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1 819 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

    Date

    1933

    Cote

    18FI/1369

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués...
  2. Résultat n°2
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène dans les hôtels, restaurants, cafés et débits de boissons, 20 juillet 1950.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène dans les hôtels, restaurants, cafés et débits de boissons, 20 juillet 1950.

    Date

    1950

    Cote

    18FI/1381

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène...
  3. Résultat n°3
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant réglementation de la perception du prix des places dans les voitures de services publics de transports automobiles, 11 août 1939.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant réglementation de la perception du prix des places dans les voitures de services publics de transports automobiles, 11 août 1939.

    Date

    1939

    Cote

    18FI/1415

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  4. Résultat n°4
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant les mesures d'assainissement à observer dans les communes de Seine-et-Oise à la suite des inondations, instructions sur les mesures d'hygiène et d'assainissement à prendre après le retrait des eaux, 7 janvier 1924.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant les mesures d'assainissement à observer dans les communes de Seine-et-Oise à la suite des inondations, instructions sur les mesures d'hygiène et d'assainissement à prendre après le retrait des eaux, 7 janvier 1924.

    Date

    1924

    Cote

    18FI/1965

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant...
  5. Résultat n°5
    Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

    Date

    1920

    Cote

    18FI/2142

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense...
  6. Résultat n°6
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la clôture de la campagne de chasse 1994-1995, dans le département de l'Essonne, juillet 1994.

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la clôture de la campagne de chasse 1994-1995, dans le département de l'Essonne, juillet 1994.

    Date

    1994

    Cote

    18FI/2446

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  7. Résultat n°7
    TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Arrêté interpréfectoral portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence Foncière et Technique de la Région parisienne de terrains situés sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil (Essonne) en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

    1 media

    TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Arrêté interpréfectoral portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence Foncière et Technique de la Région parisienne de terrains situés sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil (Essonne) en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18FI/2729

    • Contexte : AFFICHES

    • TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL....
  8. Résultat n°8
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant le temps de chasse pour les propriétaires de terres non closes (9 ventôse an 13 = 2 mars 1805).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant le temps de chasse pour les propriétaires de terres non closes (9 ventôse an 13 = 2 mars 1805).

    Date

    1805

    Cote

    18FI/3610

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
  9. Résultat n°9

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'accès des débits, cafés et restaurants dans le département de Seine-et-Oise, 8 mai 1918.

    Date

    1918

    Cote

    18FI/3749

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'accès...
  10. Résultat n°10

    Seine-et-Oise [Département]. - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, des voitures et des pigeons-voyageurs pour l'année 1916, 2 décembre 1915.

    Date

    1915

    Cote

    18FI/3753

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Recensement des chevaux,...
  11. Résultat n°11
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant l'ouverture d'un nouveau café ou débits de boissons autour des édifices religieux, des cimetières, des hospices ou des écoles (1913).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant l'ouverture d'un nouveau café ou débits de boissons autour des édifices religieux, des cimetières, des hospices ou des écoles (1913).

    Date

    1913

    Cote

    18FI/3920

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant...
  12. Résultat n°12
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la mendicité, 10 juillet 1837.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la mendicité, 10 juillet 1837.

    Date

    1837

    Cote

    18FI/3921

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  13. Résultat n°13
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant la clôture de la chasse, 9 février 1827.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant la clôture de la chasse, 9 février 1827.

    Date

    1827

    Cote

    18FI/3948

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant...
  14. Résultat n°14

    Règlement général sur la conservation et la surveillance des chemins départementaux : arrêté préfectoral n°70-390 du 20 février 1970

    Date

    1970

    Cote

    GBR/1047

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement général sur la conservation et la surveillance...
  15. Résultat n°15

    Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des Archives départementales

    Date

    1930

    Cote

    INOCTAVO/3781

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions...
  16. Résultat n°16

    Code des Archives de France. tome I : Organisation administrative et personnel. Ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions (1931-1964)

    Date

    1965

    Cote

    INOCTAVO/3782

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des Archives de France. tome I : Organisation...
  17. Résultat n°17

    Code des Archives de France. tome II : Organisation technique des Archives départementales. Ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions (1930-1957)

    Date

    1958

    Cote

    INOCTAVO/3783

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des Archives de France. tome II : Organisation...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du Gouvernement : Actes et arrêtés des préfets : Conseil de Préfecture : Période 1800-1940

    Auteur

    BECQUART, Noël

    Date

    1975

    Cote

    INV/255

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1928

    Cote

    INV/423

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    POCQUET DU HAUT-JUSSE, B

    Date

    1920

    Cote

    INV/451

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  21. Résultat n°21

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, correspondance et arrêtés

    Auteur

    DESGRAVES, Louis

    Date

    1946

    Cote

    INV/470

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
  22. Résultat n°22

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1916

    Cote

    INV/567

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    MARTINIERE (DE LA), J

    Date

    1914

    Cote

    INV/593

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  24. Résultat n°24

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1921

    Cote

    INV/611

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  25. Résultat n°25

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, correspondance et arrêtés

    Auteur

    JOUANNE, René

    Date

    1924

    Cote

    INV/647

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
  26. Résultat n°26

    Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du gouvernement, Arrêtés et correspondance des préfets, Conseil de Préfecture

