Filtrer les résultats
Multimédias
  • 289
  • 6
Période
  • 2
  • 6
  • 24
  • 228
  • 199
Nom de l'inventaire
  • 201
  • 45
  • 5
  • 5
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 255
  • 46
  • 45
  • 34
  • 28
Afficher plus
Typologies
  • 295
  • 120
  • 33
  • 21
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 248
  • 215
  • 187
  • 158
  • 117
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
Personnes
  • 10
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

295 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1508-1517

    Cote

    A/792

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1510-1714

    Cote

    A/799

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1605-1738

    Cote

    A/795

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4554

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne et Suzanne-Andrée, fils et fille de Thibault de LA BROUSSE et de Catherine TUFFET : relations avec les institutions religieuses : - inventaire des biens du prieuré de NOTRE-DAME D'ETAMPES, extrait de la déclaration du revenu temporel du prieuré indiquant les limites du territoire [2 pièces identiques], 2 mars 1631 ; - contrat de vente d'une propriété par Louis CHAUMELIN et Anne ROBERT, son épouse à Michel LE MASLE, prieur des ROCHES, 15 mars 1632 ; - transaction entre Estienne DANAL et Edmée CHARTIER, son épouse et les religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE de PARIS, 30 novembre 1637 ; - quittance de Martin BRAUDIN, administrateur de l'hôpital SAINTE-CATHERINE et des religieuses dudit hôpital à Thibault de LA BROUSSE pour paiement de terres sur le terroir d'ATHIS, 9 décembre 1678 ; - mémoire des héritages des religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE, 1678 ; aumône de Thibault de LA BROUSSE à la sacristie, 20 mars 1679 et 24 juillet 1704 ; - échange entre Jacques BESANÇON et les religieux des BLANCS-MANTEAUX, 18 décembre 1703 ; - procès-verbal d'alignement pour BOUTON avec l'accord de Messieurs du Chapitre, 29 mars 1712. [2 pièces parch., 4 p. - 8 pièces papier, 19 p.].

    Date

    1631-1712

    Cote

    26J/50

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETAMPES. - Don d'une place attenante à leur couvent par le duc de MERCOEUR, pour y construire une nouvelle église [voir D 1928]. Lettres patentes de LOUIS XIV portant approbation. Procès-verbaux d'alignement.

    Date

    1663-1679

    Cote

    D/1917

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES. - Don d'une place attenante à leur couvent...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Baux de la maison de la rue Galande faits par les Pères Barnabites à Antoine ESTIENNE, maître sellier, lormier et carrossier, 15 mai 1690 ; à Marie BERNIER, veuve de Pierre HARDY, maître éperonnier, 23 janvier 1695 ; à Louis DUPUIS, gagne-deniers et Antoinette CAHAN, sa femme, marchande-fruitière, 11 septembre 1698 ; à Nicolas BLOÜIN, maître laitier-écrimier, 9 juin 1707 ; au même, à la maison étant en reconstruction 18 août 1713 et 5 mai 1718. Devis [...] concernant la reconstruction de la maison, frappée par une ordonnance d'alignement. La pierre employée pour le gros oeuvre est le moëllon dur d'ARCUEIL, 1713. Constitution par les Pères Barnabites d'une rente de 100 livres, assise sur la maison de la rue Galande au profit de Jean ATRY, bourgeois de VERSAILLES, 26 mai 1713. Quittances des sommes versées à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, pour paiement des arrérages du cens dû pour la maison de la rue Galande, qui avait pour enseigne, en 1785 l'image de saint NICOLAS, 1715-1785. Plusieurs quittances de l'impôt des boues et lanternes, établi pour l'entretien des lanternes, pompes et le nétoyement des rues, 1704-1761.

    Date

    1690-1761

    Cote

    D/62

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Baux...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    1706 - 1882.

    Date

    1706-1882

    Cote

    2S/81

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1706 - 1882.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

    Date

    1733-1874

    Cote

    79J64/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SOISY-SUR-SEINE
    • SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  10. Résultat n°10

    DOURDAN. - Famille LECORNE.

    Date

    1763-1911

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN. - Famille LECORNE.
  11. Résultat n°11

    1790-1939.

