réception des travaux procès-verbal, levée de réserve), correspondances, décision de prise de possession, plans (architecture, cadastral, de masse, copies et originaux), dossier des ouvrages exécutés, notices techniques équipement, rapport sur les documents particuliers du marché.

    Date

    1992-1995

    Cote

    2541W/68

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  27. Résultat n°27

    GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie, construction de l'Institut de Biologie des Plantes : dossier avant-projet détaillé (cahier des clauses techniques particulières, plans) ; extension : projet (équipement audiovisuel d'un amphithéâtre), étude acoustique de l'amphithéâtre, étude de sol, plan.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2541W/28

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie, construction de l'Institut de Biologie des Plantes : dossier avant-projet sommaire (pièces écrites et graphiques), plan permis de construire, procès-verbal d'occupation des bâtiments, convention de mandat, notes internes, Dossier des Ouvrages Exécutés, procès-verbaux de la commission communale de sécurité, dossier assurances dommages-ouvrages, compte-rendu de visite.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2541W/27

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  29. Résultat n°29

    EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : études préalables, dossiers avant-projet sommaire (notices, plans, courriers, comptes rendus de réunion, proposition de plans), dossier avant-projet détaillé (plans), étude thermique, notes de calculs acoustique.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2541W/14

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : études...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : schéma directeur Nemours Gâtinais (1995), préfiguration (1995-1996), avant-projet (1999-2001).

    Date

    1995-2001

    Cote

    2499W/9

    • Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

    • Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/66

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  32. Résultat n°32

    LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans de l'Avant Projet Détaillé, arrêté de la sous-préfecture de PALAISEAU d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, journaux, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant une Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux, procès verbal de transport sur les lieux, certificats de non pourvoi, certificats de non appel (1994-2000).

    Date

    1994-2000

    Cote

    2359W/26

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMARANDE, implantation des Archives départementales : rapport, plan, rapports du président au Conseil général, comptes rendus de réunions, étude faisabilité, étude historique et architecturale, livret du visiteur, rapports du président à la commission permanente, compte rendu de la commission permanente, récapitulatif des travaux, rapport explicatif de l'avant-projet sommaire, notes, correspondance, projet de rapport, formalisation du projet départemental (1994-1999).

    Date

    1994-1999

    Cote

    2167W/6

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, implantation des Archives départementales...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHAMARANDE, travaux : correspondance, rapport du président au Conseil général, compte rendu de séance du Conseil général, bilan provisoire, rapports du préfet, présentation des travaux, étude et chantiers, plans, devis descriptif, avant-projet, cahier des charges, règlement d'utilisation du parc, devis (1979-1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    2167W/5

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, travaux : correspondance, rapport du président...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  35. Résultat n°35

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de travaux d'aménagement de la maison d'enfants : statuts, correspondance, avant-projet détaillé, plans, convention avec le département, description des travaux, garantie d'emprunt (1972-1985).

    Date

    1972-1995

    Cote

    2018W/24

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    LE COUDRAY-MONTCEAUX, recalibrage de la RD948 : courriers, factures, dossier sécurité et protection de la santé (2000 - 2003), études avant DCE (2000 - 2002), marché de maîtrise d'oeuvre ASCO (2003), études préalables (2002 - 2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    1911W/34

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • LE COUDRAY-MONTCEAUX, recalibrage de la RD948 : courriers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  37. Résultat n°37

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier de consultation des entreprises (2001), avant-projet (1997), inspection télévisée (2001 - 2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    1911W/33

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier de consultation...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  38. Résultat n°38

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : plans d'assurance qualité (1997 - 2001), plan de sécurité et de protection de la santé (2002), catalogue de formulations de la centrale d'enrobage d'ETAMPES (1992), manuel qualité de la centrale d'enrobage d'ETAMPES (1999), plans d'assurance qualité réalisés par HADEL, SACER et les concessionnaires (2001), maîtrise d'oeuvre par Fau et Simon (2000 - 2002), rapport d'inspection télévisée (2002), test d'étanchéité du réseau d'eaux pluviales (2001).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1911W/32

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : plans d'assurance...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  39. Résultat n°39

    SAINT-HILAIRE, liaison RD 821-RN 33 : mise en compatibilité du POS (1994), étude géotechnique pour la desserte agricole, étude géologique, avant-projet sommaire (1997).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1911W/31

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD 821-RN 33 : mise en compatibilité...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  40. Résultat n°40

    SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : avant-projet (1996 - 1997), enquêtes parcellaires (1997 - 1999), étude de faisabilité (1996), plans parcellaires(1996 - 1997).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1911W/29

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : avant-projet (1996...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)