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134 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux d'aménagement de la ZAC des Portes de Bondoufle située sur Bondoufle/Agence foncière et technique de la Région Parisienne (AFTRP) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2011-00033), Modificatif de 2016.

Date

2011-2016

Cote

2776W/35

Résultat n°2

Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC de la Bonde à Massy, présentée par la Société d'Economie Mixte de Massy (91-2011-00062)

Date

2011-2014

Cote

2776W/36

Résultat n°3

Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux sur Forges-les-Bains/SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse (91-2012-00026).

Date

2012-2013

Cote

2776W/38/2

Résultat n°4

Prescriptions complémentaires.

Date

2013

Cote

2776W/37/2

Résultat n°5

Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.

Date

2010-2012

Cote

2776W/38/1

Résultat n°6

Dossier 1.

Date

2011-2012

Cote

2776W/32/2

Résultat n°7

Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2011-00031).

Date

2011-2012

Cote

2776W/34

Résultat n°8

Dossier 2.

Date

2011-2012

Cote

2776W/33/1

Résultat n°9

Autorisation à réaliser des opérations.

Date

2010-2012

Cote

2776W/37/1

Résultat n°10

Autorisation de réaliser la réouverture de la Sallemouille tranche 2 au lieu-dit l'Etang Neuf Le Stade » sur Marcoussis/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2011-00003).

Date

2011-2012

Cote

2776W/20/2

Résultat n°11

Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement de la ZAC des Ruchères située sur le territoire de la commune d'Igny/Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) (91-2011-00026)

Date

2011-2012

Cote

2776W/31

Résultat n°12

Autorisation de procéder à la réalisation de travaux de protection de berges au bief de l'Enclos sur la Juine sur la commune de Saclas/Syndicat mixte pour l'aménagement et l'entretien de la rivière Juine et de ses affluents (SIARJA) (91-2011-00027).

Date

2011-2012

Cote

2776W/32/1

Résultat n°13

Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux dans le cadre de la réalisation du parc d'activités du plateau des Molières sur les Molières/Communauté de communes du Pays de Limours (91-2010-00015)

Date

2010-2011

Cote

2776W/28

Résultat n°14

Autorisation à aménager et exploiter un système biologique de dépollution des eaux pluviales situé sur Saint-Germain-lès-Arpajon et Leuville-sur-Orge/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2010-00005)

Date

2010-2011

Cote

2776W/30

Résultat n°15

Autorisation réouverture du Blutin en amont du Carouge sur Brétigny-sur-Orge, DIG restauration du lit de la Boëlle sur Sainte-Geneviève-des-Bois/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2009-00026 qui remplace le dossier 91-2009-00007)

Date

2009-2010

Cote

2776W/26

Résultat n°16

Autorisation aménagement de la liaison TCSP sur Saint-Pierre-du-Perray/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2009-00008).

Date

2009-2010

Cote

2776W/22/1

Résultat n°17

Autorisation de réaliser la voie de contournement de Dourdan par le nord/Conseil Général (91-2009-00014).

Date

2009-2010

Cote

2776W/20/1

Résultat n°18

Autorisation aménagement ZAC éco quartier du Val de Ris /Agence Foncière et technique de la Région Parienne (AFTRP) (91-2008-00078).

Date

2008-2010

Cote

2776W/17/1

Résultat n°19

Autorisation de créer un forage d'irrigation et prélèvement à Chalo-Saint-Mars/M. FILEAU (91-2008-00076).

Date

2008-2009

Cote

2776W/17/2

Résultat n°20

Rejet : Aménagement de la rivière Essonne sur le site de l'ancienne Papèterie à Corbeil-Essonnes/SIARCE (91-2009-00012).

Date

2008-2009

Cote

2776W/18/1