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295 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.
Cote
A/792
 Date
1508-1517
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, arrêté d'alignement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/795
 Date
1605-1738
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal, arrêté d'alignement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/799
 Date
1510-1714
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, arrêté d'alignement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°4

ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Baux de la maison de la rue Galande faits par les Pères Barnabites à Antoine ESTIENNE, maître sellier, lormier et carrossier, 15 mai 1690 ; à Marie BERNIER, veuve de Pierre HARDY, maître éperonnier, 23 janvier 1695 ; à Louis DUPUIS, gagne-deniers et Antoinette CAHAN, sa femme, marchande-fruitière, 11 septembre 1698 ; à Nicolas BLOÜIN, maître laitier-écrimier, 9 juin 1707 ; au même, à la maison étant en reconstruction 18 août 1713 et 5 mai 1718. Devis [...] concernant la reconstruction de la maison, frappée par une ordonnance d'alignement. La pierre employée pour le gros oeuvre est le moëllon dur d'ARCUEIL, 1713. Constitution par les Pères Barnabites d'une rente de 100 livres, assise sur la maison de la rue Galande au profit de Jean ATRY, bourgeois de VERSAILLES, 26 mai 1713. Quittances des sommes versées à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, pour paiement des arrérages du cens dû pour la maison de la rue Galande, qui avait pour enseigne, en 1785 l'image de saint NICOLAS, 1715-1785. Plusieurs quittances de l'impôt des boues et lanternes, établi pour l'entretien des lanternes, pompes et le nétoyement des rues, 1704-1761.

Cote
D/62
 Date
1690-1761
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, pièce comptable, texte officiel, arrêté d'alignement

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Baux...
Résultat n°5

ETAMPES. - Don d'une place attenante à leur couvent par le duc de MERCOEUR, pour y construire une nouvelle église [voir D 1928]. Lettres patentes de LOUIS XIV portant approbation. Procès-verbaux d'alignement.

Cote
D/1917
 Date
1663-1679
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal, arrêté d'alignement

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES. - Don d'une place attenante à leur couvent...
Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).
Cote
E/4554
 Date
1609
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, acte authentique, bail, marché public, accord de travail, convention, contrat, arrêté d'alignement

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°7

Reliquaire de LONGPONT. - Alignement de bustes reliquaires.

Cote
5FI/80
 Date
1968-1995
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
objet, arrêté d'alignement

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Reliquaire de LONGPONT. - Alignement de bustes reliquaires....
Résultat n°8

LONGPONT. - Reliquaire : alignement des bustes de divers saints.

Cote
5FI/411
 Date
1990
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • LONGPONT. - Reliquaire : alignement des bustes de divers...
Résultat n°9

Recueil méthodique et raisonné des lois et règlements sur la voirie, les alignements et la police des constructions. Tome 1
Cote
INOCTAVO/2397/1
 Date
1836
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU)
 Type de document
texte officiel, règlement, arrêté d'alignement

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Recueil méthodique et raisonné des lois et règlements...
Résultat n°10

Recueil méthodique et raisonné des lois et règlements sur la voirie, les alignements et la police des constructions. Tome 2
Cote
INOCTAVO/2397/2
 Date
1836
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU)
 Type de document
texte officiel, règlement, arrêté d'alignement

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Recueil méthodique et raisonné des lois et règlements...
Résultat n°11

Répertoire numérique de la série O : Affaires communales et service vicinal : Archives Départementales du Cher postérieures à 1800
Cote
INV/186
 Date
1934
 Lieu
CHER
 Type de document
compte de gestion, dossier individuel, arrêté d'alignement

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série O : Affaires communales...
Résultat n°12

Répertoire numérique de la série O : Administration et comptabilité communales : 1800-1940. Suivi d'un répertoire sélectif des cartes et plans conservés dans la série O
Cote
INV/869
 Date
1968
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
compte de gestion, plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série O : Administration...
Résultat n°13

DOURDAN. - Famille LECORNE.
Cote
1J/2
 Date
1763-1911
 Lieu
ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, DOURDAN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SEINE-ET-OISE, YVELINES
 Type de document
statut, inventaire, bail, arrêté préfectoral, arrêté d'alignement, texte officiel, note

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DOURDAN. - Famille LECORNE.
Résultat n°14

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne et Suzanne-Andrée, fils et fille de Thibault de LA BROUSSE et de Catherine TUFFET : relations avec les institutions religieuses : - inventaire des biens du prieuré de NOTRE-DAME D'ETAMPES, extrait de la déclaration du revenu temporel du prieuré indiquant les limites du territoire [2 pièces identiques], 2 mars 1631 ; - contrat de vente d'une propriété par Louis CHAUMELIN et Anne ROBERT, son épouse à Michel LE MASLE, prieur des ROCHES, 15 mars 1632 ; - transaction entre Estienne DANAL et Edmée CHARTIER, son épouse et les religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE de PARIS, 30 novembre 1637 ; - quittance de Martin BRAUDIN, administrateur de l'hôpital SAINTE-CATHERINE et des religieuses dudit hôpital à Thibault de LA BROUSSE pour paiement de terres sur le terroir d'ATHIS, 9 décembre 1678 ; - mémoire des héritages des religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE, 1678 ; aumône de Thibault de LA BROUSSE à la sacristie, 20 mars 1679 et 24 juillet 1704 ; - échange entre Jacques BESANÇON et les religieux des BLANCS-MANTEAUX, 18 décembre 1703 ; - procès-verbal d'alignement pour BOUTON avec l'accord de Messieurs du Chapitre, 29 mars 1712. [2 pièces parch., 4 p. - 8 pièces papier, 19 p.].

