Filtrer les résultats
Multimédias
  • 289
  • 6
Période
  • 2
  • 6
  • 24
  • 228
  • 199
Nom de l'inventaire
  • 201
  • 45
  • 5
  • 5
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 255
  • 46
  • 45
  • 34
  • 28
Afficher plus
Typologies
  • 295
  • 120
  • 33
  • 21
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 248
  • 215
  • 187
  • 158
  • 117
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
Personnes
  • 10
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

295 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

Date

1508-1517

Cote

A/792

Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1605-1738

Cote

A/795

Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1510-1714

Cote

A/799

Résultat n°4

ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Baux de la maison de la rue Galande faits par les Pères Barnabites à Antoine ESTIENNE, maître sellier, lormier et carrossier, 15 mai 1690 ; à Marie BERNIER, veuve de Pierre HARDY, maître éperonnier, 23 janvier 1695 ; à Louis DUPUIS, gagne-deniers et Antoinette CAHAN, sa femme, marchande-fruitière, 11 septembre 1698 ; à Nicolas BLOÜIN, maître laitier-écrimier, 9 juin 1707 ; au même, à la maison étant en reconstruction 18 août 1713 et 5 mai 1718. Devis [...] concernant la reconstruction de la maison, frappée par une ordonnance d'alignement. La pierre employée pour le gros oeuvre est le moëllon dur d'ARCUEIL, 1713. Constitution par les Pères Barnabites d'une rente de 100 livres, assise sur la maison de la rue Galande au profit de Jean ATRY, bourgeois de VERSAILLES, 26 mai 1713. Quittances des sommes versées à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, pour paiement des arrérages du cens dû pour la maison de la rue Galande, qui avait pour enseigne, en 1785 l'image de saint NICOLAS, 1715-1785. Plusieurs quittances de l'impôt des boues et lanternes, établi pour l'entretien des lanternes, pompes et le nétoyement des rues, 1704-1761.

Date

1690-1761

Cote

D/62

Résultat n°5

ETAMPES. - Don d'une place attenante à leur couvent par le duc de MERCOEUR, pour y construire une nouvelle église [voir D 1928]. Lettres patentes de LOUIS XIV portant approbation. Procès-verbaux d'alignement.

Date

1663-1679

Cote

D/1917

Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).

Date

1609

Cote

E/4554

Résultat n°7

Reliquaire de LONGPONT. - Alignement de bustes reliquaires.

Date

1968-1995

Cote

5FI/80

Résultat n°8

LONGPONT. - Reliquaire : alignement des bustes de divers saints.

Date

1990

Cote

5FI/411

Résultat n°9

Recueil méthodique et raisonné des lois et règlements sur la voirie, les alignements et la police des constructions. Tome 1

Date

1836

Cote

INOCTAVO/2397/1

Résultat n°10

Recueil méthodique et raisonné des lois et règlements sur la voirie, les alignements et la police des constructions. Tome 2

Date

1836

Cote

INOCTAVO/2397/2

Résultat n°11

Répertoire numérique de la série O : Affaires communales et service vicinal : Archives Départementales du Cher postérieures à 1800

Date

1934

Cote

INV/186

Résultat n°12

Répertoire numérique de la série O : Administration et comptabilité communales : 1800-1940. Suivi d'un répertoire sélectif des cartes et plans conservés dans la série O

Date

1968

Cote

INV/869

Résultat n°13

DOURDAN. - Famille LECORNE.

Date

1763-1911

Cote

1J/2

Résultat n°14

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne et Suzanne-Andrée, fils et fille de Thibault de LA BROUSSE et de Catherine TUFFET : relations avec les institutions religieuses : - inventaire des biens du prieuré de NOTRE-DAME D'ETAMPES, extrait de la déclaration du revenu temporel du prieuré indiquant les limites du territoire [2 pièces identiques], 2 mars 1631 ; - contrat de vente d'une propriété par Louis CHAUMELIN et Anne ROBERT, son épouse à Michel LE MASLE, prieur des ROCHES, 15 mars 1632 ; - transaction entre Estienne DANAL et Edmée CHARTIER, son épouse et les religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE de PARIS, 30 novembre 1637 ; - quittance de Martin BRAUDIN, administrateur de l'hôpital SAINTE-CATHERINE et des religieuses dudit hôpital à Thibault de LA BROUSSE pour paiement de terres sur le terroir d'ATHIS, 9 décembre 1678 ; - mémoire des héritages des religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE, 1678 ; aumône de Thibault de LA BROUSSE à la sacristie, 20 mars 1679 et 24 juillet 1704 ; - échange entre Jacques BESANÇON et les religieux des BLANCS-MANTEAUX, 18 décembre 1703 ; - procès-verbal d'alignement pour BOUTON avec l'accord de Messieurs du Chapitre, 29 mars 1712. [2 pièces parch., 4 p. - 8 pièces papier, 19 p.].

