arrêté du président du conseil général

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Juin - septembre.	Cote 3014W/41	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2009 Juin - septembre.
Résultat n°2	Janvier - mai.	Cote 3014W/40	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2009 Janvier - mai.
Résultat n°3	Octobre - décembre.	Cote 3014W/42	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2009 Octobre - décembre.
Résultat n°4	Juillet - décembre.	Cote 3014W/39	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2008. Juillet - décembre.
Résultat n°5	Avril - juin.	Cote 3014W/38	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2008. Avril - juin.
Résultat n°6	Janvier - mars.	Cote 3014W/37	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2008. Janvier - mars.
Résultat n°7	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.	Cote 2541W/48	Date 1992-2007	Lieu MENNECY Commune	Type de document arrêté du président du conseil général, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°8	Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.	Cote 2018W/59	Date 1993-2007	Lieu ETAMPES Commune	Type de document statut d'association, convention, arrêté du président du conseil général, compte administratif, rapport d'activité, publication officielle
	Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....
Résultat n°9	Janvier- avril.	Cote 3014W/34	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2007. Janvier- avril.
Résultat n°10	Mai - août.	Cote 3014W/35	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2007. Mai - août.
Résultat n°11	Septembre - décembre.	Cote 3014W/36	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2007. Septembre - décembre.
Résultat n°12	Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).	Cote 2018W/60	Date 1989-2006	Lieu VILLEJUST, SERMAISE	Type de document statut d'association, arrêté du président du conseil général, convention, rapport d'activité, compte administratif
	Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989),...
Résultat n°13	Juillet - septembre.	Cote 3014W/32	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2006. Juillet - septembre.
Résultat n°14	14 - 28 février.	Cote 3014W/24	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2006. Février. 14 - 28 février.
Résultat n°15	16 - 31 mai.	Cote 3014W/30	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2006. Mai. 16 - 31 mai.
Résultat n°16	1er - 21 mars.	Cote 3014W/26	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2006. Mars. 1er - 21 mars.
Résultat n°17	21 - 30 avril.	Cote 3014W/28	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2006. Avril. 21 - 30 avril.
Résultat n°18	3 - 20 avril.	Cote 3014W/27	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2006. Avril. 3 - 20 avril.
Résultat n°19	Juin.	Cote 3014W/31	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2006. Juin.
Résultat n°20	Service d'action éducative en milieu familial géré par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Création du SAEMF de CORBEIL : arrêté de création du 25 juillet 1988, arrêté d'autorisation d'extension d'activité (30 janvier 1998).Création d'un poste d'éducateur supplémentaire au SAEMF de VIGNEUX-SUR-SEINE : avis du CROSM, arrêté d'autorisation (26 janvier 2006). Extension de la capacité de prise en charge du SAEMF de GRIGNY : arrêté du 30 janvier 1998. SAEMF de SAVIGNY-SUR-ORGE. - procès verbal de conformité du 19 mai 2005. SAEMF de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Arrêté d'extension de la capacité de prise en charge (30 janvier 1998). Création d'un village d'enfants de 25 places à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE par le Mouvement pour les villages d'enfants. - Projet d'établissement (1997), étude budgétaire (1997), avis CROSM, arrêté portant autorisation et habilitation (26 décembre 1997), procès vervbal de visite de conformité (18 décembre 1998), arrêté du 25 janvier 2001 ramenant la capacité d'accueil de 72 à 60 enfants (25 janvier 2001). Association Tremplin. - Arrêté de création (02 décembre 1997), extension du service de suite Jeunes majeurs Tremplin à EVRY : fiche synthétique de présentation du rapport, avis favorable (2006).	Cote 2018W/69	Date 1988-2006	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY Commune	Type de document arrêté du président du conseil général, procès-verbal, rapport
	Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Service d'action éducative en milieu familial géré...
Résultat n°21	Octobre - décembre.	Cote 3014W/33	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2006. Octobre - décembre.
Résultat n°22	21 - 30 mars.	Cote 3014W/25	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2006. Mars. 21 - 30 mars.
Résultat n°23	2 - 15 mai.	Cote 3014W/29	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2006. Mai. 2 - 15 mai.
Résultat n°24	1er - 14 février.	Cote 3014W/23	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2006. Février. 1er - 14 février.
Résultat n°25	Janvier	Cote 3014W/22	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2006. Janvier
Résultat n°26	Octobre.	Cote 3014W/18	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Octobre.
Résultat n°27	Mai.	Cote 3014W/13	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Mai.
Résultat n°28	1er - 23 mars.	Cote 3014W/9	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Mars. 1er - 23 mars.
Résultat n°29	1er - 15 février.	Cote 3014W/7	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Février. 1er - 15 février.
Résultat n°30	Juillet.	Cote 3014W/15	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Juillet.
Résultat n°31	Novembre.	Cote 3014W/19	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Novembre.
