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257 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Juin 1999.
Cote
1665W/40
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Juin 1999.
Résultat n°2

Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine).

Cote
1771W/37
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine)....
Résultat n°3

Mars 1999.
Cote
1665W/37
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Mars 1999.
Résultat n°4

Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984).

Cote
2575W/17
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984)....
Résultat n°5

Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985).

Cote
2575W/18
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985)....
Résultat n°6

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1985.

Cote
1203W/22
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°7

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

Cote
2056W/27
 Date
1937-1949
 Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, ETIOLLES
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, statut, règlement, brochure, liste nominative, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...
Résultat n°8

Janvier 2002.
Cote
1665W/70
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2002.
  • Janvier 2002.
Résultat n°9

Février 2002.
Cote
1665W/71
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2002.
  • Février 2002.
Résultat n°10

Mars-avril 1998.
Cote
1665W/28
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Mars-avril 1998.
Résultat n°11

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Cote
2575W/27
 Date
1971-1985
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
Résultat n°12

Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986.

Cote
1203W/28
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986....
Résultat n°13

Octobre.
Cote
3014W/18
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Octobre.
Résultat n°14

Août 1996.
Cote
1665W/16
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Août 1996.
Résultat n°15

Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987.

Cote
1203W/41
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987....
Résultat n°16

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

Cote
1203W/14
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°17

Arrêtés pris par le président : juin 2004.

Cote
1771W/42
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : juin 2004.
Résultat n°18

Arrêtés pris par le président : décembre 2003.

Cote
1771W/32
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : décembre 2003.
Résultat n°19

Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine).

Cote
1771W/35
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine)....
Résultat n°20

Août 2000.
Cote
1665W/54
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2000.
  • Août 2000.
Résultat n°21

Arrêtés pris par le président : février (arrêté n°95-618) - mars 1995.

Cote
1771W/10
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : février (arrêté n°95-618)...
Résultat n°22

Arrêtés pris par le président : septembre 1995 (n°95-1796 - 95-2561).

Cote
1771W/14
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : septembre 1995 (n°95-1796...
Résultat n°23

Mai.
Cote
3014W/13
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Mai.
Résultat n°24

Arrêtés pris par le président : avril 2004 (1ère quinzaine).

Cote
1771W/38
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : avril 2004 (1ère quinzaine)....
Résultat n°25

Personnel du Conseil Général, foyer départemental de l'enfance et Direction Social Départemental (DSD) : correspondance, note administrative, tableaux récapitulatifs, arrêtés, procès-verbaux, fiches de notations (1986-1988).

Cote
2575W/28
 Date
1986-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, note, liste nominative, arrêté du président du conseil général, procès-verbal

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, foyer départemental de...
Résultat n°26

Janvier 1999.
Cote
1665W/35
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Janvier 1999.
Résultat n°27

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

Cote
2541W/48
 Date
1992-2007
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°28

Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]. - Pièces générales [190 pièces, dont 16 liées] : succession de Marie Anne DE VION : correspondance, avis des domaines nationaux et notariaux, reconnaissance de dépôt, procurations, déclaration affirmative, vente, délibérations (1797-an XIII) [1797-1804/1805] ; succession de Joseph Marie de la MOTTE de MONTMURAN : arrêté, procès-verbaux de prisée, de réparations, décrets des receveurs des domaines nationaux, arrêtés du département de Seine et Marne, prisées et plan figuratif des bois de la BORDE, plans figuratifs et prisée des bois du château de MONTMURAN, pièces justificatives de frais (an IV-an IX) [1795/1796-1800/1801] ; acquisition de la terre de MONTMURAN : procuration, homologation, droits de mutation, transcription et transaction avec les héritiers du sieur de MONTMURAN (an V) [1796/1797], plan de MONTMURAN, coul., dim. 74,2 cm x 72,3 cm, ech. 1/50 toises, (an V) [1796/1797], plan géométrique du bois du parc de MONTMURAN, coul., dim. 43,7 cm x 55 cm, (an V) [1796/1797] ; aveu, foi et hommage de Joseph Marie de la MOTTE DE MONTMURAN, de la maison de DINAN, comte de MONTMURAN, à Judith de CHAUMONT GUITRY, abbesse de l'abbaye de Saint-Georges de RENNES (1764) ; adjudication de la maison de MONTMURAN (1793-an V) [1793-1796/1797] ; comptabilité : fermage de MONTMURAN (1764-1808).