    Date

    1790-1939

    Cote

    2S/200

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1790-1939.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Travaux, traverses et alignements.

    Date

    1792-1947

    Cote

    2S/110

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Travaux, traverses et alignements.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ETAMPES : alignements et permissions de voirie.

    Date

    1799-1812

    Cote

    2S/39

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • ETAMPES : alignements et permissions de voirie.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ETAMPES, alignements et permissions de voirie.

    Date

    1799-1825

    Cote

    2S/73

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • ETAMPES, alignements et permissions de voirie.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ESSONNES : alignements et permissions de voirie.

    Date

    1800-1913

    Cote

    2S/15

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • ESSONNES : alignements et permissions de voirie.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

    Date

    1800-1886

    Cote

    2S/204

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    MASSY, traverse de MASSY, (2 plans) (1834). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.37 m x 6.25 m ; règlement des alignements (1837-1841) ; acquisitions de terrains (1850-1914) ; cessions de terrains (1840-1864) ; alignements et permissions de voirie (1800-1875).

    Date

    1800-1914

    Cote

    2S/50

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • MASSY, traverse de MASSY, (2 plans) (1834). Ech. 1/200....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    PALAISEAU, alignements et permissions de voirie .

    Date

    1800-1850

    Cote

    2S/52

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • PALAISEAU, alignements et permissions de voirie .

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPLAN : traverse de CHAMPLAN (1842), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 6,00 m ; traverse de CHAMPLAN (1842), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 m x 5,75 m [mauvais état], dossier : arrêté du 1er juillet 1851 ; profils en long et en travers de la traverse de CHAMPLAN (1850), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 2,50 m ; traverse de CHAMPLAN (1850), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 5,75 m ; rectification dans la traverse de CHAMPLAN (1862), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31m x 1,89 m ; plan de la partie située à l'entrée de CHAMPLAN (1894), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31m x 1,26 m [mauvais état], dossier : décision du conseil général du 24 avril 1895 ; règlement des alignements (1848-1851) ; alignements et permissions de voirie (1800-1865) ; LONGJUMEAU : traverse de LONGJUMEAU (1835), Sans éch. Coul. Dim. 0,31m x 1,75 m ; traverse de LONGJUMEAU, 2 plans (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 m x 2,20 m ; plan de redressement de la traverse de LONGJUMEAU, 2 plans (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,23 mx 3,25 m ; traverse de LONGJUMEAU (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,37 m x 2,50 m [mauvais état] ; plan de redressement de la traverse de Balizy (1849), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 1,75 m, dossier : décret napoléonien du 29 janvier 1852 ; profils en long et en travers de la traverse de Balizy (1849), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 1,00 m ; profils en long et en travers de la traverse de LONGJUMEAU (1853), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 1,50 m ; nivellement de la traverse de LONGJUMEAU (1854), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,34 m x 1,50 m ; traverse de Balizy, demande d'alignement présentée par M. Gustave Botereau (1942), Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 0,78 m, dossier : arrêté d'homologation du 31 octobre 1942, rapport de l'ingénieur du 30 septembre 1942 ; acquisitions de terrains (1886) ; alignements et permissions de voirie (1823-1864).

    Date

    1800-1942

    Cote

    2S/170

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • CHAMPLAN : traverse de CHAMPLAN (1842), Ech. 1/200....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    1800 - 1925.

    Date

    1800-1925

    Cote

    2S/83

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1800 - 1925.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    LA FERTE-ALAIS , traverse de LA FERTE-ALAIS (1837). Sans éch. Coul. Dim. 0.25 m x 5.10 m (3 plans dont 1 sur calque, échelle 1/200) ; dossier : correspondance, ordonnance royale du 4 novembre 1843, délibération du conseil municipal du 22 mars 1843, procès-verbal de la commission d'enquête du 20 mai 1843, certificat et procès-verbal de publication (1843-1844) ; règlement des alignements (1840-1843) ; acquisitions de terrains (1860-1895) ; cessions de terrains (1850-1891) ; alignements et permissions de voirie (1800-1864) ; CERNY, traverse des hameaux du Pont de Villiers et de Montmirault (1838). Sans éch. Coul. Dim. 0.31 m x 7.50 m (2 plans dont 1 en mauvais état, avec un arrêté préfectoral du 24 décembre 1851) ; traverse des hameaux du Pont de Villiers et de Montmirault (1838) Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 8.75 m ; profils en long et en travers de la traverse des hameaux du Pont, de Villiers et de Montmirault (1851) Ech. 1/200 N et B Dim. 0.35 m x 4.65 m ; règlement des alignements (1838-1852) ; acquisitions de terrains (1852-1887) ; cessions de terrains (1846-1869) ; alignements et permissions de voirie (1825-1864).