Cote
26J/50
 Date
1631-1712
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, ETAMPES Commune
 Type de document
inventaire, arrêté d'alignement

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne...
Résultat n°15

Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet du MOULIN-LE-ROI : procédure à propos de l'établissement d'un déversoir : - arrêté préfectoral refusant l'établissement de prise d'eau dans le bief du moulin, 8 février 1851 ; - plan du moulin avec machinerie [toile couleur], projet d'agrandissement [calque couleur], 8 juillet 1854 ; - alignements établis par l'agent-voyer suite à la pétition de BAUDRY, un plan sur calque, un plan de situation du moulin, extrait de la carte générale du terroir de MONS dressée en 1745 et du cadastre de la commune de 1858 [toile couleur], un plan couleur sur l'acte, 14 mai 1858 ; - arrêté préfectoral autorisant BAUDRY à relever le déversoir, 19 octobre 1876. [4 pièces papier, 6 p. [5 plans]].

Cote
26J/188
 Date
1851-1876
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, arrêté préfectoral, plan, pétition, carte, arrêté d'alignement

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet...
Résultat n°16

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune de Morigny-Champigny : acquisitions par la commune de terrains appartenant à plusieurs propriétaires en vue de l'alignement du CR n°6, aliénation de terrains à bâtir par la commune au profit de divers, adjudications, délibérations du Conseil municipal, estimation du Service des Domaines, plans de situation, plans et états parcellaires, arrêté préfectoral de lotissement, procès-verbal descriptif, vente par SAVIGNET, MERLI, MARECHAL, BERCHERE, JOUSSET à la Société UIIF, cession des chemins ruraux, procès verbaux de délimitation avec plans, actes de ventes : commune de Morigny à divers, échanges (1968-1977).

Cote
66J/67
 Date
1968-1977
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, arrêté préfectoral, arrêté d'alignement

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune...
Résultat n°17

Famille Darblay . - Permissions de voirie et alignements accordés à la famille Darblay concernant les abords du château et des maisons à Saint-Germain-lès-Corbeil (1850-1895) ; échanges de terrains entre les communes de Saint-Germain-lès-Corbeil, Etiolles, Saint-Pierre-du-Perray et la famille Darblay afin de rectifier des chemins (1850-1942). Travaux de prises d'eau réalisés aux fraix de Paul Darblay. - Alimentation de la commune de Saint-Germain en eau de la Seine au moyen de plusieurs canalisations raccordées à des pompes situées au port du Tremblay et au quartier des Bas-Vignon à Saint-Germain-lès-Corbeil, construction : avant-projet, correspondance, descriptif technique, plans dont un plan en couleur intitulé Territoire de Corbeil et de Saint-Germain, plan et repères des conduites d'eau souterraines, dim. 4,10 X 0,28 (1872) ; contrat avec l'entreprise Gaudin : correspondance (1906). Convention entre la commune d'Etiolles et Paul Darblay. - rectification, élargissement et entretien du chemin rural de Goupigny aux frais de Paul Darblay ; alimentation en eau de la commune d'Etiolles dont une partie aux frais de Paul Darblay : correspondance, convention, plan (1891-1908).

Cote
78J/120
 Date
1850-1908
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES
 Type de document
plan, pièce comptable, arrêté d'alignement

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay . - Permissions de voirie et alignements...
Résultat n°18

SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

Cote
79J64/2
 Date
1733-1874
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE
 Type de document
délibération, arrêté d'alignement

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SOISY-SUR-SEINE
  • SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale....
Résultat n°19

BOISSY-LE-CUTTE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : aliénation, 1834-1872 [1] ; bâtiments communaux : demande de secours, 1936 [2] ; terrain : vente, aliénation, 1900-1910 [3] ; réclamation des habitants contre DAVID, propriétaire, pour non respect d'alignement, 1894 [4].

Cote
2O/122
 Date
1834-1936
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOISSY-LE-CUTTE. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°20

BRUNOY : alignements et permissions de voirie (1862-1872) ; MONTGERON : plan de redressement de la traverse de MONTGERON, 1840, sans échelle, couleur, dimension 0,25 m x 9.20 m. (3 plans : 2 en mauvais état dont 1 sur calque non complet et 1 à l'échelle 1/200 ; règlement des alignements (1844-1850) ; acquisitions de terrains (1851-1883) ; cessions de terrains (1854-1883) ; alignements et permissions de voirie (1802-1872).

Cote
2S/6
 Date
1802-1883
 Lieu
BRUNOY Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • BRUNOY : alignements et permissions de voirie (1862-1872)...