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257 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Juin - septembre.
Cote
3014W/41
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2009
  • Juin - septembre.
Résultat n°2

Janvier - mai.
Cote
3014W/40
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2009
  • Janvier - mai.
Résultat n°3

Octobre - décembre.
Cote
3014W/42
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2009
  • Octobre - décembre.
Résultat n°4

Juillet - décembre.
Cote
3014W/39
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2008.
  • Juillet - décembre.
Résultat n°5

Avril - juin.
Cote
3014W/38
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2008.
  • Avril - juin.
Résultat n°6

Janvier - mars.
Cote
3014W/37
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2008.
  • Janvier - mars.
Résultat n°7

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

Cote
2541W/48
 Date
1992-2007
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°8

Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.

Cote
2018W/59
 Date
1993-2007
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut d'association, convention, arrêté du président du conseil général, compte administratif, rapport d'activité, publication officielle

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....
Résultat n°9

Janvier- avril.
Cote
3014W/34
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2007.
  • Janvier- avril.
Résultat n°10

Mai - août.
Cote
3014W/35
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2007.
  • Mai - août.
Résultat n°11

Septembre - décembre.
Cote
3014W/36
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2007.
  • Septembre - décembre.
Résultat n°12

Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).

Cote
2018W/60
 Date
1989-2006
 Lieu
VILLEJUST, SERMAISE
 Type de document
statut d'association, arrêté du président du conseil général, convention, rapport d'activité, compte administratif

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989),...
Résultat n°13

Juillet - septembre.
Cote
3014W/32
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Juillet - septembre.
Résultat n°14

14 - 28 février.
Cote
3014W/24
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Février.
  • 14 - 28 février.
Résultat n°15

16 - 31 mai.
Cote
3014W/30
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Mai.
  • 16 - 31 mai.
Résultat n°16

1er - 21 mars.
Cote
3014W/26
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Mars.
  • 1er - 21 mars.
Résultat n°17

21 - 30 avril.
Cote
3014W/28
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Avril.
  • 21 - 30 avril.
Résultat n°18

3 - 20 avril.
Cote
3014W/27
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Avril.
  • 3 - 20 avril.
Résultat n°19

Juin.
Cote
3014W/31
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Juin.
Résultat n°20

Service d'action éducative en milieu familial géré par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Création du SAEMF de CORBEIL : arrêté de création du 25 juillet 1988, arrêté d'autorisation d'extension d'activité (30 janvier 1998).Création d'un poste d'éducateur supplémentaire au SAEMF de VIGNEUX-SUR-SEINE : avis du CROSM, arrêté d'autorisation (26 janvier 2006). Extension de la capacité de prise en charge du SAEMF de GRIGNY : arrêté du 30 janvier 1998. SAEMF de SAVIGNY-SUR-ORGE. - procès verbal de conformité du 19 mai 2005. SAEMF de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Arrêté d'extension de la capacité de prise en charge (30 janvier 1998). Création d'un village d'enfants de 25 places à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE par le Mouvement pour les villages d'enfants. - Projet d'établissement (1997), étude budgétaire (1997), avis CROSM, arrêté portant autorisation et habilitation (26 décembre 1997), procès vervbal de visite de conformité (18 décembre 1998), arrêté du 25 janvier 2001 ramenant la capacité d'accueil de 72 à 60 enfants (25 janvier 2001). Association Tremplin. - Arrêté de création (02 décembre 1997), extension du service de suite Jeunes majeurs Tremplin à EVRY : fiche synthétique de présentation du rapport, avis favorable (2006).

Cote
2018W/69
 Date
1988-2006
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, procès-verbal, rapport

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Service d'action éducative en milieu familial géré...
Résultat n°21

Octobre - décembre.
Cote
3014W/33
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Octobre - décembre.
Résultat n°22

21 - 30 mars.
Cote
3014W/25
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Mars.
  • 21 - 30 mars.
Résultat n°23

2 - 15 mai.
Cote
3014W/29
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Mai.
  • 2 - 15 mai.
Résultat n°24

1er - 14 février.
Cote
3014W/23
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Février.
  • 1er - 14 février.
Résultat n°25

Janvier
Cote
3014W/22
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2006.
  • Janvier
Résultat n°26

Octobre.
Cote
3014W/18
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Octobre.
Résultat n°27

Mai.
Cote
3014W/13
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Mai.
Résultat n°28

1er - 23 mars.
Cote
3014W/9
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Mars.
  • 1er - 23 mars.
Résultat n°29

1er - 15 février.
Cote
3014W/7
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Février.
  • 1er - 15 février.
Résultat n°30

Juillet.
Cote
3014W/15
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Juillet.
Résultat n°31

Novembre.
Cote
3014W/19
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Novembre.
Résultat n°32

18 - 24 février.
Cote
3014W/8
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Février.
  • 18 - 24 février.
Résultat n°33

14 - 30 décembre.
Cote
3014W/21
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Décembre.
  • 14 - 30 décembre.
Résultat n°34

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : arrêté de composition du jury, convocation et feuille de présence, registre des dépôts, procès-verbaux du jury, questions-réponses aux concurrents ; consultation de maîtrise d'oeuvre : rapport de présentation des candidatures (2003 - 2005).

Cote
1845W/2
 Date
2003-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, procès-verbal, registre, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...
Résultat n°35

Septembre.
Cote
3014W/17
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Septembre.
Résultat n°36

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison ; consultation de maîtrise d'oeuvre : propositions des maîtres d'oeuvre consultés, compte-rendu de concours, arrêté de composition du jury, convocations et feuille de présence, registre des dépôts, procès-verbaux du jury, questions-réponses aux concurrents, notes d'honoraires, propositions d'accompte. Marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif, avenant pour la maîtrise d'oeuvre de l'entreprise Valéro-Gadan, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières pour le marché de maîtrise d'oeuvre Valéro-Gadan (2003 - 2005).

Cote
1845W/5
 Date
2003-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, cahier des charges, compte rendu, procès-verbal, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...
Résultat n°37

Création d'un établissement de 120 places, 10 places maison d'enfants à caractère social, 30 places service d'accueil en famille, 80 places service d'action éducative auprès des familles à ETAMPES par la Fondation la Vie au grand air : avis du CROSM, correspondance, arrêté d'ouverture, procès verbal de conformité (1998-2000). Service d'accueil et d'orientation la Passerelle à MAROLLES-EN-HUREPOIX . - Transformation en maison d'enfants à caractère social pour 32 jeunes : avis du CROSM, arrêté autorisant la modification (1992). Service d'accueil d'urgence Espace adolescent 91 à EVRY géré par l'association vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Extension de 5 places : arrêté d'autorisation (10 février 2005). Création d'un accueil mères-enfants 10 jeunes femmes et 12 enfants de moins de trois ans à VERRIERES-LE-BUISSON et MASSY par l'association Thalie à FRESNES (94). - Statuts (1995), rapport annuel (1999), étude des besoins (2000), projet pédagogique (2000), avis du CROSM, arrêté portant autorisation de création (20 juillet 2000).

Cote
2018W/51
 Date
1992-2005
 Lieu
ETAMPES Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, EVRY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VAL-DE-MARNE, YVELINES, MASSY Commune
 Type de document
correspondance, arrêté du président du conseil général, procès-verbal, statut d'association, rapport d'activité

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Création d'un établissement de 120 places, 10 places...
Résultat n°38

Août.
Cote
3014W/16
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Août.
Résultat n°39

Janvier.
Cote
3014W/6
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Janvier.
Résultat n°40

1er - 14 décembre.
Cote
3014W/20
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Décembre.
  • 1er - 14 décembre.