    Date

    1800-1895

    Cote

    2S/70

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • LA FERTE-ALAIS , traverse de LA FERTE-ALAIS (1837)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    DOURDAN : traverse de DOURDAN (1830), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,59 x 4,05 m ; traverse de DOURDAN (1830), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 6,00 m ; traverse de DOURDAN (1830), Sans éch. Coul. Dim. 0,27 x 4,50 m (mauvais état) ; traverse de DOURDAN (1857), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 6,00 m ; profils en long et en travers de la traverse de DOURDAN (1857), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,25 x 2,75 m ; extrait du plan de la traverse de DOURDAN (1857), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 x 1,05 m ; extrait du plan de la traverse de DOURDAN, 2 plans (1859), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 x 0,84 m ; règlement des alignements (1836-1860) ; acquisitions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1871, 1938-1940).

    Date

    1800-1940

    Cote

    2S/202

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • DOURDAN : traverse de DOURDAN (1830), Ech. 1/200. Coul....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Traverses et alignements aux Granges-le-Roi, Authon-la-Plaine, Pussay et Angerville (1800 - 1884).

    Date

    1800-1884

    Cote

    2S/203

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Traverses et alignements aux Granges-le-Roi, Authon-la-Plaine,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    LE COUDRAY-MONTCEAUX : plan de redressement de la traverse du Plessis-Chenêt, 1854. Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.35m x 4.86 m ( 2 plans dont 1 en mauvais état avec un extrait du décret impérial du 26 septembre 1856) ; profils en long et en travers de la traverse de Plessis-Chenêt, 1854. Ech. 1/200. N et B. Dim. 0.35 m x 1.95 m ; règlement des alignements (1854-1857) ; cession de terrains (1853-1867) ; alignements et cessions de terrains (1800-1879).

    Date

    1800-1879

    Cote

    2S/16

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • LE COUDRAY-MONTCEAUX : plan de redressement de la traverse...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    LONGJUMEAU : Alignements et permissions de voirie.

    Date

    1800-1908

    Cote

    2S/22

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • LONGJUMEAU : Alignements et permissions de voirie....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    SACLAY : alignements et permissions de voirie (1859-1862) ; BURES-SUR-YVETTE : traverse de BURES (3 plans) (1838), Sans éch. Coul. Dim. 0,29 m x 5,15 m ; traverse de BURES (1843), Sans éch. Coul. Dim. 0,29 m x 5,05 m (2 plans : 1 sur calque, 1 avec décret du 14 juin 1875 de 0,34 m x 5,37 m ; plan (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,26 m, dossier : ordonnance royale du 29 mai 1844 ; profils en long et en travers de la traverse de BURES (1873), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 1,66 m ; demandes d'alignement présentées par MM. Geoffroy et Trossat (1946), Ech. 1/200. N et B. Calque. Dim. 0,31 m x 0,63 m, dossier : correspondance, arrêté d'homologation du 27 février 1946, rapport de l'ingénieur du 5 février 1946 ; demande d'alignement présentée par M. Guillard (1948), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m, dossier : note du 23 janvier 1947 concernant l'alignement des propriétés de MM. Manera et de Montréal (plan lacunaire), rapport de l'ingénieur du 23 avril 1948, arrêté d'homologation du 6 juillet 1948 ; règlement des alignements (1843-1844) ; modification des alignements (1874-1875) ; alignements et permissions de voirie (1828-1908) ; GIF-SUR-YVETTE : traverse de GIF et du hameau de Courcelles (1837), Sans éch. Coul. Dim. 0,35 m x 7,00 m (3 plans dont 1 en mauvais état) ; profils en long et en travers des traverses de GIF et du hameau de Courcelles (1853), Sans éch. N et B. Dim. 0,35 m x 2,60 m ; extrait du plan d'alignement, demande de rectification d'un alignement de la traverse de GIF par M. Emonet (1911), Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 0,63 m, dossier : décision du conseil général du 12 octobre 1911 ; traverse de la Grange (1899), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 m x 3,15 m ; règlement des alignements (1837-1858) ; acquisitions de terrains (1872-1886) ; alignements et permissions de voirie (1803-1866) ; SAINT-AUBIN : alignements et permissions de voirie (1800).

