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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 57 - Acte de société établi par Marie-Catherine Gautier, veuve de François Métayer, menuisier, et, Pierre Métayer, menuisier, tous demeurant à Brunoy, relatif à la continuité de l'activité de la boutique de menuiserie de son défunt mari (28 novembre 1789).
Cote
2E82/6
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 2E82 Etude notariale de BRUNOY II (1788-1904)

  • Minutes
  • Nicolas GUIONNET.
  • 4 mai - 8 décembre 1788, janvier 1789 - novembre 1790,...
  • N° 57 - Acte de société établi par Marie-Catherine...
Résultat n°2

Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures de commerce, autorisations de ventes aux enchères de fonds de commerce et de marchandises neuves, contestations entre commerçants, correspondance (1808-1925) ; dépôts d'actes de sociétés (1813-1874) ; caution dans les affaires de conflits commerciaux (1830, 1877).

Cote
3U/2614
 Date
1808-1925
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures...
Résultat n°3

Commercial. - Actes de commerce : dépôts d'actes de sociétés, pour l'exploitation d'un fonds de commerce.

Cote
3U/1300
 Date
1810-1944
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Commercial. - Actes de commerce : dépôts d'actes de...
Résultat n°4

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Registres de dépôt des actes passés et reçus (8 janvier 1822-5 juillet 1832).

Cote
6U/289
 Date
1822-1832
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre, acte de société

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Registres de dépôt...
Résultat n°5

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Registres de dépôt des actes passés et reçus (16 juillet 1832-27 mai 1851).

Cote
6U/290
 Date
1832-1851
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre, acte de société

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Registres de dépôt...
Résultat n°6

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Registres de dépôt des actes passés et reçus (17 décembre 1853-15 décembre 1854).

Cote
6U/291
 Date
1853-1854
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre, acte de société

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Registres de dépôt...
Résultat n°7

Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés (1866, 1871-1888).

Cote
4U/426
 Date
1866-1888
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés...
Résultat n°8

Justice de paix d'Arpajon. - Dépôts d'actes de sociétés.

Cote
4U/176
 Date
1870-1871
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Dépôts d'actes de sociétés....
Résultat n°9

Justice de paix d'Arpajon. - Actes de sociétés, Crédit Lyonnais : statut, émissions d'actions.

Cote
4U/177
 Date
1872-1900
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Actes de sociétés, Crédit...
Résultat n°10

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de la société Crédit Lyonnais (1872-1912).

Cote
6U/93
 Date
1872-1912
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de la société...
Résultat n°11

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts d'actes (1875-1926) ; retraites ouvrières et paysannes : législation (1911-1927) ; syndicats : convention collective (1936).

Cote
4U/975
 Date
1875-1936
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
acte de société, convention collective

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°12

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1876-1926, dossiers n° 1-16).

Cote
6U/404
 Date
1876-1926
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
acte de société, déclaration, statut

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°13

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de sociétés, statuts, expertises, augmentations du capital (1880-1883).

Cote
6U/68
 Date
1880-1883
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de sociétés,...
Résultat n°14

CORBEIL. - Grands Moulins, actes d'associations : extrait de l'acte constitutif de la société anonyme des grands moulins de CORBEIL (anciens établissements DARBLAY et BERANGER), 6 rue du Louvre à PARIS, reçu par Me Léon AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (9 mars 1881) [une pièce, quatre ff] ; acte de déclaration de souscription et de versement de la société, par devant Me AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (9 mars 1881) [une pièce, deux ff] ; dépôt des pièces de publication de la société, par devant Maître AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (12 août 1881) [une pièce, deux ff] ; dépôt de la délibération constitutive de la société, par devant Me AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (17 mars 1881) [une pièce, deux ff] ; dépôt de délibération nommant Monsieur LAINEY, directeur de la société (2 avril 1881) [une pièce, deux ff] ; idem (4 janvier 1893) [une pièce, deux ff) ; lettre de transmission des dites pièces au Préfet de l'Oise par Monsieur LAINEY, directeur des grands moulins de CORBEIL (28 juillet 1900).

Cote
1J/153
 Date
1881-1893
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département
 Type de document
acte de société, minute notariale

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CORBEIL. - Grands Moulins, actes d'associations : extrait...
Résultat n°15

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1882-1902, dossiers n° 17-42).

Cote
6U/405
 Date
1882-1902
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
acte de société, déclaration, statut

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°16

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de sociétés, statuts, expertises, augmentations du capital (1884-1886).

Cote
6U/69
 Date
1884-1886
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société, statut, rapport d'expertise

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de sociétés,...
Résultat n°17

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de sociétés, statuts, expertises, augmentations du capital (1887-1889).

Cote
6U/70
 Date
1887-1889
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société, statut, rapport d'expertise

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de sociétés,...
Résultat n°18

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1889-1936, dossiers n° 451-484).

Cote
6U/434
 Date
1889-1936
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
acte de société, déclaration, statut

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°19

Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés.

Cote
4U/427
 Date
1889
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés....
Résultat n°20

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de la S.A. des Etablissements Decauville.

Cote
6U/71
 Date
1889
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de la S.A....