Date

1631-1712

Cote

26J/50

Résultat n°15

Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet du MOULIN-LE-ROI : procédure à propos de l'établissement d'un déversoir : - arrêté préfectoral refusant l'établissement de prise d'eau dans le bief du moulin, 8 février 1851 ; - plan du moulin avec machinerie [toile couleur], projet d'agrandissement [calque couleur], 8 juillet 1854 ; - alignements établis par l'agent-voyer suite à la pétition de BAUDRY, un plan sur calque, un plan de situation du moulin, extrait de la carte générale du terroir de MONS dressée en 1745 et du cadastre de la commune de 1858 [toile couleur], un plan couleur sur l'acte, 14 mai 1858 ; - arrêté préfectoral autorisant BAUDRY à relever le déversoir, 19 octobre 1876. [4 pièces papier, 6 p. [5 plans]].

Date

1851-1876

Cote

26J/188

Résultat n°16

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune de Morigny-Champigny : acquisitions par la commune de terrains appartenant à plusieurs propriétaires en vue de l'alignement du CR n°6, aliénation de terrains à bâtir par la commune au profit de divers, adjudications, délibérations du Conseil municipal, estimation du Service des Domaines, plans de situation, plans et états parcellaires, arrêté préfectoral de lotissement, procès-verbal descriptif, vente par SAVIGNET, MERLI, MARECHAL, BERCHERE, JOUSSET à la Société UIIF, cession des chemins ruraux, procès verbaux de délimitation avec plans, actes de ventes : commune de Morigny à divers, échanges (1968-1977).

Date

1968-1977

Cote

66J/67

Résultat n°17

Famille Darblay . - Permissions de voirie et alignements accordés à la famille Darblay concernant les abords du château et des maisons à Saint-Germain-lès-Corbeil (1850-1895) ; échanges de terrains entre les communes de Saint-Germain-lès-Corbeil, Etiolles, Saint-Pierre-du-Perray et la famille Darblay afin de rectifier des chemins (1850-1942). Travaux de prises d'eau réalisés aux fraix de Paul Darblay. - Alimentation de la commune de Saint-Germain en eau de la Seine au moyen de plusieurs canalisations raccordées à des pompes situées au port du Tremblay et au quartier des Bas-Vignon à Saint-Germain-lès-Corbeil, construction : avant-projet, correspondance, descriptif technique, plans dont un plan en couleur intitulé Territoire de Corbeil et de Saint-Germain, plan et repères des conduites d'eau souterraines, dim. 4,10 X 0,28 (1872) ; contrat avec l'entreprise Gaudin : correspondance (1906). Convention entre la commune d'Etiolles et Paul Darblay. - rectification, élargissement et entretien du chemin rural de Goupigny aux frais de Paul Darblay ; alimentation en eau de la commune d'Etiolles dont une partie aux frais de Paul Darblay : correspondance, convention, plan (1891-1908).

Date

1850-1908

Cote

78J/120

Résultat n°18

SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

Date

1733-1874

Cote

79J64/2

Résultat n°19

BOISSY-LE-CUTTE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : aliénation, 1834-1872 [1] ; bâtiments communaux : demande de secours, 1936 [2] ; terrain : vente, aliénation, 1900-1910 [3] ; réclamation des habitants contre DAVID, propriétaire, pour non respect d'alignement, 1894 [4].

Date

1834-1936

Cote

2O/122

Résultat n°20

BRUNOY : alignements et permissions de voirie (1862-1872) ; MONTGERON : plan de redressement de la traverse de MONTGERON, 1840, sans échelle, couleur, dimension 0,25 m x 9.20 m. (3 plans : 2 en mauvais état dont 1 sur calque non complet et 1 à l'échelle 1/200 ; règlement des alignements (1844-1850) ; acquisitions de terrains (1851-1883) ; cessions de terrains (1854-1883) ; alignements et permissions de voirie (1802-1872).

Date

1802-1883

Cote

2S/6