    Date

    1800-1948

    Cote

    2S/150

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • SACLAY : alignements et permissions de voirie (1859-1862)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    BIEVRES : traverse de BIEVRES (1837), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de BIEVRES (1852), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,34 m x 1,25 m ; acquisitions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1820-1908) ; IGNY : plan de redressement de la traverse d'IGNY, 2 plans, [vers 1814], Ech. 13,7 cm = 25 toises. Coul. Dim. 0,26 m x 0,65 m ; traverse d'IGNY (1843), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 2,64 m [2 plans en mauvais état] ; règlement des alignements (1806-1850) ; cessions de terrains (1887) ; alignements et permissions de voirie (1801-1874) ; MASSY : cessions de terrains (1881-1883) ; alignements et permissions de voirie (1821-1862) ; PALAISEAU : traverse de PALAISEAU, 2 plans (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 1,75 m ; projet de fixation des alignements dans la déviation effectuée par les chemins de fer de l'Etat (1927), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m, dossier : rapports de l'ingénieur du service vicinal du 14 septembre 1929, de l'agent voyer cantonal du 15 octobre 1927 et de l'agent voyer d'arrondissement du 4 juillet 1927, avis d'enquête de la mairie du 6 août 1927, arrêté préfectoral du 4 août 1927, délibérations du conseil municipal des 24 septembre et 18 décembre 1927, procès-verbal d'enquête du 31 août 1927 (1927-1929) ; demande d'alignement présentée par M. Bihet, gérant de la société 'l'indémaillable Thilda' (1942), Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 0,42 m, dossier : arrêté préfectoral du 18 juillet 1942, arrêté d'homologation du 27 juin 1942 ; demandes d'alignement présentées par MM. Prudent et Lessault (1946), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 0,63 m, dossier : rapport de l'ingénieur ordinaire du 23 novembre 1946, arrêté d'homologation du 19 décembre 1946 ; demande d'alignement présentée par M. Cambois (1947), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,47 m, dossier : arrêté d'homologation du 13 août 1947 ; alignements et permissions de voirie (1800-1868).

    Date

    1800-1947

    Cote

    2S/169

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • BIEVRES : traverse de BIEVRES (1837), Ech. 1/200. Coul....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    ETRECHY : alignements et permissions de voirie.

    Date

    1801-1935

    Cote

    2S/34

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • ETRECHY : alignements et permissions de voirie.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    BOISSY-LE-CUTTE, traverse de BOISSY-LE-CUTTE (1838). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.31 m x 3.24 m (2 plans dont 1 sans échelle de 0.35 m x 3.75 m) ; traverse de BOISSY-LE-CUTTE (1838) Sans éch.Coul. Calque. Dim. 0.28 m x 3.13 m ; règlement des alignements (1841-1843) ; acquisition de terrains (1846-1870) ; cessions de terrains (1838-1855) ; alignements et permissions de voirie (1801-1864) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, traverse de Mesnil-Racoin (1838) Sans éch. Coul. Dim. 0.30 m x 5.00 m (2 plans dont 1 sur calque, sans échelle) ; règlement des alignements (1841-1847) ; acquisitions de terrains (1865-1900) ; cessions de terrains (1846-1889) ; alignements et permissions de voirie (1814-1854) ; BOUVILLE, alignements et permissions de voirie (1843-1846) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, cessions de terrains (1866) ; alignements et permissions de voirie (1862).