Résultat n°32	18 - 24 février.	Cote 3014W/8	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Février. 18 - 24 février.
Résultat n°33	14 - 30 décembre.	Cote 3014W/21	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Décembre. 14 - 30 décembre.
Résultat n°34	Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : arrêté de composition du jury, convocation et feuille de présence, registre des dépôts, procès-verbaux du jury, questions-réponses aux concurrents ; consultation de maîtrise d'oeuvre : rapport de présentation des candidatures (2003 - 2005).	Cote 1845W/2	Date 2003-2005	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document arrêté du président du conseil général, procès-verbal, registre, marché public
	Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...
Résultat n°35	Septembre.	Cote 3014W/17	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Septembre.
Résultat n°36	Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison ; consultation de maîtrise d'oeuvre : propositions des maîtres d'oeuvre consultés, compte-rendu de concours, arrêté de composition du jury, convocations et feuille de présence, registre des dépôts, procès-verbaux du jury, questions-réponses aux concurrents, notes d'honoraires, propositions d'accompte. Marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif, avenant pour la maîtrise d'oeuvre de l'entreprise Valéro-Gadan, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières pour le marché de maîtrise d'oeuvre Valéro-Gadan (2003 - 2005).	Cote 1845W/5	Date 2003-2005	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document arrêté du président du conseil général, cahier des charges, compte rendu, procès-verbal, marché public
	Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...
Résultat n°37	Création d'un établissement de 120 places, 10 places maison d'enfants à caractère social, 30 places service d'accueil en famille, 80 places service d'action éducative auprès des familles à ETAMPES par la Fondation la Vie au grand air : avis du CROSM, correspondance, arrêté d'ouverture, procès verbal de conformité (1998-2000). Service d'accueil et d'orientation la Passerelle à MAROLLES-EN-HUREPOIX . - Transformation en maison d'enfants à caractère social pour 32 jeunes : avis du CROSM, arrêté autorisant la modification (1992). Service d'accueil d'urgence Espace adolescent 91 à EVRY géré par l'association vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Extension de 5 places : arrêté d'autorisation (10 février 2005). Création d'un accueil mères-enfants 10 jeunes femmes et 12 enfants de moins de trois ans à VERRIERES-LE-BUISSON et MASSY par l'association Thalie à FRESNES (94). - Statuts (1995), rapport annuel (1999), étude des besoins (2000), projet pédagogique (2000), avis du CROSM, arrêté portant autorisation de création (20 juillet 2000).	Cote 2018W/51	Date 1992-2005	Lieu ETAMPES Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, EVRY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VAL-DE-MARNE, YVELINES, MASSY Commune	Type de document correspondance, arrêté du président du conseil général, procès-verbal, statut d'association, rapport d'activité
	Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Création d'un établissement de 120 places, 10 places...
Résultat n°38	Août.	Cote 3014W/16	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Août.
Résultat n°39	Janvier.	Cote 3014W/6	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Janvier.
Résultat n°40	1er - 14 décembre.	Cote 3014W/20	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Décembre. 1er - 14 décembre.
Résultat n°41	2005.	Cote 3014W/5	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document registre, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Registre des arrêtés du Président. 2005.
Résultat n°42	Juin.	Cote 3014W/14	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Juin.
Résultat n°43	23 - 31 mars.	Cote 3014W/10	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Mars. 23 - 31 mars.
Résultat n°44	15 - 29 avril.	Cote 3014W/12	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Avril. 15 - 29 avril.
Résultat n°45	1er - 14 avril.	Cote 3014W/11	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Arrêtés du Président. 2005. Avril. 1er - 14 avril.
Résultat n°46	Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine).	Cote 1771W/37	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine)....
Résultat n°47	Arrêtés pris par le président : juin 2004.	Cote 1771W/42	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : juin 2004.
Résultat n°48	Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine).	Cote 1771W/35	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine)....
Résultat n°49	Arrêtés pris par le président : avril 2004 (1ère quinzaine).	Cote 1771W/38	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : avril 2004 (1ère quinzaine)....
Résultat n°50	Arrêtés pris par le président : mai 2004 (1ère quinzaine).	Cote 1771W/40	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : mai 2004 (1ère quinzaine)....
Résultat n°51	Arrêtés pris par le président : novembre 2004.	Cote 1771W/47	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : novembre 2004.
Résultat n°52	Arrêtés pris par le président : mai 2004 (2e quinzaine).	Cote 1771W/41	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : mai 2004 (2e quinzaine)....
Résultat n°53	Arrêtés pris par le président : janvier 2004.	Cote 1771W/33	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : janvier 2004.
Résultat n°54	Arrêtés pris par le président : octobre 2004.	Cote 1771W/46	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : octobre 2004.
