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257 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Juin - septembre.

Date

2009

Cote

3014W/41

Résultat n°2

Janvier - mai.

Date

2009

Cote

3014W/40

Résultat n°3

Octobre - décembre.

Date

2009

Cote

3014W/42

Résultat n°4

Juillet - décembre.

Date

2008

Cote

3014W/39

Résultat n°5

Avril - juin.

Date

2008

Cote

3014W/38

Résultat n°6

Janvier - mars.

Date

2008

Cote

3014W/37

Résultat n°7

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

Date

1992-2007

Cote

2541W/48

Résultat n°8

Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.

Date

1993-2007

Cote

2018W/59

Résultat n°9

Janvier- avril.

Date

2007

Cote

3014W/34

Résultat n°10

Mai - août.

Date

2007

Cote

3014W/35

Résultat n°11

Septembre - décembre.

Date

2007

Cote

3014W/36

Résultat n°12

Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).

Date

1989-2006

Cote

2018W/60

Résultat n°13

Juillet - septembre.

Date

2006

Cote

3014W/32

Résultat n°14

14 - 28 février.

Date

2006

Cote

3014W/24

Résultat n°15

16 - 31 mai.

Date

2006

Cote

3014W/30

Résultat n°16

1er - 21 mars.

Date

2006

Cote

3014W/26

Résultat n°17

21 - 30 avril.

Date

2006

Cote

3014W/28

Résultat n°18

3 - 20 avril.

Date

2006

Cote

3014W/27

Résultat n°19

Juin.

Date

2006

Cote

3014W/31

Résultat n°20

Service d'action éducative en milieu familial géré par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Création du SAEMF de CORBEIL : arrêté de création du 25 juillet 1988, arrêté d'autorisation d'extension d'activité (30 janvier 1998).Création d'un poste d'éducateur supplémentaire au SAEMF de VIGNEUX-SUR-SEINE : avis du CROSM, arrêté d'autorisation (26 janvier 2006). Extension de la capacité de prise en charge du SAEMF de GRIGNY : arrêté du 30 janvier 1998. SAEMF de SAVIGNY-SUR-ORGE. - procès verbal de conformité du 19 mai 2005. SAEMF de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Arrêté d'extension de la capacité de prise en charge (30 janvier 1998). Création d'un village d'enfants de 25 places à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE par le Mouvement pour les villages d'enfants. - Projet d'établissement (1997), étude budgétaire (1997), avis CROSM, arrêté portant autorisation et habilitation (26 décembre 1997), procès vervbal de visite de conformité (18 décembre 1998), arrêté du 25 janvier 2001 ramenant la capacité d'accueil de 72 à 60 enfants (25 janvier 2001). Association Tremplin. - Arrêté de création (02 décembre 1997), extension du service de suite Jeunes majeurs Tremplin à EVRY : fiche synthétique de présentation du rapport, avis favorable (2006).

Date

1988-2006

Cote

2018W/69

Résultat n°21

Octobre - décembre.

Date

2006

Cote

3014W/33

Résultat n°22

21 - 30 mars.

Date

2006

Cote

3014W/25

Résultat n°23

2 - 15 mai.

Date

2006

Cote

3014W/29

Résultat n°24

1er - 14 février.

Date

2006

Cote

3014W/23

Résultat n°25

Janvier

Date

2006

Cote

3014W/22

Résultat n°26

Octobre.

Date

2005

Cote

3014W/18

Résultat n°27

Mai.

Date

2005

Cote

3014W/13

Résultat n°28

1er - 23 mars.

Date

2005

Cote

3014W/9

Résultat n°29

1er - 15 février.

Date

2005

Cote

3014W/7

Résultat n°30

Juillet.

Date

2005

Cote

3014W/15

Résultat n°31

Novembre.

Date

2005

Cote

3014W/19

Résultat n°32

18 - 24 février.

Date

2005

Cote

3014W/8

Résultat n°33

14 - 30 décembre.

Date

2005

Cote

3014W/21

Résultat n°34

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : arrêté de composition du jury, convocation et feuille de présence, registre des dépôts, procès-verbaux du jury, questions-réponses aux concurrents ; consultation de maîtrise d'oeuvre : rapport de présentation des candidatures (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1845W/2

Résultat n°35

Septembre.

Date

2005

Cote

3014W/17

Résultat n°36

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison ; consultation de maîtrise d'oeuvre : propositions des maîtres d'oeuvre consultés, compte-rendu de concours, arrêté de composition du jury, convocations et feuille de présence, registre des dépôts, procès-verbaux du jury, questions-réponses aux concurrents, notes d'honoraires, propositions d'accompte. Marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif, avenant pour la maîtrise d'oeuvre de l'entreprise Valéro-Gadan, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières pour le marché de maîtrise d'oeuvre Valéro-Gadan (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1845W/5

Résultat n°37

Création d'un établissement de 120 places, 10 places maison d'enfants à caractère social, 30 places service d'accueil en famille, 80 places service d'action éducative auprès des familles à ETAMPES par la Fondation la Vie au grand air : avis du CROSM, correspondance, arrêté d'ouverture, procès verbal de conformité (1998-2000). Service d'accueil et d'orientation la Passerelle à MAROLLES-EN-HUREPOIX . - Transformation en maison d'enfants à caractère social pour 32 jeunes : avis du CROSM, arrêté autorisant la modification (1992). Service d'accueil d'urgence Espace adolescent 91 à EVRY géré par l'association vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Extension de 5 places : arrêté d'autorisation (10 février 2005). Création d'un accueil mères-enfants 10 jeunes femmes et 12 enfants de moins de trois ans à VERRIERES-LE-BUISSON et MASSY par l'association Thalie à FRESNES (94). - Statuts (1995), rapport annuel (1999), étude des besoins (2000), projet pédagogique (2000), avis du CROSM, arrêté portant autorisation de création (20 juillet 2000).

Date

1992-2005

Cote

2018W/51

Résultat n°38

Août.

Date

2005

Cote

3014W/16

Résultat n°39

Janvier.

Date

2005

Cote

3014W/6

Résultat n°40

1er - 14 décembre.

Date

2005

Cote

3014W/20