    Auteur

    GRODECKI, Catherine

    Date

    1964

    Cote

    INV/698

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
  27. Résultat n°27

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés : 1800-1870

    Auteur

    DREYER, Dominique

    Date

    1985

    Cote

    INV/724

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
  28. Résultat n°28

    Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales

    Auteur

    VERNIER, Jules

    Date

    1914

    Cote

    INV/808

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique...
  29. Résultat n°29

    Répertoire numérique des séries L et II L : Documents de la période révolutionnaire

    Auteur

    BAYAUD, Pierre

    Date

    1941

    Cote

    INV/814

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des séries L et II L : Documents...
  30. Résultat n°30

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    CANAL, Séverin

    Date

    1912

    Cote

    INV/839

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  31. Résultat n°31

    Inventaire sommaire de la sous-série 1 L : Archives de la période révolutionnaire : 1790 - an VIII- Tome I

    Auteur

    NADAL, Robert

    Date

    1990

    Cote

    INV/1167

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire sommaire de la sous-série 1 L : Archives...
  32. Résultat n°32

    Archives départementales de la Corrèze. Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances, arrêtés (1789-1940)

    Auteur

    MOULIN, Danielle

    Date

    2004

    Cote

    INV/2053

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales de la Corrèze. Répertoire...
  33. Résultat n°33

    DOURDAN. - Famille LECORNE.

    Date

    1763-1911

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN. - Famille LECORNE.
  34. Résultat n°34

    Moigny-sur-Ecole. - Fabrique de l'église : lettre du sous-préfet d'ETAMPES aux marguilliers leur annonçant la décision préfectorale du 18 décembre 1810 les autorisant à accepter du sieur DADOUVILLE le capital d'une rente évalué à 33 Francs (20 décembre 1810).

    Date

    1810

    Cote

    1J/62

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Moigny-sur-Ecole. - Fabrique de l'église : lettre du...
  35. Résultat n°35

    Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry, Fedée, Legendre, Bonnemée, Chevrier, Logre. - Copies de minutes notariales (1691-1899), mémoires de travaux (1893-1892), attestations d'assurance (1884-1887), avertissement pour l'acquis des contributions (1885-1891), factures de convois de la paroisse Saint-Merry de LINAS (1873, 1886), extraits de la conservation des hypothèques (1793-1728), état des inscriptions au bureau des hypothèques de CORBEIL (1827, 1830), arrêté préfectoral (1850), extrait d'arrêté préfectoral (1882).

    Date

    1671-1899

    Cote

    1J/718

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry,...
  36. Résultat n°36

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Arrêté préfectoral nommant BOUGGLE D'HOGGUER, maire de LONGPONT-SUR-ORGE, 22 avril 1815 ; extrait de l'ordonnance du Roi nommant monsieur BOUGGLE D'HOGGUER au poste de maire de la commune, 11 mars 1818. [achat]

    Date

    1815-1818

    Cote

    1J/735

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Arrêté préfectoral nommant BOUGGLE...
  37. Résultat n°37

    Course cycliste intitulée prix des cycles Henri organisée par l'Etoile sportive villeneuvoise le 25 avril 1948 : plan de la course, liste des participants, lettre de demande d'autorisation à la préfecture, arrêté préfectoral d'autorisation, liste des remises de prix, affiche annonçant la course.

    Date

    1948

    Cote

    1J/754

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Course cycliste intitulée prix des cycles Henri organisée...
  38. Résultat n°38

    Nomination de DEVAUPRE Paul Marie, ancien capitaine d'artillerie au conseil municipal de Dourdan signée par le préfet de Seine-et-Oise, le comte de GAVRE (1812).

    Date

    1812

    Cote

    1J/790

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Nomination de DEVAUPRE Paul Marie, ancien capitaine...
  39. Résultat n°39

    Ensemble de documents concernant la construction d'une maison à Linas pour mademoiselle Simiand.

    Date

    1886-1888

    Cote

    1J/1168

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Ensemble de documents concernant la construction d'une...
  40. Résultat n°40

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Lettre de provision pour la charge de l'office de notaire royal de Dannemois après le décès de Nicolas Gilles Loisel, 29 avril 1778 et extrait des registres du Conseil d'Etat , 25 mars 1778; nomination et réception d'un garde blés pour Courances, 31 juillet 1776, d'un garde messier du vignoble de Courances, 28 août 1776, de garde messiers du vignobles de Dannemois, 2 septembre 1776; nomination du garde champêtre de Courance, sieur Baticle, 9 mars 1846. [6 pièces, dont 2 pièces parchemin]

    Date

    1776-1846

    Cote

    12J/101

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Lettre de provision...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)