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295 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.
Cote
A/792
 Date
1508-1517
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, arrêté d'alignement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/799
 Date
1510-1714
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, arrêté d'alignement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/795
 Date
1605-1738
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal, arrêté d'alignement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).
Cote
E/4554
 Date
1609
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, acte authentique, bail, marché public, accord de travail, convention, contrat, arrêté d'alignement

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°5

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne et Suzanne-Andrée, fils et fille de Thibault de LA BROUSSE et de Catherine TUFFET : relations avec les institutions religieuses : - inventaire des biens du prieuré de NOTRE-DAME D'ETAMPES, extrait de la déclaration du revenu temporel du prieuré indiquant les limites du territoire [2 pièces identiques], 2 mars 1631 ; - contrat de vente d'une propriété par Louis CHAUMELIN et Anne ROBERT, son épouse à Michel LE MASLE, prieur des ROCHES, 15 mars 1632 ; - transaction entre Estienne DANAL et Edmée CHARTIER, son épouse et les religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE de PARIS, 30 novembre 1637 ; - quittance de Martin BRAUDIN, administrateur de l'hôpital SAINTE-CATHERINE et des religieuses dudit hôpital à Thibault de LA BROUSSE pour paiement de terres sur le terroir d'ATHIS, 9 décembre 1678 ; - mémoire des héritages des religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE, 1678 ; aumône de Thibault de LA BROUSSE à la sacristie, 20 mars 1679 et 24 juillet 1704 ; - échange entre Jacques BESANÇON et les religieux des BLANCS-MANTEAUX, 18 décembre 1703 ; - procès-verbal d'alignement pour BOUTON avec l'accord de Messieurs du Chapitre, 29 mars 1712. [2 pièces parch., 4 p. - 8 pièces papier, 19 p.].

Cote
26J/50
 Date
1631-1712
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, ETAMPES Commune
 Type de document
inventaire, arrêté d'alignement

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne...
Résultat n°6

ETAMPES. - Don d'une place attenante à leur couvent par le duc de MERCOEUR, pour y construire une nouvelle église [voir D 1928]. Lettres patentes de LOUIS XIV portant approbation. Procès-verbaux d'alignement.

Cote
D/1917
 Date
1663-1679
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal, arrêté d'alignement

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES. - Don d'une place attenante à leur couvent...
Résultat n°7

ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Baux de la maison de la rue Galande faits par les Pères Barnabites à Antoine ESTIENNE, maître sellier, lormier et carrossier, 15 mai 1690 ; à Marie BERNIER, veuve de Pierre HARDY, maître éperonnier, 23 janvier 1695 ; à Louis DUPUIS, gagne-deniers et Antoinette CAHAN, sa femme, marchande-fruitière, 11 septembre 1698 ; à Nicolas BLOÜIN, maître laitier-écrimier, 9 juin 1707 ; au même, à la maison étant en reconstruction 18 août 1713 et 5 mai 1718. Devis [...] concernant la reconstruction de la maison, frappée par une ordonnance d'alignement. La pierre employée pour le gros oeuvre est le moëllon dur d'ARCUEIL, 1713. Constitution par les Pères Barnabites d'une rente de 100 livres, assise sur la maison de la rue Galande au profit de Jean ATRY, bourgeois de VERSAILLES, 26 mai 1713. Quittances des sommes versées à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, pour paiement des arrérages du cens dû pour la maison de la rue Galande, qui avait pour enseigne, en 1785 l'image de saint NICOLAS, 1715-1785. Plusieurs quittances de l'impôt des boues et lanternes, établi pour l'entretien des lanternes, pompes et le nétoyement des rues, 1704-1761.

Cote
D/62
 Date
1690-1761
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, pièce comptable, texte officiel, arrêté d'alignement

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Baux...
Résultat n°8

1706 - 1882.
Cote
2S/81
 Date
1706-1882
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ORSAY Commune, MARCOUSSIS, COURCOURONNES, ORGE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
titre de propriété, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • 1706 - 1882.
Résultat n°9

SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

Cote
79J64/2
 Date
1733-1874
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE
 Type de document
délibération, arrêté d'alignement

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SOISY-SUR-SEINE
  • SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale....
Résultat n°10

