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295 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1508-1517

    Cote

    A/792

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1510-1714

    Cote

    A/799

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1605-1738

    Cote

    A/795

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4554

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne et Suzanne-Andrée, fils et fille de Thibault de LA BROUSSE et de Catherine TUFFET : relations avec les institutions religieuses : - inventaire des biens du prieuré de NOTRE-DAME D'ETAMPES, extrait de la déclaration du revenu temporel du prieuré indiquant les limites du territoire [2 pièces identiques], 2 mars 1631 ; - contrat de vente d'une propriété par Louis CHAUMELIN et Anne ROBERT, son épouse à Michel LE MASLE, prieur des ROCHES, 15 mars 1632 ; - transaction entre Estienne DANAL et Edmée CHARTIER, son épouse et les religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE de PARIS, 30 novembre 1637 ; - quittance de Martin BRAUDIN, administrateur de l'hôpital SAINTE-CATHERINE et des religieuses dudit hôpital à Thibault de LA BROUSSE pour paiement de terres sur le terroir d'ATHIS, 9 décembre 1678 ; - mémoire des héritages des religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE, 1678 ; aumône de Thibault de LA BROUSSE à la sacristie, 20 mars 1679 et 24 juillet 1704 ; - échange entre Jacques BESANÇON et les religieux des BLANCS-MANTEAUX, 18 décembre 1703 ; - procès-verbal d'alignement pour BOUTON avec l'accord de Messieurs du Chapitre, 29 mars 1712. [2 pièces parch., 4 p. - 8 pièces papier, 19 p.].

    Date

    1631-1712

    Cote

    26J/50

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETAMPES. - Don d'une place attenante à leur couvent par le duc de MERCOEUR, pour y construire une nouvelle église [voir D 1928]. Lettres patentes de LOUIS XIV portant approbation. Procès-verbaux d'alignement.

    Date

    1663-1679

    Cote

    D/1917

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES. - Don d'une place attenante à leur couvent...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Baux de la maison de la rue Galande faits par les Pères Barnabites à Antoine ESTIENNE, maître sellier, lormier et carrossier, 15 mai 1690 ; à Marie BERNIER, veuve de Pierre HARDY, maître éperonnier, 23 janvier 1695 ; à Louis DUPUIS, gagne-deniers et Antoinette CAHAN, sa femme, marchande-fruitière, 11 septembre 1698 ; à Nicolas BLOÜIN, maître laitier-écrimier, 9 juin 1707 ; au même, à la maison étant en reconstruction 18 août 1713 et 5 mai 1718. Devis [...] concernant la reconstruction de la maison, frappée par une ordonnance d'alignement. La pierre employée pour le gros oeuvre est le moëllon dur d'ARCUEIL, 1713. Constitution par les Pères Barnabites d'une rente de 100 livres, assise sur la maison de la rue Galande au profit de Jean ATRY, bourgeois de VERSAILLES, 26 mai 1713. Quittances des sommes versées à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, pour paiement des arrérages du cens dû pour la maison de la rue Galande, qui avait pour enseigne, en 1785 l'image de saint NICOLAS, 1715-1785. Plusieurs quittances de l'impôt des boues et lanternes, établi pour l'entretien des lanternes, pompes et le nétoyement des rues, 1704-1761.

    Date

    1690-1761

    Cote

    D/62

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Baux...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    1706 - 1882.

    Date

    1706-1882

    Cote

    2S/81

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1706 - 1882.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

    Date

    1733-1874

    Cote

    79J64/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SOISY-SUR-SEINE
    • SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  10. Résultat n°10

    DOURDAN. - Famille LECORNE.

    Date

    1763-1911

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN. - Famille LECORNE.
  11. Résultat n°11

    1790-1939.

    Date

    1790-1939

    Cote

    2S/200

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1790-1939.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Travaux, traverses et alignements.

    Date

    1792-1947

    Cote

    2S/110

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Travaux, traverses et alignements.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ETAMPES : alignements et permissions de voirie.

    Date

    1799-1812

    Cote

    2S/39

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • ETAMPES : alignements et permissions de voirie.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ETAMPES, alignements et permissions de voirie.

    Date

    1799-1825

    Cote

    2S/73

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • ETAMPES, alignements et permissions de voirie.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ESSONNES : alignements et permissions de voirie.

    Date

    1800-1913

    Cote

    2S/15

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • ESSONNES : alignements et permissions de voirie.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

    Date

    1800-1886

    Cote

    2S/204

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    MASSY, traverse de MASSY, (2 plans) (1834). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.37 m x 6.25 m ; règlement des alignements (1837-1841) ; acquisitions de terrains (1850-1914) ; cessions de terrains (1840-1864) ; alignements et permissions de voirie (1800-1875).

    Date

    1800-1914

    Cote

    2S/50

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • MASSY, traverse de MASSY, (2 plans) (1834). Ech. 1/200....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    PALAISEAU, alignements et permissions de voirie .

    Date

    1800-1850

    Cote

    2S/52

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • PALAISEAU, alignements et permissions de voirie .

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPLAN : traverse de CHAMPLAN (1842), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 6,00 m ; traverse de CHAMPLAN (1842), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 m x 5,75 m [mauvais état], dossier : arrêté du 1er juillet 1851 ; profils en long et en travers de la traverse de CHAMPLAN (1850), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 2,50 m ; traverse de CHAMPLAN (1850), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 5,75 m ; rectification dans la traverse de CHAMPLAN (1862), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31m x 1,89 m ; plan de la partie située à l'entrée de CHAMPLAN (1894), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31m x 1,26 m [mauvais état], dossier : décision du conseil général du 24 avril 1895 ; règlement des alignements (1848-1851) ; alignements et permissions de voirie (1800-1865) ; LONGJUMEAU : traverse de LONGJUMEAU (1835), Sans éch. Coul. Dim. 0,31m x 1,75 m ; traverse de LONGJUMEAU, 2 plans (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 m x 2,20 m ; plan de redressement de la traverse de LONGJUMEAU, 2 plans (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,23 mx 3,25 m ; traverse de LONGJUMEAU (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,37 m x 2,50 m [mauvais état] ; plan de redressement de la traverse de Balizy (1849), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 1,75 m, dossier : décret napoléonien du 29 janvier 1852 ; profils en long et en travers de la traverse de Balizy (1849), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 1,00 m ; profils en long et en travers de la traverse de LONGJUMEAU (1853), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 1,50 m ; nivellement de la traverse de LONGJUMEAU (1854), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,34 m x 1,50 m ; traverse de Balizy, demande d'alignement présentée par M. Gustave Botereau (1942), Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 0,78 m, dossier : arrêté d'homologation du 31 octobre 1942, rapport de l'ingénieur du 30 septembre 1942 ; acquisitions de terrains (1886) ; alignements et permissions de voirie (1823-1864).

    Date

    1800-1942

    Cote

    2S/170

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • CHAMPLAN : traverse de CHAMPLAN (1842), Ech. 1/200....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    1800 - 1925.

    Date

    1800-1925

    Cote

    2S/83

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1800 - 1925.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)