    Date

    1801-1900

    Cote

    2S/71

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • BOISSY-LE-CUTTE, traverse de BOISSY-LE-CUTTE (1838)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Ancien chemin de grande communication n° 40 de CERNAY-LA-VILLE (Yvelines) à JANVRY et ancien chemin d'intérêt commun n° 40 devenus route départementale n° 40 ; LIMOURS, FORGES-LES-BAINS, JANVRY, BOULLAY-LES-TROUX, GOMETZ-LA-VILLE : travaux et entretien de voirie (1890-1925) ; LES MOLIERES : traverse des MOLIERES (1870), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,24 x 2,00 m ; alignements et permissions de voirie (1801-1802) ; JANVRY : traverse de JANVRY (1859), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,25 x 2,45 m, dossier : arrêté préfectoral du 1er juin 1861.

    Date

    1801-1925

    Cote

    2S/132

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 40 de CERNAY-LA-VILLE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    BOUTERVILLIERS, alignements et permissions de voirie (1857) ; LA FORET-LE-ROI, traverse de LA FORET-LE-ROI (1838). Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.30 m x 4.31 m (3 plans dont 1 sur calque) ; traverse de LA FORET-LE-ROI (1838) Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.31 m x 4.60 m (mauvais état) ; profils en long et en travers de la traverse de LA FORET-LE-ROI (1853) Ech. 1/200. N et B. Dim. 0.35 m x 2.25 m; règlement des alignements (1838-1856) ; acquisitions de terrains (1850-1862) ; cessions de terrains (1838-1862) ; alignements et permissions de voirie (1801-1863) ; LES GRANGES-LE-Roi, traverse des GRANGES-LE-ROI (2 plans) (1855). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.34 m x 1.81 m ; règlement des alignements (1853-1855) ; DOURDAN, cessions de terrains (1853-1861).

    Date

    1801-1863

    Cote

    2S/75

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • BOUTERVILLIERS, alignements et permissions de voirie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    LIMOURS : traverse de Chaumusson (1837) Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 8.00 m (5 plans dont 2 sur calque en mauvais état) ; demandes d'alignement présentées par M. Guyot et la société Mouzon (1947) Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 1.05 m ; dossier : 2 plans de situation à l'échelle 1/10 000. s.d., arrêté préfectoral d'homologation du 13 aout 1947, rapport du subdivisionnaire du 10 juillet 1947 ; règlement des alignements (1837-1846) ; acquisitions de terrains (1878-1899) ; cessions de terrains (1849-1891) ; alignements et permissions de voirie (1801-1805).

    Date

    1801-1947

    Cote

    2S/56

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • LIMOURS : traverse de Chaumusson (1837) Sans éch. Coul....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    CORBEIL alignements et permissions de voirie (1851-1866) ; ESSONNES, acquisitions de terrains (1853-1859) ; cessions de terrains (1878-1879) ; alignements et permissions de voirie (1832-1865) ; ORMOY, demande d'alignement présentée par les établissements Loyer (1947), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.32 m x 0.84 m ; dossier : rapport de l'ingénieur du 6 février 1947, arrêté d'homologation du 24 février 1947 ; alignements et permissions de voirie (1846-1872 ; MENNECY , acquisitions de terrains (1857-1859) ; cessions de terrains (1857-1863) ; alignements et permissions de voirie (1801-1864).

    Date

    1801-1947

    Cote

    2S/65

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • CORBEIL alignements et permissions de voirie (1851-1866)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    LINAS : alignements et permissions de voirie (1801-1934). Route Nationale 20, déviation de LINAS, enquête d'utilité publique et parcellaire ; projet d'élargissement de la route nationale dans la traversée de LINAS afin de faciliter la circulation automobile ; déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral, rapport de l'ingénieur, plan de détail, notice, profil en long, profil en travers-type, plan d'ensemble, affiche, correspondance (1938-1940) ; refus de prise en charge des délaissés de travaux par la commune : délibération du conseil municipal, rapport (1940-1941) ; protestation des propriétaires riverains : correspondance (1941) ; procédure d'expropriation d'urgence, notification aux intéressés : arrêté, plan, certificats de notification (1941) ; désignation d'un juge-commissaire et de deux experts pour procéder aux opération d'expertise (1941) ; réunion de la commission arbitrale d'évaluation : décision du 1er président de la cour d'appel de PARIS (1942) ; recours de plusieurs riverains expropriés contre l'arrêté d'expropriation : mémoire en appel (1942) ; réévaluation de l'indemnité fixée par la commission au bénéfice de M.Tournon : jugement du tribunal civil de CORBEIL (1942) ; versement des indemnités aux expropriés : arrêtés de déconsignation (1942-1944) ; inondation de la propriété de M. Cottentin consécutive à l'exécution de travaux sur la RN 20, réclamation d'une indemnité par celui-ci (1938-1943).

