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Résultats de la recherche

Résultat n°1

N° 57 - Acte de société établi par Marie-Catherine Gautier, veuve de François Métayer, menuisier, et, Pierre Métayer, menuisier, tous demeurant à Brunoy, relatif à la continuité de l'activité de la boutique de menuiserie de son défunt mari (28 novembre 1789).

Date

1789

Cote

2E82/6

Résultat n°2

Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures de commerce, autorisations de ventes aux enchères de fonds de commerce et de marchandises neuves, contestations entre commerçants, correspondance (1808-1925) ; dépôts d'actes de sociétés (1813-1874) ; caution dans les affaires de conflits commerciaux (1830, 1877).

Date

1808-1925

Cote

3U/2614

Résultat n°3

Commercial. - Actes de commerce : dépôts d'actes de sociétés, pour l'exploitation d'un fonds de commerce.

Date

1810-1944

Cote

3U/1300

Résultat n°4

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Registres de dépôt des actes passés et reçus (8 janvier 1822-5 juillet 1832).

Date

1822-1832

Cote

6U/289

Résultat n°5

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Registres de dépôt des actes passés et reçus (16 juillet 1832-27 mai 1851).

Date

1832-1851

Cote

6U/290

Résultat n°6

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Registres de dépôt des actes passés et reçus (17 décembre 1853-15 décembre 1854).

Date

1853-1854

Cote

6U/291

Résultat n°7

Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés (1866, 1871-1888).

Date

1866-1888

Cote

4U/426

Résultat n°8

Justice de paix d'Arpajon. - Dépôts d'actes de sociétés.

Date

1870-1871

Cote

4U/176

Résultat n°9

Justice de paix d'Arpajon. - Actes de sociétés, Crédit Lyonnais : statut, émissions d'actions.

Date

1872-1900

Cote

4U/177

Résultat n°10

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de la société Crédit Lyonnais (1872-1912).

Date

1872-1912

Cote

6U/93

Résultat n°11

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts d'actes (1875-1926) ; retraites ouvrières et paysannes : législation (1911-1927) ; syndicats : convention collective (1936).

Date

1875-1936

Cote

4U/975

Résultat n°12

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1876-1926, dossiers n° 1-16).

Date

1876-1926

Cote

6U/404

Résultat n°13

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de sociétés, statuts, expertises, augmentations du capital (1880-1883).

Date

1880-1883

Cote

6U/68

Résultat n°14

CORBEIL. - Grands Moulins, actes d'associations : extrait de l'acte constitutif de la société anonyme des grands moulins de CORBEIL (anciens établissements DARBLAY et BERANGER), 6 rue du Louvre à PARIS, reçu par Me Léon AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (9 mars 1881) [une pièce, quatre ff] ; acte de déclaration de souscription et de versement de la société, par devant Me AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (9 mars 1881) [une pièce, deux ff] ; dépôt des pièces de publication de la société, par devant Maître AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (12 août 1881) [une pièce, deux ff] ; dépôt de la délibération constitutive de la société, par devant Me AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (17 mars 1881) [une pièce, deux ff] ; dépôt de délibération nommant Monsieur LAINEY, directeur de la société (2 avril 1881) [une pièce, deux ff] ; idem (4 janvier 1893) [une pièce, deux ff) ; lettre de transmission des dites pièces au Préfet de l'Oise par Monsieur LAINEY, directeur des grands moulins de CORBEIL (28 juillet 1900).

Date

1881-1893

Cote

1J/153

Résultat n°15

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1882-1902, dossiers n° 17-42).

Date

1882-1902

Cote

6U/405

Résultat n°16

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de sociétés, statuts, expertises, augmentations du capital (1884-1886).

Date

1884-1886

Cote

6U/69

Résultat n°17

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de sociétés, statuts, expertises, augmentations du capital (1887-1889).

Date

1887-1889

Cote

6U/70

Résultat n°18

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1889-1936, dossiers n° 451-484).

Date

1889-1936

Cote

6U/434

Résultat n°19

Justice de paix de Corbeil. - Dépôts d'actes de sociétés.

Date

1889

Cote

4U/427

Résultat n°20

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de la S.A. des Etablissements Decauville.

Date

1889

Cote

6U/71