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  1. Résultat n°1

    BRUNOY. - Sommiers des rentes n°1-99 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    C/4004

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°1-99 [seconde moitié...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BRUNOY. - Sommiers des rentes n°100-196 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

    Date

    1750-1799

    Cote

    C/4005

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°100-196 [seconde moitié...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BRUNOY. - Sommiers des rentes n°197-226 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

    Date

    1750-1799

    Cote

    C/4006

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°197-226 [seconde moitié...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

    Date

    1793-1794

    Cote

    1Q/27

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine

    Date

    1792-1800

    Cote

    1Q/138

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux de toute origine (avec table alphabétique des débiteurs).

    Date

    1799-1829

    Cote

    2Q/10

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième origine et de la Légion d'Honneur (avec table des redevables).

    Date

    1801-1811

    Cote

    2Q/11

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième...

    Producteur :

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  9. Résultat n°9

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

    Date

    1797-1803

    Cote

    2Q/16

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

    Date

    1802-1809

    Cote

    2Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

    Date

    1809-1814

    Cote

    2Q/18

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés n° 2. - Vol. 50, 05 avril 1937 - 27 avril 1939. CONSTATE MANQUANT LE 19/05/2011

    Date

    1937-1939

    Cote

    3Q3/943

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Sommier des...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°78 : août 1945 - novembre 1946.

    Date

    1945-1946

    Cote

    3Q3/1259

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°80 : décembre 1946 - décembre 1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    3Q3/1260

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°81 : 29 décembre 1948 - 23 mai 1951.

    Date

    1948-1951

    Cote

    3Q3/1261

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°83 : 3 juin 1951 - 17 novembre 1952.

    Date

    1951-1952

    Cote

    3Q3/1262

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°83 : 17 novembre 1952 - 1er avril 1954.

    Date

    1952-1954

    Cote

    3Q3/1263

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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  18. Résultat n°18

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°83 : 17 novembre 1952 - 1er avril 1954.

    Date

    1952-1954

    Cote

    3Q3/1264

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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  19. Résultat n°19

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°10 : 2 mars 1956 - 7 décembre 1958.

    Date

    1956-1958

    Cote

    3Q3/1265

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°11 : 5 septembre 1956 - 14 octobre 1957.

    Date

    1956-1957

    Cote

    3Q3/1266

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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  21. Résultat n°21

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°12 : 15 octobre 1957 - 9 janvier 1959.

    Date

    1957-1959

    Cote

    3Q3/1267

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°13 : 7 décembre 1958 - 4 avril 1961.

    Date

    1958-1961

    Cote

    3Q3/1268

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°14 : 9 janvier 1959 - 7 janvier 1960.

    Date

    1959-1960

    Cote

    3Q3/1269

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

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  24. Résultat n°24

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°15 : 7 janvier - 6 décembre 1960.

    Date

    1960

    Cote

    3Q3/1270

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

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  25. Résultat n°25

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°16 : 9 décembre 1960 - 3 avril 1962.

    Date

    1960-1962

    Cote

    3Q3/1271

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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  26. Résultat n°26

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°17 : 4 avril 1961 - 6 juin 1963.

    Date

    1961-1963

    Cote

    3Q3/1272

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°18 : 3 janvier 1962 - 10 avril 1964.

    Date

    1962-1964

    Cote

    3Q3/1273

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°19 : 14 juin 1963 - 3 avril 1967.

    Date

    1963-1967

    Cote

    3Q3/1274

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°21 : 8 avril 1967 - 14 juin 1968.

    Date

    1967-1968

    Cote

    3Q3/1275

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°22 : 17 juin 1968 - 4 juillet 1969.

    Date

    1968-1969

    Cote

    3Q3/1276

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°23 : 4 octobre 1968 - 6 octobre 1970.

    Date

    1968-1970

    Cote

    3Q3/1277

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°24 : 28 juillet 1969 - 12 octobre 1970.

    Date

    1969-1970

    Cote

    3Q3/1278

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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  33. Résultat n°33

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des surveillances et des marchés, vol. n°15 : janvier 1952 - décembre 1954.

    Date

    1952-1954

    Cote

    3Q3/1279

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des surveillances des terrains à bâtir (1960 - 1971).

    Date

    1960-1971

    Cote

    3Q3/1280

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des surveillances : 28 octobre 1946 - décembre 1952.

    Date

    1946-1952

    Cote

    3Q3/1412

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale : 6 décembre 1948 - 3 avril 1950.

    Date

    1948-1950

    Cote

    3Q3/1413

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Impôt...

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  37. Résultat n°37

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°56 : 4 janvier 1947 - 8 août 1949.

    Date

    1947-1949

    Cote

    3Q3/1414

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°57 : 12 août 1949 - 15 novembre 1952.

    Date

    1949-1952

    Cote

    3Q3/1415

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°58 : 12 novembre 1952 - 14 novembre 1954.

    Date

    1952-1954

    Cote

    3Q3/1416

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°59 : 18 octobre 1954 - 14 novembre 1956.

    Date

    1954-1956

    Cote

    3Q3/1417

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

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    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)