Cote
30J/111
 Date
1764-1808
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ILLE-ET-VILAINE
 Type de document
plan, déclaration féodale, correspondance, déclaration, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....
Résultat n°29

Juillet 2001.
Cote
1665W/64
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2001.
  • Juillet 2001.
Résultat n°30

Octobre 2000.
Cote
1665W/56
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2000.
  • Octobre 2000.
Résultat n°31

Foyers gérés par l'association Réunion protestante de charité Coquerel à EVRY, Foyer Athanase Coqurel à CROSNE. - Extension de la capacité de 30 à 35 places, arrêté (1988), projet d'établissement (1992) ; foyer de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : subvention pour l'achat d'un pavillon (1992), plans des locaux, descriptif des travaux (1992-1993) ; foyer de VIRY-CHATILLON : subvention pour l'acquisition de mobilier et les travaux d'aménagement et d'équipement (1994-1995) ; maison d'enfants à caractère social d'AUVERS-SAINT-GEORGES : présentation du projet, 33 pages, (1991), arrêté de création (1992), rapport du CROSM, procès-verbal de conformité (1992). Internat placement familial à EGLY : demande de création, avis du CROSM, procès-verbal de conformité, plans (1994-1996).

Cote
2018W/13
 Date
1988-1996
 Lieu
EVRY Commune, CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, EGLY
 Type de document
arrêté du président du conseil général, rapport, procès-verbal, avis, plan

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyers gérés par l'association Réunion protestante...
Résultat n°32

Avril-mai 2001.
Cote
1665W/62
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2001.
  • Avril-mai 2001.
Résultat n°33

1er - 23 mars.
Cote
3014W/9
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Mars.
  • 1er - 23 mars.
Résultat n°34

ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : route départementale n° 30, acquisition de terrain, liste des propriétaires riverains, arrêté concernant la plantation d'arbres en bordure de route, entretien, plan, correspondance (1844-1881).

Cote
EDEPOT10 1O/8
 Date
1844-1881
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
plan, correspondance, liste nominative, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : route départementale n°...
Résultat n°35

Juillet 1999.
Cote
1665W/41
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Juillet 1999.
Résultat n°36

Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par l'association Jean Cotxet à PARIS. - Création de 4 places et régulation d'extension de 6 places : certificat d'urbanisme (1994), plans (1996), avis CROSM (1996), subventions accordées (1997), arrêté d'autorisation d'extension (27 novembre 1996), procès-verbal de conformité (4 mars 1998).

Cote
2018W/46
 Date
1996-1997
 Lieu
PALAISEAU Commune, PARIS Commune
 Type de document
certificat d'urbanisme, plan, arrêté du président du conseil général, procès-verbal

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par...
Résultat n°37

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1998). Création d'un service de placement familial rattaché à la Maison d'enfants les Roches pour la prise en charge de 30 jeunes à temps complet et 10 jeunes à temps partiel : avis du CROSM, convention avec le département, présentation du projet (1995), arrêté 15 juin 1995 autorisant la création et l'habilitation au titre de l'ASE d'un service de placement familial, comptes administratifs du placement familial (1996-1998), rapport annuel (1997).

Cote
2018W/23
 Date
1995-1998
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune
 Type de document
compte administratif, rapport d'activité, avis, convention, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...
Résultat n°38

Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1986.

Cote
1203W/37
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...
Résultat n°39

Arrêtés pris par le président : mars-mai 1995.

Cote
1771W/11
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : mars-mai 1995.
Résultat n°40

Octobre 1997.
Cote
1665W/25
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Octobre 1997.