Résultat n°55	Arrêtés pris par le président : août 2004.	Cote 1771W/44	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : août 2004.
Résultat n°56	Arrêtés pris par le président : février 2004 (1ère quinzaine).	Cote 1771W/34	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : février 2004 (1ère...
Résultat n°57	Arrêtés pris par le président : avril 2004 (2e quinzaine).	Cote 1771W/39	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : avril 2004 (2e quinzaine)....
Résultat n°58	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement général d'utilisation du centre d'hébergement, règlement championnats de France, délibération du Conseil Général ; entretien équipement : rapport d'intervention, compte-rendu d'intervention.	Cote 2541W/40	Date 1999-2004	Lieu MENNECY Commune	Type de document arrêté du président du conseil général, règlement intérieur, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, compte rendu
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°59	Arrêtés pris par le président : juillet 2004.	Cote 1771W/43	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : juillet 2004.
Résultat n°60	Arrêtés pris par le président : mars 2004 (1ère quinzaine).	Cote 1771W/36	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : mars 2004 (1ère quinzaine)....
Résultat n°61	Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (78), dossier de création. - Arrêté, rapport, habilitation, extension (1969-2004). Aménagement et extension du bâtiment administratif du foyer : montage financier, plans (2002 et 2004) ; dossier sur la réduction du temps de travail (1999-2000).	Cote 2018W/33	Date 1969-2004	Lieu YERRES Commune	Type de document arrêté du président du conseil général, rapport, dossier de procédure, plan, convention
	Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association...
Résultat n°62	Arrêtés pris par le président : septembre 2004.	Cote 1771W/45	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : septembre 2004.
Résultat n°63	Arrêtés pris par le président : décembre 2004.	Cote 1771W/48	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : décembre 2004.
Résultat n°64	2002-2004.	Cote 3014W/4	Date 2002-2004	Lieu ESSONNE	Type de document registre, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Registre des arrêtés du Président. 2002-2004.
Résultat n°65	Arrêtés pris par le président : décembre 2003.	Cote 1771W/32	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : décembre 2003.
Résultat n°66	Arrêtés pris par le président : novembre 2003.	Cote 1771W/31	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : novembre 2003.
Résultat n°67	Arrêtés pris par le président : octobre 2003.	Cote 1771W/30	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : octobre 2003.
Résultat n°68	Arrêtés pris par le président : mai 2003.	Cote 1771W/23	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : mai 2003.
Résultat n°69	Arrêtés pris par le président : septembre 2003 (2e quinzaine).	Cote 1771W/29	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : septembre 2003 (2e...
Résultat n°70	Arrêtés pris par le président : avril 2003 (1ère quinzaine).	Cote 1771W/21	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : avril 2003 (1ère quinzaine)....
Résultat n°71	Arrêtés pris par le président : août 2003.	Cote 1771W/27	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : août 2003.
Résultat n°72	Arrêtés pris par le président : juillet 2003 (1ère quinzaine).	Cote 1771W/25	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : juillet 2003 (1ère...
Résultat n°73	Arrêtés pris par le président : janvier 2003.	Cote 1771W/17	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : janvier 2003.
Résultat n°74	Arrêtés pris par le président : mars 2003.	Cote 1771W/20	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : mars 2003.
Résultat n°75	Questions orales au président : 2002-2003.	Cote 1771W/49	Date 2002-2003	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Questions orales au président : 2002-2003.
Résultat n°76	Arrêtés pris par le président : avril 2003 (2e quinzaine).	Cote 1771W/22	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : avril 2003 (2e quinzaine)....
Résultat n°77	Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction du pont sur l'ORGE à ARPAJON : Administratif, compte rendus, arrêté loi sur l'eau (2001-2002) - Remise en état de la Rue J.P Bénard à ATHIS-MONS : Administratif, dossier technique, convention Aéroports de Paris /Conseil Général de l'Essonne (2001-2003).	Cote 1962W/34	Date 2001-2003	Lieu ORGE (COURS D EAU), ARPAJON Commune	Type de document compte rendu, arrêté du président du conseil général, convention, dossier de procédure
	Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS. Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction...
Résultat n°78	Arrêtés pris par le président : septembre 2003 (1ère quinzaine).	Cote 1771W/28	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : septembre 2003 (1ère...
Résultat n°79	Arrêtés pris par le président : février 2003 (2e quinzaine).	Cote 1771W/19	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : février 2003 (2e quinzaine)....
Résultat n°80	Arrêtés pris par le président : février 2003 (1ère quinzaine).	Cote 1771W/18	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : février 2003 (1ère...

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Janvier - mars.

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MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

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Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

Janvier- avril.

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14 - 30 décembre.

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23 - 31 mars.