Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 806
  • 13
Période
  • 1
  • 2
  • 22
  • 347
  • 1 597
  • 100
Nom de l'inventaire
  • 155
  • 81
  • 75
  • 72
  • 62
Afficher plus
Lieux
  • 594
  • 78
  • 71
  • 53
  • 52
Afficher plus
Typologies
  • 1 819
  • 372
  • 276
  • 215
  • 180
Afficher plus
Sujets
  • 1 287
  • 670
  • 365
  • 343
  • 297
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 11
  • 10
  • 9
  • 8
  • 7
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

1 media

Cote
18FI/1369
Date
1933
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués...
Résultat n°2
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène dans les hôtels, restaurants, cafés et débits de boissons, 20 juillet 1950.

1 media

Cote
18FI/1381
Date
1950
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène...
Résultat n°3
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant réglementation de la perception du prix des places dans les voitures de services publics de transports automobiles, 11 août 1939.

1 media

Cote
18FI/1415
Date
1939
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°4
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant les mesures d'assainissement à observer dans les communes de Seine-et-Oise à la suite des inondations, instructions sur les mesures d'hygiène et d'assainissement à prendre après le retrait des eaux, 7 janvier 1924.

1 media

Cote
18FI/1965
Date
1924
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant...
Résultat n°5
Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

1 media

Cote
18FI/2142
Date
1920
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense...
Résultat n°6
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la clôture de la campagne de chasse 1994-1995, dans le département de l'Essonne, juillet 1994.

1 media

Cote
18FI/2446
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°7
TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Arrêté interpréfectoral portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence Foncière et Technique de la Région parisienne de terrains situés sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil (Essonne) en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

1 media

Cote
18FI/2729
Date
1969
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-MARNE, TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL....
Résultat n°8
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant le temps de chasse pour les propriétaires de terres non closes (9 ventôse an 13 = 2 mars 1805).

1 media

Cote
18FI/3610
Date
1805
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
Résultat n°9
Cote
18FI/3749
Date
1918
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'accès...
Résultat n°10
Cote
18FI/3753
Date
1915
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral, avis
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Recensement des chevaux,...
Résultat n°11
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant l'ouverture d'un nouveau café ou débits de boissons autour des édifices religieux, des cimetières, des hospices ou des écoles (1913).

1 media

Cote
18FI/3920
Date
1913
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant...
Résultat n°12
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la mendicité, 10 juillet 1837.

1 media

Cote
18FI/3921
Date
1837
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°13
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant la clôture de la chasse, 9 février 1827.

1 media

Cote
18FI/3948
Date
1827
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant...
Résultat n°14
Cote
GBR/1047
Date
1970
Lieu
PARIS Département
Type de document
règlement, arrêté préfectoral
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Règlement général sur la conservation et la surveillance...
Résultat n°15
Cote
INOCTAVO/3781
Date
1930
Lieu
PARIS Département
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, règlement
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions...
Résultat n°16
Cote
INOCTAVO/3782
Date
1965
Lieu
PARIS Département
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, circulaire
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Code des Archives de France. tome I : Organisation...
Résultat n°17
Cote
INOCTAVO/3783
Date
1958
Lieu
PARIS Département
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, circulaire
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Code des Archives de France. tome II : Organisation...
Résultat n°18
Cote
INV/255
Date
1975
Lieu
DORDOGNE
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
Résultat n°19
Cote
INV/423
Date
1928
Lieu
LANDES
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°20
Cote
INV/451
Date
1920
Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°21
Cote
INV/470
Date
1946
Lieu
LOT-ET-GARONNE
Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel, correspondance
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°22
Cote
INV/567
Date
1916
Lieu
MEUSE
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°23
Cote
INV/593
Date
1914
Lieu
MORBIHAN
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°24
Cote
INV/611
Date
1921
Lieu
MOSELLE
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°25
Cote
INV/647
Date
1924
Lieu
ORNE
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°26
Cote
INV/698
Date
1964
Lieu
BAS-RHIN
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
Résultat n°27
Cote
INV/724
Date
1985
Lieu
HAUT-RHIN
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°28
Cote
INV/808
Date
1914
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique...
Résultat n°29
Cote
INV/814
Date
1941
Lieu
TARN
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique des séries L et II L : Documents...
Résultat n°30
Cote
INV/839
Date
1912
Lieu
DEUX-SEVRES
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°31
Cote
INV/1167
Date
1990
Lieu
HAUTE-GARONNE
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance, mercuriale
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire sommaire de la sous-série 1 L : Archives...
Résultat n°32
Cote
INV/2053
Date
2004
Lieu
CORREZE
Type de document
publication officielle, arrêté préfectoral
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives départementales de la Corrèze. Répertoire...
Résultat n°33
Cote
1J/2
Date
1763-1911
Lieu
ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, DOURDAN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SEINE-ET-OISE, YVELINES
Type de document
statut, inventaire, bail, arrêté préfectoral, arrêté d'alignement, texte officiel, note
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DOURDAN. - Famille LECORNE.
Résultat n°34
Cote
1J/62
Date
1810
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Moigny-sur-Ecole. - Fabrique de l'église : lettre du...
Résultat n°35
Cote
1J/718
Date
1671-1899
Lieu
LINAS, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTLHERY Canton
Type de document
minute notariale, arrêté préfectoral, DOSSIER DE CLIENT, pièce comptable, inscription hypothécaire
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry,...
Résultat n°36
Cote
1J/735
Date
1815-1818
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Arrêté préfectoral nommant BOUGGLE...
Résultat n°37
Cote
1J/754
Date
1948
Lieu
ESSONNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
plan, liste nominative, arrêté préfectoral, affiche
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Course cycliste intitulée prix des cycles Henri organisée...
Résultat n°38
Cote
1J/790
Date
1812
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Nomination de DEVAUPRE Paul Marie, ancien capitaine...
Résultat n°39
Cote
1J/1168
Date
1886-1888
Lieu
LINAS
Type de document
plan, pièce comptable, arrêté préfectoral, mémoire
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Ensemble de documents concernant la construction d'une...
Résultat n°40
Cote
12J/101
Date
1776-1846
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Lettre de provision...