    Date

    1801-1944

    Cote

    2S/27

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • LINAS : alignements et permissions de voirie (1801-1934)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    ARPAJON : alignements et permissions de voirie .

    Date

    1801-1866

    Cote

    2S/32

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • ARPAJON : alignements et permissions de voirie .

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE (Eure-et-Loir) à SERMAISES (Loiret), devenu route départementale n° 18 (1801 - 1927).

    Date

    1801-1927

    Cote

    2S/107

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ETAMPES : traverse d'ETAMPES (1826) Ech. 1/200 Coul. Dim. 0.43 m x 1.96 m (2 plans dont 1 sur calque de 0.35 m x 1.77 m en mauvais état) ; acquisitions de terrains (1859) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; BOISSY-LA-RIVIERE : alignements et permissions de voirie (1863-1866) ; FONTAINE-LA-RIVIERE : alignements et permissions de voirie (1829-1864) ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE : (1866-1878) ; ORMOY-LA-RIVIERE : alignements et permissions de voirie (1864-1865)

    Date

    1801-1878

    Cote

    2S/198

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • ETAMPES : traverse d'ETAMPES (1826) Ech. 1/200 Coul....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité publique, 1912-1914 ; rapports, arrêtés préfectoraux, bordereaux des prix, dossier de démolition partielle de l'ancien pont ; éclairage du pont ; plan du déplacement du pont, sign. , 1918, Dim. 1,39 m x 0,30m ; fêtes organisées à l'occasion de l'inauguration du nouveau pont le 25 septembre 1923 ; acquisitions de terrains (1842-1889) ; cessions de terrains (1846-1860) ; alignements et permissions de voirie (1802-1866) .

    Date

    1802-1924

    Cote

    2S/64

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    VILLEJUST : alignements et permissions de voirie (1802-1908) ; MARCOUSSIS : traverse de MARCOUSSIS (1850), Sans éch. Coul. Dim. 0,28 x 6,25 m, dossier : extrait du décret impérial du 4 juillet 1857, traverse de MARCOUSSIS (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 22,75 m [2 plans dont 1 non complet de 0,35 x 12,75 m], profils en long et en travers de la traverse de MARCOUSSIS (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 8,75 m, traverse du Gué (1899), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 x 3,25 m [2 plans dont un sur calque] ; règlement des alignements (1809-1866) ; acquisitions de terrains (1889), cessions de terrains (1882-1883) ; alignements et permissions de voirie (1809-1866).

    Date

    1802-1908

    Cote

    2S/84

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • VILLEJUST : alignements et permissions de voirie (1802-1908)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    CERNY : cessions de terrains (1881-1884) ; alignements et permissions de voirie (1802-1865) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : traverse de VAYRES (1845) Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.25 m x 1.90 m ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie(1841-1866) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : alignements et permissions de voirie (1841-1847) ; MAISSE : traverse de MAISSE (1844) Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 4.40 m (3 plans dont 1 avec un arrêté préfectoral du 25 novembre 1851) ; profils en long et en travers de la traverse de MAISSE (1851) Ech. 1/200. N et B Dim. 0.35 m x 2.25 m ; règlement des alignements (1851-1852) ; cessions de terrains (1887) ; alignements et permissions de voirie (1844-1857) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : traverse de GIRONVILLE (3 plans) (1842) Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 4.00 m ; profils en long et en travers de la traverse de GIRONVILLE (1851) Ech. 1/200 N et B Dim. 0.35 m x 2.00 m ; règlements des alignements (1851-1852) ; acquisitions de terrains (1857) ; cessions de terrains (1882) ; alignements et permissions de voirie (1842-1861).

    Date

    1802-1886

    Cote

    2S/194

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • CERNY : cessions de terrains (1881-1884) ; alignements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)