DOURDAN. - Famille LECORNE.
Cote
1J/2
 Date
1763-1911
 Lieu
ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, DOURDAN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SEINE-ET-OISE, YVELINES
 Type de document
statut, inventaire, bail, arrêté préfectoral, arrêté d'alignement, texte officiel, note

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DOURDAN. - Famille LECORNE.
Résultat n°11

1790-1939.
Cote
2S/200
 Date
1790-1939
 Lieu
RICHARVILLE, DOURDAN Commune, FORGES-LES-BAINS, GRANGES-LE-ROI (LES), FORET-LE-ROI (LA), ANGERVILLE, YVELINES, EURE-ET-LOIR, MEREVILLE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • 1790-1939.
Résultat n°12

Travaux, traverses et alignements.
Cote
2S/110
 Date
1792-1947
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, SAINT-ESCOBILLE, MEROBERT, ETAMPES Commune, SAINT-HILAIRE, PECQUEUSE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, CONGERVILLE-THIONVILLE
 Type de document
budget, plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Travaux, traverses et alignements.
Résultat n°13

ETAMPES : alignements et permissions de voirie.

Cote
2S/39
 Date
1799-1812
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • ETAMPES : alignements et permissions de voirie.
Résultat n°14

ETAMPES, alignements et permissions de voirie.

Cote
2S/73
 Date
1799-1825
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • ETAMPES, alignements et permissions de voirie.
Résultat n°15

ESSONNES : alignements et permissions de voirie.

Cote
2S/15
 Date
1800-1913
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • ESSONNES : alignements et permissions de voirie.
Résultat n°16

Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

Cote
2S/204
 Date
1800-1886
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT...
Résultat n°17

MASSY, traverse de MASSY, (2 plans) (1834). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.37 m x 6.25 m ; règlement des alignements (1837-1841) ; acquisitions de terrains (1850-1914) ; cessions de terrains (1840-1864) ; alignements et permissions de voirie (1800-1875).

Cote
2S/50
 Date
1800-1914
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • MASSY, traverse de MASSY, (2 plans) (1834). Ech. 1/200....
Résultat n°18

PALAISEAU, alignements et permissions de voirie .

Cote
2S/52
 Date
1800-1850
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • PALAISEAU, alignements et permissions de voirie .
Résultat n°19

CHAMPLAN : traverse de CHAMPLAN (1842), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 6,00 m ; traverse de CHAMPLAN (1842), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 m x 5,75 m [mauvais état], dossier : arrêté du 1er juillet 1851 ; profils en long et en travers de la traverse de CHAMPLAN (1850), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 2,50 m ; traverse de CHAMPLAN (1850), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 5,75 m ; rectification dans la traverse de CHAMPLAN (1862), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31m x 1,89 m ; plan de la partie située à l'entrée de CHAMPLAN (1894), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31m x 1,26 m [mauvais état], dossier : décision du conseil général du 24 avril 1895 ; règlement des alignements (1848-1851) ; alignements et permissions de voirie (1800-1865) ; LONGJUMEAU : traverse de LONGJUMEAU (1835), Sans éch. Coul. Dim. 0,31m x 1,75 m ; traverse de LONGJUMEAU, 2 plans (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 m x 2,20 m ; plan de redressement de la traverse de LONGJUMEAU, 2 plans (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,23 mx 3,25 m ; traverse de LONGJUMEAU (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,37 m x 2,50 m [mauvais état] ; plan de redressement de la traverse de Balizy (1849), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 1,75 m, dossier : décret napoléonien du 29 janvier 1852 ; profils en long et en travers de la traverse de Balizy (1849), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 1,00 m ; profils en long et en travers de la traverse de LONGJUMEAU (1853), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 1,50 m ; nivellement de la traverse de LONGJUMEAU (1854), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,34 m x 1,50 m ; traverse de Balizy, demande d'alignement présentée par M. Gustave Botereau (1942), Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 0,78 m, dossier : arrêté d'homologation du 31 octobre 1942, rapport de l'ingénieur du 30 septembre 1942 ; acquisitions de terrains (1886) ; alignements et permissions de voirie (1823-1864).

Cote
2S/170
 Date
1800-1942
 Lieu
CHAMPLAN, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • CHAMPLAN : traverse de CHAMPLAN (1842), Ech. 1/200....
Résultat n°20

1800 - 1925.
Cote
2S/83
 Date
1800-1925
 Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SACLAY
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • 1800 - 1925.