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3 325 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des recettes, actes civils et publics 10.07.1942 au 27.01.1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    1630W/34

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Registre des recettes, actes civils et publics 10.07.1942...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Registre des recettes, actes civils et publics 11.07.1942 au 21.01.1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    1630W/33

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Registre des recettes, actes civils et publics 11.07.1942...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Registre des recettes, actes civils et publics 24.12.1941 au 10.07.1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    1630W/32

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Registre des recettes, actes civils et publics 24.12.1941...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Registre des recettes, actes civils et publics 23.12.1941 au 9.07.1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    1630W/31

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Registre des recettes, actes civils et publics 23.12.1941...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Registre des recettes, actes civils et publics 26.01.1943 au 5.07.1943

    Date

    1943

    Cote

    1630W/30

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Registre des recettes, actes civils et publics 26.01.1943...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Registre des recettes, actes civils et publics 26.01.1943 au 6.07.1943

    Date

    1943

    Cote

    1630W/29

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Registre des recettes, actes civils et publics 26.01.1943...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Registre des recettes, actes civils et publics 23.05.1941 au 23.12.1941

    Date

    1941

    Cote

    1630W/28

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Registre des recettes, actes civils et publics 23.05.1941...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Registre des recettes, actes civils et publics 15.5.1941 au 24.12.1941

    Date

    1941

    Cote

    1630W/27

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Registre des recettes, actes civils et publics 15.5.1941...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Registre des recettes, actes civils et publics 19 septembre 1940 au 15.05.1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    1630W/26

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Registre des recettes, actes civils et publics 19 septembre...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Registre des recettes, actes civils et publics 12.09.1940 au 23.05.1941.

    Date

    1940-1941

    Cote

    1630W/25

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Registre des recettes, actes civils et publics 12.09.1940...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Actes civils extérieurs, enregistrement : registre volume n° 14 du second semestre.

    Date

    1958

    Cote

    1258W/75

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Actes civils extérieurs, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Actes civils extérieurs, enregistrement : registre volume n° 13 du premier semestre.

    Date

    1958

    Cote

    1258W/74

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Actes civils extérieurs, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Actes civils extérieurs, enregistrement : registre volume n° 12 du second semestre.

    Date

    1957

    Cote

    1258W/73

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Actes civils extérieurs, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Actes civils extérieurs, enregistrement : registre volume n° 11 du premier semestre.

    Date

    1957

    Cote

    1258W/72

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Actes civils extérieurs, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Actes civils extérieurs, enregistrement : registre volume n° 10B du second semestre (manque le volume 10A).

    Date

    1956

    Cote

    1258W/71

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Actes civils extérieurs, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Actes civils extérieurs, enregistrement : registre volume n° 9 du second semestre ; cessions de fonds de commerce.

    Date

    1955

    Cote

    1258W/70

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Actes civils extérieurs, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Actes civils extérieurs, enregistrement : registre volume n° 8 du premier semestre.

    Date

    1955

    Cote

    1258W/69

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Actes civils extérieurs, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Actes civils extérieurs, enregistrement : registre volume n° 7 de mai à décembre.

    Date

    1954

    Cote

    1258W/68

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Actes civils extérieurs, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Actes civils extérieurs, enregistrement : registre volume n° 6 (n° 440 à 532, 1 à 215) du 3 novembre 1953 au 4 mai 1954.

    Date

    1953-1954

    Cote

    1258W/67

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Actes civils extérieurs, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Actes civils extérieurs, enregistrement : registre volume n° 5 (n° 136 à 439) du 1er avril au 2 novembre.

    Date

    1953

    Cote

    1258W/66

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Actes civils extérieurs, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)