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2 496 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 57 - Acte de société établi par Marie-Catherine Gautier, veuve de François Métayer, menuisier, et, Pierre Métayer, menuisier, tous demeurant à Brunoy, relatif à la continuité de l'activité de la boutique de menuiserie de son défunt mari (28 novembre 1789).
Cote
2E82/6
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 2E82 Etude notariale de BRUNOY II (1788-1904)

  • Minutes
  • Nicolas GUIONNET.
  • 4 mai - 8 décembre 1788, janvier 1789 - novembre 1790,...
  • N° 57 - Acte de société établi par Marie-Catherine...
Résultat n°2

N° 5 - Modification d'acte concernant la société en nom collectif ayant l'objet l'exploitation d'un commerce de marchand-tailleur au siège social à PARIS, avenue Victoria, déposée par Pierre-Charles LOUBRIE et Léon-Emile-Gabriel DELORME, tous deux tailleurs d'habits demeurant audit PARIS et relatif au transfert du siège à la rue du Louvre audit lieu (7 janvier 1904).
Cote
2E86/342
 Date
1904
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

  • PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (janvier - février...
  • N° 5 - Modification d'acte concernant la société en...
Résultat n°3

CORBEIL. - Grands Moulins, actes d'associations : extrait de l'acte constitutif de la société anonyme des grands moulins de CORBEIL (anciens établissements DARBLAY et BERANGER), 6 rue du Louvre à PARIS, reçu par Me Léon AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (9 mars 1881) [une pièce, quatre ff] ; acte de déclaration de souscription et de versement de la société, par devant Me AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (9 mars 1881) [une pièce, deux ff] ; dépôt des pièces de publication de la société, par devant Maître AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (12 août 1881) [une pièce, deux ff] ; dépôt de la délibération constitutive de la société, par devant Me AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (17 mars 1881) [une pièce, deux ff] ; dépôt de délibération nommant Monsieur LAINEY, directeur de la société (2 avril 1881) [une pièce, deux ff] ; idem (4 janvier 1893) [une pièce, deux ff) ; lettre de transmission des dites pièces au Préfet de l'Oise par Monsieur LAINEY, directeur des grands moulins de CORBEIL (28 juillet 1900).

Cote
1J/153
 Date
1881-1893
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département
 Type de document
acte de société, minute notariale

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CORBEIL. - Grands Moulins, actes d'associations : extrait...
Résultat n°4

Commercial. - Actes de commerce : dépôts d'actes de sociétés, pour l'exploitation d'un fonds de commerce.

Cote
3U/1300
 Date
1810-1944
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Commercial. - Actes de commerce : dépôts d'actes de...
Résultat n°5

Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures de commerce, autorisations de ventes aux enchères de fonds de commerce et de marchandises neuves, contestations entre commerçants, correspondance (1808-1925) ; dépôts d'actes de sociétés (1813-1874) ; caution dans les affaires de conflits commerciaux (1830, 1877).

Cote
3U/2614
 Date
1808-1925
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures...
Résultat n°6

Justice de paix d'Arpajon. - Dépôts d'actes de sociétés.

Cote
4U/176
 Date
1870-1871
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Dépôts d'actes de sociétés....
Résultat n°7

Justice de paix d'Arpajon. - Actes de sociétés, Crédit Lyonnais : statut, émissions d'actions.

Cote
4U/177
 Date
1872-1900
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Actes de sociétés, Crédit...
Résultat n°8

Justice de paix d'Arpajon. - Actes de sociétés, Crédit Lyonnais, Sud-Lumière.

Cote
4U/178
 Date
1907-1935
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Actes de sociétés, Crédit...
Résultat n°9

Justice de paix d'Arpajon. - Actes de sociétés, Société Générale.

Cote
4U/179
 Date
1929
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Actes de sociétés, Société...
Résultat n°10

Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés (1866, 1871-1888).

Cote
4U/426
 Date
1866-1888
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés...
Résultat n°11

Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés.

Cote
4U/427
 Date
1889
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés....
Résultat n°12

Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés (1890-1899).

Cote
4U/428
 Date
1890-1899
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés...
Résultat n°13

Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés (1902-1908).

Cote
4U/429
 Date
1902-1908
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés...
Résultat n°14

Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés (1909-1911).

Cote
4U/430
 Date
1909-1911
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés...
Résultat n°15

Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés (1912-1917).

Cote
4U/431
 Date
1912-1917
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés...
Résultat n°16

Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés (1918-1919).

Cote
4U/432
 Date
1918-1919
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés...
Résultat n°17

Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés (1922-1923).

Cote
4U/433
 Date
1922-1923
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés...
Résultat n°18

Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés.

Cote
4U/434
 Date
1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés....
Résultat n°19

Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés.

Cote
4U/435
 Date
1925-1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés....
Résultat n°20

Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés.

Cote
4U/436
 Date
1927
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés....